La passe à poissons consiste en un couloir maçonné divisé par des cloisons latérales formant plusieurs bassins intermédiaires, avec rampe à anguilles.

d'administration publique sur la répression des fraudes et des falsifications en ce qui concerne les denrées alimentaires et plus spécialement les viandes, produits de charcuterie, fruits, légumes et poissons

août 1905 sur les fraudes et falsifications en matière de produits ou de services ou en ce qui concerne les denrées alimentaires et spécialement les viandes, produits de charcuterie, fruits, légumes, poissons

AYANT DISPOSE DE CE QUI EN RESTAIT AU PROFIT DE LA COMPAGNIE DU GUANO DE POISSON ANGIBAUD, X...

SERIEUSE ET METTANT EN JEU LA SEPARATION DES AUTORITES ADMINISTRATIVES ET JUDICIAIRES, ELLE PEUT RENVOYER AU TRIBUNAL DES CONFLITS LE SOIN DE DECIDER SUR CETTE QUESTION DE COMPETENCE ; ATTENDU QUE POISSON

B A, représenté par Me Greffard-Poisson, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté daté du 20 juillet 2024 par lequel le préfet de police l'a obligé à quitter le territoire français dans le délai

demeurant à Paris (16ème), ..., 2°) de Monsieur Jean-Jacques Y..., demeurant à Paris (16ème), ..., 3°) de la société SOPROMER, dont le siège social est à Paris (13ème), ..., 4°) de la société POISSONNERIE

LEGALEMENT EDICTER CES DISPOSITIONS QUI COMPRENNENT LES MESURES NECESSAIRES AU MAINTIEN DE LA SALUBRITE DES DENREES MAIS QUI NE PORTENT PAS UNE ATTEINTE ILLEGITIME A LA LIBERTE D'EXERCER LA PROFESSION DE POISSONNIER-AMBULANT

de liquidateur de la SAS LECOUTRE LENGAGNE, dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître POISSONNIER

demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 novembre 2000 par la cour d'appel de Paris (23e chambre, section B), au profit de l'association syndicale libre (ASL) de l'ensemble immobilier Poissonniers

l'ordre des avocats de LISIEUX, décision attaquée en date du 24 Juillet 2012 COUR D'APPEL DE CAEN ORDONNANCE DE TAXE DU 10 SEPTEMBRE 2013 DEMANDEUR AU RECOURS : SCI CALIXEL 38 rue des Poissonniers

l'ordre des avocats de LISIEUX, décision attaquée en date du 24 Juillet 2012 COUR D'APPEL DE CAEN ORDONNANCE DE TAXE DU 10 SEPTEMBRE 2013 DEMANDEUR AU RECOURS : SCI CALIXEL 38 rue des Poissonniers

l'ordre des avocats de LISIEUX, décision attaquée en date du 24 Juillet 2012 COUR D'APPEL DE CAEN ORDONNANCE DE TAXE DU 10 SEPTEMBRE 2013 DEMANDEUR AU RECOURS : SCI CALIXEL 38 rue des Poissonniers

à la déclaration préalable du 10 novembre 2023, portant sur le changement de destination des locaux existant à usage de bureaux en locaux à usage d'hébergement hôtelier sis au 52 rue du Faubourg Poissonnière

Ledit accord autorisait la Commission des eaux fluviales frontalières à imposer des restrictions à la pêche pour protéger les espèces de poissons en question.

suivante : Par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés les 27 octobre et 5 novembre 2023 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, l'Association française d'étude et de protection des poissons

C, qui exerce une activité de poissonnier-traiteur non sédentaire, bénéficiait depuis 2015 d'une autorisation du maire des Aix d'Angillon afin d'occuper un emplacement sur le marché qui se tient dans cette

migrateurs et, d'autre part, sur celle prévue au 2° du I du même article, des cours d'eau dans lesquels il est nécessaire d'assurer la circulation des poissons migrateurs.