Codes de loi français

Article Annexe 5

l'environnement. 14 700 Haïti TE3 9 Assistant technique au ministère de l'agriculture, des ressources naturelles et du développement rural. 14 710 Haïti XXX 0 Assistant technique auprès de l'Ecole de magistrature. 14 710 Ile

LEGIARTI000051471571

la ville nouvelle de Sénart (1) Etablissement public d'aménagement de Paris-Saclay Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée Etablissement public d'aménagement universitaire de la région Ile-de-France

Article Annexe 1

Glaciers permanents 8340 X FORÊTS 9 Forêts de l'Europe tempérée 91 Hêtraies du Luzulo-Fagetum 9110 X X X Hêtraies acidophiles atlantiques à sous-bois à Ilex

Article 1

thérapeute 330v 3 ans Institut européen de psychologie appliquée (IEPA) II Chef(fe) de projet spécialisé en économie sociale et solidaire 332n 5 ans Initiatives II Manager de restaurant 334p 4 ans Chambre de commerce et d'industrie de région Paris-Ile

Article 1

Ile-de-France pharmaceutique. Immobilière Hoche Beaujon. Immobilière Mallet. Immobilière participation (SIP). Laboratoire indust., biologie (LIB). Liotard. Matériaux services. Métropole (LA). Mic. Midial. Molho Ganem. Moria Dugast. Nicolas.

Article Annexe (Médecine générale)

MEDECINE générale ANESTHESIE réanimation INTERREGIONS et Subdivisions 2010-2011 2011-2012 2012-2013 2013-2014 2014-2015 TOTAL 2010-2014 2010-2011 2011-2012 2012-2013 2013-2014 2014-2015 TOTAL 2010-2014 Ile

Article 3-1

A compter de la mise à disposition du dossier, la région d'Ile-de-France, Ile-de-France Mobilités, les collectivités territoriales et les établissements publics de coopération intercommunale d'Ile-de-France compétents en matière d'urbanisme ou d'aménagement

Article 101

TITRE II : SÉCURITÉ DES TRANSPORTS PUBLICS GUIDÉS EN ILE-DE-FRANCE ET DANS UN PÉRIMÈTRE DE TRANSPORTS URBAINS., Art. 4, Sct. Chapitre Ier : Conception et réalisation, Sct. Section 1 : Dispositions générales., Art. 5, Sct.

Article 22

Le recteur de la région académique Ile-de-France, le directeur général des services, l'agent comptable de l'établissement et le directeur du CROUS, ou leurs représentants, assistent aux séances du conseil de site, du conseil d'établissement et du congrès

Article 109

dénonciation de la convention liant le Syndicat des transports d'Ile-de-France au département, conclue en vertu du cinquième alinéa du II de l'article 1er de l'ordonnance n° 59-151 du 7 janvier 1959 relative à l'organisation des transports de voyageurs en Ile-de-France

Article Annexe (Santé publique)

période 2010-2014 SANTÉ PUBLIQUE TOTAL GENERAL INTERREGIONS et Subdivisions 2010-2011 2011-2012 2012-2013 2013-2014 2014-2015 TOTAL 2010-2014 2010-2011 2011-2012 2012-2013 2013-2014 2014-2015 TOTAL 2010-2014 Ile

Article ANNEXE II

PARIS 1 ENSP ENSP Directeur adjoint de l'ENSP - Directeur des formations et de la recherche ST CYR AU MONT D'OR 1 IGPN IGPN Sous-directeur des enquêtes à l'IGPN PARIS 1 SDLP SDLP Sous-directeur de la sûreté PARIS 1 Services territoriaux ILE

LEGIARTI000027070587

SOMME E6450700 Fieffe SOMME E6450800 Rivière d'Airaines SOMME E6450811 Rivière l'Eauette SOMME E6450900 Rivière de Dreuil SOMME E6490670 Canal de la Maye Mer SOMME E6490700 Rivière du Dien Mer SOMME E6490730 Rivière des Iles

Article R247-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 79 > 49

des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées ; b) Pour le paiement des aides sociales légales et la prise en charge des frais liés aux transports scolaires prévue à l'article L. 213-11 du code de l'éducation et, en région Ile-de-France

Article L710-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 17 > 85

chambres de commerce et d'industrie locales, rattachées à une chambre de commerce et d'industrie de région, et les chambres de commerce et d'industrie départementales d'Ile-de-France, rattachées à la chambre de commerce et d'industrie de région Paris-Ile-de-France

Article D1432-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 76 > 13

directeur régional et départemental de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale ou leur représentant ; c) Un préfet de département ou un chef des services déconcentrés de l'Etat désigné par le préfet de région ou son représentant ; Pour la région Ile-de-France

Article 1640 B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 59 > 63

-23, L. 5215-32 et L. 5216-8 du code général des collectivités territoriales et des articles 1379,1586,1599 bis, 1609 bis, 1609 quinquies C, 1609 nonies B et 1609 nonies C du présent code, les collectivités territoriales, à l'exception de la région Ile-de-France

Article Annexe II

Charente-Maritime La Rochelle-Ile de Ré. Cher Bourges. Corrèze Brive-Souillac. Corse-du-Sud Ajaccio-Campo-dell'Oro, Figari-Sud-Corse. Haute-Corse Bastia-Poretta, Calvi-Sainte-Catherine. Côte-d'Or Beaune, Darois, Dijon-Longvic, Til-Châtel.

LEGIARTI000045166922

SIRP DE BRUERE ALLICHAMPS ET LA CELLE 21190360400018 CHAMBERET 21190720900012 DONZENAC 21190930400019 JUGEALS-NAZARETH 21191000500019 LAGRAULIERE 21192050900018 SAINT-GENIEZ-O-MERLE