(Ille-et-Vilaine), 3°/ de Madame Marie-Rosalie Y... veuve A..., demeurant Le Bois du Cherbault à Argentre du Plessis (Ille-et-Vilaine), 4°/ de la caisse primaire d'assurance maladie des travailleurs

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mademoiselle JOAO Y... épouse X..., demeurant à Plessis-Robinson (Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'un

compagnie PRESENCE ASSURANCES venant aux droits de la compagnie LA PROVIDENCE, société anonyme dont le siège est ... (9ème), 2°) la société MONTAGE CHARPENTES "SMC", société anonyme dont le siège est au Plessis

Raymond X..., demeurant la Meltière, route de Vern-Sur-Seiche (Ille-et-Vilaine), Argentre-du-Plessis, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société JMB, société anonyme, dont le siège est ... au Plessis-Trévise (Val-de-Marne), en cassation d'un

Joseph Y..., demeurant à Argentre du Plessis (Ille-et-Vilaine), Le Petre, "Bellevue des Landes", en cassation d'un arrêt rendu le 30 septembre 1992 par la cour d'appel de Rennes (2e chambre), au profit

Gérard I..., demeurant "Le Plessis", Orgères (Ille-et-Vilaine), 4 / M. Roger K..., demeurant Le Bois Hue, Corps Nuds (Ille-et-Vilaine), 5 / M. Armel Z..., demeurant ...

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Paulette, Jeanne A... épouse Y..., demeurant ..., à Plessis-Robinson

Antonio B..., demeurant ..., Le Plessis Trévise (Val-de-Marne), défendeur à la cassation ; EN PRESENCE DE : M. le directeur régional des affaires sanitaires et sociales de la région d'Ile-de-France

Serge X..., VRP, demeurant Le Plessis Trévise (Val-de-Marne), 3, Parc de la Lande, en cassation d'un arrêt rendu le 8 décembre 1989 par la cour d'appel de Paris (22e chambre C), au profit de la société

Elisio X... da Costa, demeurant 1, square Daniel Defoe, 92350 Le Plessis-Robinson, en cassation d'un arrêt rendu le 22 septembre 1994 par la cour d'appel de Paris (24e chambre, section A), au profit

cassation d'un arrêt rendu le 8 juin 1995 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre sociale), au profit de la société ANI, exerçant sous l'enseigne ORPI, dont le siège est 46, place de l'église, 60330 Le Plessis-Belleville

X... demeurant ... à Le Plessis-Trevise (94420) ; M.

C a été suivi d'un permis de construire modificatif n° 09303119 A 033 M02 accordé le 15 février 2023 à la SCI Plessis, représentée par M.

C A, né le 2 août 2011, a été scolarisé au titre de l'année 2023-2024 au sein du collège Albert Camus du Plessis-Trévise.

est constant que la SAS LUCENT TECHNOLOGIES FRANCE dont l'activité était la distribution de matériel électronique pour les télécommunications, avait en France, plusieurs établissements dont celui du PLESSIS

le 4 décembre 1997, - comité central d'entreprise le 16 décembre 1997, - comité d'établissement du PLESSIS-ROBINSON le 18 décembre 1997.

le 4 décembre 1997, - comité central d'entreprise le 16 décembre 1997, - comité d'établissement du PLESSIS-ROBINSON le 18 décembre 1997.