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1 422 résultats pour « Loeb »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

7ème chambre

DTA_2304974_20240222

Administratif

22 février 2024

22 février 2024

F G et Mme E G, représentés Me Loew, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 22 février 2023 par lequel le maire d'Oberhoffen-sur-Moder a délivré un permis de construire à la société Axcess

Source officielle

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110278

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

Y... a indiqué dans son compte-rendu opératoire qu'il a constaté l'existence d'un nodule kystisé de 1,2 cm appendu à la partie postérieure du lobe supérieur de la thyroïde et que la dissection a été difficile

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

6a191e22cdc6046d47523d90

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

élévation latérale: 170°; -Adduction: 20° -Antépulsion:180° -Rétropulsion:40° -Rotation interne: 80° -Rotation externe: 60° La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8babd3db21cbdd8616d

Appel

16 mai 2002

16 mai 2002

Ses investigations ont permis d'établir qu'il existait, en dehors des lobes de détection des radars, une zone de 60 cm à l'intérieur de laquelle il n'y a pas de détection de présence, cette zone étant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad9bd3db21cbdd8c4bb

Appel

30 juillet 2008

30 juillet 2008

ACTION MANUTENTION prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Dont le siège social est 21 avenue de Saint Loubès 33440 AMBARES ET LAGRAVE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb22bd3db21cbdd8ce5c

Appel

10 décembre 2008

10 décembre 2008

lingual traité avec succès ; Attendu en outre qu'il ressort du rapport d'autopsie pratiquée le 25 février 1972 que le défunt présentait une fibrose intense diffuse aux deux poumons prédominant au lobe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca15bd3db21cbdd8a005

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

COMMERCE DE CARCASSONNE No RG 2005/1635 APPELANTE : SAS TOLERIE INDUSTRIELLE D'AQUITAINE, prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités au siège social RUE DES Genêts 33450 ST LOUBES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd1bd3db21cbdd8e5f2

Appel

8 septembre 2011

8 septembre 2011

représenté par la SCP THERY - LAURENT, avoués à la Cour assisté de la SCP SCP LOEZ & DEGUINES & DEVOS & THOMAS, avocats au barreau de BOULOGNE-SUR-MER INTIMÉE Madame Thérèse Michèle Z... épouse X...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C200518

Cassation

27 mars 2014

27 mars 2014

Les scanners de contrôle en janvier 1998 et octobre 2002 montrent la persistance d'une séquelle au niveau du fowler gauche à type d'opacité fibreuse, un emphysème modéré au niveau des lobes supérieures

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C301000

Cassation

7 septembre 2010

7 septembre 2010

division initial comme une boutique en rez-de-chaussée, et comme " Batiment A, au rez-dechaussée, une boutique avec extension sous véranda de la courette arrière (suivant plan annexé) et les 60 / LOOOèmes

Source officielle
TA

10eme Chambre

DTA_2202544_20260120

Administratif

20 janvier 2026

20 janvier 2026

B..., de Me Loew représentant la Société d'Assainissement Est Métropole, et de Me Girard représentant la Métropole Aix-Marseille-Provence.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2106914_20240201

Administratif

1 février 2024

1 février 2024

D F, représentés par Me Loew, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 12 août 2021 par lequel le maire de la commune d'Erstein a délivré à Mme C A un permis de construire portant sur la rénovation

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2206094_20230206

Administratif

6 février 2023

6 février 2023

conditions de la prise en charge du patient entre le 15 et 19 mai 2020, que les images du scanner réalisé le 15 mai 2020 permettaient dès cette date de suspecter au vu de la nécrose hémorragique du lobe

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2102238_20230201

Administratif

1 février 2023

1 février 2023

Boutot, rapporteur public, - et les observations de : ' Me Loew, substituant Me C, représentant M. B, ' M. E, représentant l'université de Strasbourg. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2309549_20231102

Administratif

2 novembre 2023

2 novembre 2023

pulmonaire, une tuberculose latente et un herpès général de l'immunodéprimé, qui nécessitent un suivi médical mis en œuvre depuis son arrivée en France et une intervention chirurgicale de la tumeur du lobe

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2404627_20251128

Administratif

28 novembre 2025

28 novembre 2025

D... soutient qu’il souffre d’un cancer du lobe inférieur gauche du poumon et qu’à la suite d’une réunion pluridisciplinaire du 25 octobre 2023, un traitement par radiothérapie a été mis en place.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2406383_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Ce scanner a été réalisé le 25 mai 2023 et, s’il relève l’apparition d’un nodule de 10 mm à la base du lobe inférieur gauche, il ne ressort d’aucune pièce du dossier que ce nodule aurait donné lieu à de

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25VE00326_20250617

Admin. Appel

17 juin 2025

17 juin 2025

présent à l'accouchement de son ex-compagne ainsi que pendant les quatre jours d'hospitalisation, une attestation d'autorisation parentale du 14 octobre 2023 autorisant sa fille à se faire percer les lobes

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO10167

Cassation

8 mars 2023

8 mars 2023

qualité de « Chef de cuisine », d'avoir, à l'occasion d'un contrôle d'hygiène inopiné effectué par un auditeur au sein de « votre cuisine », « volontairement dissimulé » un bac gastronomique contenant 5 lobes

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

668445668bcff606d9c53e5b

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Il ajoute que dans un arrêt LOBER c/BARCLAYS C304/17 du 12 septembre 2018, la CJUE a rappelé que les juridictions du domicile de cet investisseur sont, en tant que juridictions du lieu où le fait dommageable

Source officielle