cabinet qui donnait sur un escalier extérieur ; qu'il estimait que le médecin avait profité de son état dépressif pour abuser de lui et lui indiquait que quand celui-ci s'était amélioré, il l'avait menacé

exploiter une oliveraie et l'obligeait, à titre de clauses environnementales, à créer des surfaces en herbe au niveau de l'oliveraie et à ''ouvrir'' l'ensemble des parcelles actuellement embroussaillé ou menacées

ne pouvaient dès lors être interrogés, par la même question n° 4, sur le point de savoir si Claude X... s'était rendu coupable du crime de vol et si ce crime avait été commis avec usage ou sous la menace

. ; "alors que tout acte de fellation constitue un viol au sens des articles 332 ancien et 222-23 nouveau du Code pénal, dès lors qu'il est imposé par violence, contrainte, menace ou surprise, à celui

qu'il résulte des énonciations de cette décision que le contrat d'assurance couvrait (avant réception des travaux) les dommages résultant d'un effondrement, les dépenses engagées afin de remédier à une menace

allégations de l'employeur concernant la faute grave invoquée ne pouvaient être prises sérieusement en considération et que les faits reprochés au salarié avaient été accomplis sur les ordres et sous les menaces

de faire échec à un licenciement ; enfin, qu'en estimant que cette sanction envisagée un moment et qui avait été écartée expressément au profit d'une réintégration sans affectation, constituait une menace

caractérisant pas la connaissance par elle de l'imminence d'une mesure de licenciement, le tribunal a rendu une décision comportant une contrariété de motifs ; d'autre part, qu'en énonçant qu'une menace

compensatoire sans assortir cette condamnation d'une indexation, il s'agissait là d'une erreur matérielle ; que la précédente condamnation devait être indexée sur l'indice INSEE des prix à la consommation des ménages

sans préciser l'origine et la nature des éléments de la cause, 2 ) sans rechercher si les immeubles pouvaient être commodément partagés, 3 ) sans dire en quoi les droits des créanciers auraient été menacés

actes de pénétration vaginale anciens; que Jacques X... n'était pas dans l'impossibilité d'avoir en 1989, 1990 et 1991 des rapports sexuels ; qu'enfin, il a reconnu par écrit sans contrainte ni menaces

Menaces, intimidations, corruption, tout est bon. Pour combler la faim d'exotisme de téléspectateurs blasés, la surenchère est constante.

W..., rien n'établissait que celui-ci ait, durant la vie commune, usé de violences physiques à l'égard de son épouse ou menacé d'user de telles violences, pour en déduire que Mme D... n'établissait pas

L... du chef de menaces de mort aggravées, a prononcé sur les intérêts civils. Un mémoire a été produit.

plus eu de cauchemars ; tous ces éléments démontrent que la culpabilité de Jean-Marc X... ne fait aucun doute ; "alors que l'agression sexuelle suppose des faits commis par violence, contrainte, menace

214, 215, 591, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit qu'il existait des charges suffisantes à l'encontre de X... d'avoir, par violence, contrainte, menace

, elle avait eu cinq à six rapports sexuels avec X... qui utilisait des préservatifs et l'avait sodomisée lors du dernier rapport ; qu'elle obéissait à X... bien qu'elle n'ait été ni brutalisée, ni menacée

des articles 222-22, 222-29 et 222-30 du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable d'atteintes sexuelles avec violences, contrainte, menace