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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e Section - 3e Chambre
DTA_2215205_20230208
8 février 2023
8 février 2023
En premier lieu, il est constant que Mme B a glissé sur une plaque de verglas et a chuté sur les genoux, la main et le poignet droits le 7 février 2018, occasionnant une entorse du poignet droit et des
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2403603_20240311
11 mars 2024
11 mars 2024
A, et de tout occupant de son chef, du logement qu'il occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire Poissonniers ; 2°) d'enjoindre à M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6688de81676b73dd81b973bc
5 juillet 2024
5 juillet 2024
gauche, et en l'absence de séquelle de la facture du poignet droit, - laissé les éventuels dépens à la charge de la CPAM de la Seine-Saint-Denis.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2025:CO10105
26 février 2025
26 février 2025
______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 26 FÉVRIER 2025 La société Poisson
Source officielleJuge des référés
ECLI:FR:CEORD:2024:491551.20240223
23 février 2024
23 février 2024
Par un mémoire, enregistré le 22 février 2024, l'Association française d'étude et de protection des poissons déclare se désister purement et simplement de sa requête.
Source officielleciv3
607943499ba5988459c41d70
9 mars 1976
9 mars 1976
ALLUVIAUX QU'IL ESTIMAIT CONSTITUER UN ATTERRISSEMENT DEVANT LUI PROFITER PAR VOIE D'ACCESSION EN SA QUALITE DE PROPRIETAIRE RIVERAIN ET QUI FIGURAIENT AU CADASTRE COMME PARCELLE F 708 LUI APPARTENANT, POISSON
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2101277_20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
Par suite, les conclusions à fin d'annulation de la requête de la SARL Poisson Terrassement sont devenues sans objet et il n'y a pas lieu d'y statuer.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2402965_20241113
13 novembre 2024
13 novembre 2024
reconnue comme accident de service, qui a conduit les médecins experts à évaluer les incapacités permanentes partielles qui en ont résulté à 20% au titre d'un syndrome post-traumatique, à 4% pour son poignet
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2322035_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
l'article L. 521-2 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de l'arrêté du 21 septembre 2023 par lequel le préfet de police a prononcé l'évacuation de l'immeuble situé 4 boulevard Poissonnière
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210196
12 mars 2020
12 mars 2020
Rappel des faits médicaux : Traumatisme du poignet gauche chez une droitière.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO02235
30 novembre 2010
30 novembre 2010
Par les avis d'inaptitude qu'il a émis, le médecin du travail a fait état de la nécessité pour le salarié de ne pas effectuer de mouvements répétitifs du poignet.
Source officielle6ème et 5ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:470134.20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
demandes tendant à la modification de diverses dispositions réglementaires du code de l'environnement relatives aux conditions d'exercice du droit de pêche, notamment à la gestion et à la pêche des poissons
Source officielle5e chambre Pole social
65aa28dba34ad10008581b4e
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Le 19 mars 2014, Mme [K] [E] épouse [H] a déclaré deux affections relatives à ' une teno-synovite de Quervain' et 'une téno-synovite de Quervain bilatérale, 2 mains et poignets gauche et droit' sur la
Source officielle1ère Chambre
66a33c2402a12a235bae6d12
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Les poissons qu'ils contenaient étaient morts à leur arrivée à destination.
Source officielle6ème et 5ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000037525321
22 octobre 2018
22 octobre 2018
Saint-Léon a demandé au tribunal administratif de Strasbourg d'annuler l'arrêté du préfet du Bas-Rhin du 26 mars 2013 portant prescriptions complémentaires relatives à la réalisation d'une passe à poissons
Source officielleChambre 2-5
69d83207cdc6046d47b38846
15 janvier 2026
15 janvier 2026
DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS Jugement prononcé le 15/01/2026 Chambre 2-5 LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE SUR DECLARATION DE CESSATION DES PAIEMENTS SAS à associé unque [Localité 1] - POISSONNIERE
Source officielle4ème chambre
DTA_2201478_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Article 2 : La requête n° 2205404 de la SAS Les poissonneries des côtes catalanes est rejetée.
Source officielle4ème chambre
DTA_2205400_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Article 2 : La requête n° 2205400 de la SAS Les poissonneries des côtes catalanes est rejetée.
Source officielle4ème chambre
DTA_2205401_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Article 2 : La requête n° 2205401 de la SAS Les poissonneries des côtes catalanes est rejetée.
Source officielle4ème chambre
DTA_2205402_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Article 2 : La requête n° 2205402 de la SAS Les poissonneries des côtes catalanes est rejetée.
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