Diplôme d'études universitaires scientifiques et techniques, spécialité Analyses des milieux biologiques, délivré par l'université de Corte ; 8° Titres et diplômes délivrés par l'Association des Protecteurs et Fondateurs de l'Institut Catholique de Lyon

Article 4

—

diplôme de formation supérieure en musique délivré par le Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris ou d'un diplôme national supérieur d'études musicales délivré par le Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon

Article Annexe III

—

subsaharienne - L'agrobusiness aux États-Unis ou en Nouvelle-Zélande [en remplacement de L'agrobusiness aux États-Unis ] 3 - Les sociétés face aux risques - Un risque naturel dans un Dom-Rom ou en métropole - Le couloir de la chimie au sud de Lyon

Article L1424-74

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 73 > 16

Code général des collectivités territoriales

Le président du conseil d'administration est élu à la majorité absolue des suffrages par les membres du conseil d'administration parmi les représentants du département du Rhône et de la métropole de Lyon.

Article L5211-10-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 70 > 45

Code général des collectivités territoriales

. - Le présent article est applicable à la métropole de Lyon.

Article D651-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 71

Code de l'éducation

formations dispensées dans les instituts et écoles extérieurs aux universités sont fixées par : 1° Le décret n° 93-1144 du 29 septembre 1993 relatif à Centrale Lille Institut ; 2° Le décret n° 92-378 du 1er avril 1992 relatif à l'Ecole centrale de Lyon

LEGIARTI000049827483

—

Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon. Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris.

Article 1

—

II Responsable en gestion et management d'entreprise. 310 m 5 ans CCI de Lyon. - Ecole de management de Lyon (EM Lyon).

Article 208

—

Une fraction du fonds de sauvegarde prévu au 2° du 4 du E du V de l'article 16 de la présente loi est reversée, en fonction de critères de ressources et de charges, aux départements, à la Ville de Paris, au Département de Mayotte, à la métropole de Lyon

LEGIARTI000019971150

—

Hôpital Hôtel-Dieu, place de l'Hôpital, porte 16, 69288 Lyon 21 137 Sud-Est III. Hôpital Hôtel-Dieu, place de l'Hôpital, porte 16, 69288 Lyon 0 Sud-Est IV. Centre régional de lutte contre le cancer Léon Bérard, 28, rue 26 079 Sud-Est V.

Article 1

—

II Chargé de gestion en ressources humaines 315w 5 ans Sciences-U Lyon-Crespa II Chef de projet en organisation et management de l'événement 320 5 ans Institution ROBIN II Concepteur-réalisateur en communication

Article Annexe I

—

Caisse fédérale de crédit mutuel du Sud-Est, Lyon (Rhône), et 39 caisses locales. Caisse fédérale du crédit mutuel du Sud-Ouest, Angoulème (Charente), et 48 caisses locales.

LEGIARTI000046025690

—

Université de Strasbourg 4 Assainissement - Démantèlement Sciences et Technologies Quantiques Interdisciplinaires Matériaux hiérarchiques bio-inspirés Littérature et écologie Ecole centrale de Lyon 1 Simulations et expérimentations dynamiques

Article 2-1

—

l'esplanade Jacques Chirac, à La Roche-sur-Yon dans le département de la Vendée (85), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques ” et la commune de La Roche-sur-Yon ; 13° Le 26 août 2024, le site de célébration de Lyon

Article 33

—

déterminé en appliquant au montant total de la minoration le rapport, minoré de 33 %, entre la population de ces collectivités d'outre-mer, telle qu'elle résulte du dernier recensement, et la population de l'ensemble des départements, de la métropole de Lyon

LEGIARTI000032578491

—

761007 Rhône-Alpes Drôme Valence 763029 Rhône-Alpes Drôme Valence TGV Rhône-Alpes Sud 746008 Rhône-Alpes Haute-Savoie Annecy 747006 Rhône-Alpes Isère Grenoble 726000 Rhône-Alpes Loire Saint-Etienne Châteaucreux 723197 Rhône-Alpes Rhône Lyon

Article Annexe (Total)

—

51 52 259 Lille 78 86 89 87 90 430 Amiens 36 36 37 39 39 187 Rhône-Alpes Auvergne Clermont-Ferrand 35 41 38 40 41 195 Grenoble 30 31 31 31 32 155 Lyon

Article Annexe 1

—

Libellé CPU CPAM de l'Isère Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 690783220 FINESS géographiques 690000880 Etablissement CRLC DE LYON

Article 5

—

sélections standard sont les sélections effectuées sur une liste de numéros SIREN ou SIRET ou sur les critères ou croisement de critères standard suivants : Région, département, pseudo-canton, zone d'emploi, commune (arrondissements pour Paris, Lyon

Article 2

—

Ils peuvent également occuper les emplois de directeur général des services ou de directeur général adjoint des services des mairies d'arrondissement ou de groupe d'arrondissements des communes de Lyon et de Marseille assimilés à des communes de plus

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