SOINS PSYCHIATRIQUES SANS CONSENTEMENT MAINTIEN D'UNE MESURE DE PLACEMENT A L'ISOLEMENT N° RG 26/00306 - N° Portalis DBWQ-W-B7K-QZMR Monsieur [R] [Y] Le 22 mai 2026 à 15H00 Minute n°26/309 Nous, Laura

responsabilité en prenant en charge les frais du personnel y participant considéré comme en service ; que Mme X..., représentant du personnel au comité d'établissement de la région SNCF de Paris-Saint-Lazare

Triestino (le transporteur maritime); que le livre de bord et le rapport établi par le capitaine du navire indiquant que ledit navire, attendant, sur instructions de la capitainerie du port de Colombo (Sri Lanka

Madame [I] [S] [Adresse 1] [Adresse 1] comparante en personne, assistée de Me Michel HENRY, avocat au barreau de PARIS, toque : P0099 INTIMEE SAS MONIER venant aux droits de la société LAFARGE

X... communique par ailleurs, divers documents montrant qu'il était en charge du client Lafarge, depuis 2006, que des consignes ont été données notamment à M.

Prévenu, comparant, libre Appelant Assisté de Maître Grégoire LAFARGE, avocat à la Cour qui a déposé des conclusions visées par le président et le greffier.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Madame [I] [O] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Juliette LASSARA-MAILLARD Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N°

. # Laura Pasquali -Gherardi tegen Europees Parlement. # Ambtenaar - Arbeidsongeval - Vordering tot schadevergoeding. # Zaak 168/83.

#Lafarge SA gegen Europäische Kommission.

X..., employé depuis mai 1989 par la société Nouvelle déménagement Lafarge en qualité de magasinier à temps complet, a été victime d'un accident du travail le 13 octobre 2000, à la suite duquel il s'est

X..., la société Lacaba et la SOCIETE "COMPAGNIE CINEMATOGRAPHIQUE CANNOISE" comportaient cession, par la société Olympia, de ses droits au soutien financier de l'Etat, à charge pour la société requérante

INDIVISION COMPRENANT, NOTAMMENT, L'HOTEL RIVOLI A VICHY, CONFIA A MARIDET LA GERANCE DE CET ETABLISSEMENT PAR DES ACTES AUTHENTIQUES EN DATE DES 8 JUIN 1967, 16 FEVRIER ET 22 AVRIL 1968 ; QUE LAFARGE

Linava, dont le siège est [...], 10°/ à l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) Midi-Pyrénées, dont le siège est [...] , 11°/ à la société Lagera

#Lafarge SA pret Eiropas Komisiju.

C... indique que sa famille est propriétaire depuis plusieurs générations d’un château produisant un vin d’appellation Margaux, situé dans la commune de Labarde (33460) en Gironde.

(Hérault), en cassation d'un arrêt rendu le 2 juin 1988 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale A), au profit de la société Lafarge réfractaires monolithiques, société anonyme, dont le siège

.-75017 PARIS Ayant pour avocat Me LAFARGE, 41 rue des Acacias-75017 PARIS COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats, du délibéré et du prononcé de l'arrêt : Madame ISSENJOU, Président Madame

Pour mémoire encore, elle a su me faire fin août, la proposition de quitter Lafarge pour une autre mission, exigeant une réponse de ma part sous 24h car «'il fallait faire vite'».