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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
10ème et 9ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018005315
10 janvier 2007
10 janvier 2007
Jean-Pascal AI, demeurant ... ; M. Aurélien AJ, demeurant ... ; M. Mathieu AK, demeurant ... ; M. Nicolas AL, demeurant ... ; Mme Christine AM, demeurant ... ; M. Michel AN, demeurant ... ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbafbd3db21cbdd8dff3
1 juin 2011
1 juin 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Isabelle OLLAT, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc30
22 avril 2008
22 avril 2008
APPELANTS Monsieur Jean- Christian X... né le 13 Septembre 1947 à MARSEILLE (13000), demeurant...
Source officielleCour d'Appel
étence, l'a débouté de ses demandes dirigéesc/Iris DAUNASSANS et la PRESERVATRICE FONCIERE ASSURANCES
6253c904bd3db21cbdd8703f
31 octobre 2003
31 octobre 2003
Jean VALS X.../ 1/ S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93536
28 septembre 2016
28 septembre 2016
Michel Jean Louis Marie L...
Source officiellechambre 1-7
6a0dceb9cdc6046d4751c17d
8 avril 2026
8 avril 2026
PARIS JUGEMENT EN DATE DU 08/04/2026 CHAMBRE 1-7 RG : 2025023911 ENTRE : SAS DHL FREIGHT (FRANCE) SAS, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 488985771 Partie demanderesse : assistée de Me Jean-Michel
Source officiellesoc
6137215fcd580146773f333f
14 novembre 1990
14 novembre 1990
Michel F..., demeurant rue du Général de Gaulle Le Longeron (Maine-et-Loire), 21°/ M. Victor XZ..., demeurant ... à La Romagne (Maine-et-Loire), 22°/ M.
Source officiellecr
TZ, en date du 19 janvier 1995, qui, dans la procédure suiviec/Nicolas A
6137256ecd5801467741dacd
30 octobre 1995
30 octobre 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente octobre mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt
Source officiellesoc
613723a4cd5801467740c6b7
31 mai 2001
31 mai 2001
Michel A..., président du conseil général et par M.
Source officiellecr
édure suiviec/Maurice X
61372654cd58014677424ba5
30 juin 2004
30 juin 2004
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente juin deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le
Source officielleciv3
61372662cd58014677425240
31 janvier 1995
31 janvier 1995
Michel C..., demeurant ..., 3 / Mme Jeanne Marie E..., demeurant ..., 4 / Mme Mariuccia E..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 mars 1993 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile
Source officielleciv3
613722c6cd580146774014cf
18 février 1997
18 février 1997
Jean-Michel X..., demeurant ..., 2°/ Mme Lucette-Marie X... épouse Z..., demeurant ..., 3°/ Mme Marie, Danielle X... épouse Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 février 1995
Source officielleCour d'Appel
6253cbc4bd3db21cbdd8e341
29 juin 2011
29 juin 2011
TORANN FRANCE C/ Jean Marc X...
Source officielleChambre des Rétentions
69e314d8cdc6046d47a7acfa
17 avril 2026
17 avril 2026
jours ; Vu l'appel de ladite ordonnance interjeté le 15 avril 2026 à 16h49 par Monsieur [V] se disant [M] [D] ; Après avoir entendu : - Maître Jean michel LICOINE en sa plaidoirie, - Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cb65bd3db21cbdd8d5ee
17 novembre 2010
17 novembre 2010
Vu la déclaration d'appel de la MAIF, de Monsieur Michel Louis X...et de Madame Elisabeth B... épouse X...déposée au greffe le 23 septembre 2009.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:0705DEC004408198
5 juillet 2001
5 juillet 2001
Jean Lucas, M. Georges Marzins et M me Michèle Tanguy. B.
Source officielleCour d'Appel
6253c85bbd3db21cbdd85070
29 septembre 2000
29 septembre 2000
FAITS ET PROCEDURE, Suivant acte sous seing privé en date du 30 octobre 1994, Monsieur Hyacinthe X... et Monsieur Jean Michel X... ont consenti à Monsieur Mostafa Y... un renouvellement de bail portant
Source officielle7ème chambre
69fdccd1cdc6046d47098893
5 mai 2026
5 mai 2026
Jean-Michel TREHET et M. Antoine MONTIER, juges assistés de Me Pauline MODAT, greffier. La minute du jugement est signée électroniquement par le président du délibéré et le greffier.
Source officielle7ème chambre
69e98675cdc6046d473478a2
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Jean-Michel TREHET, juge présidant l'audience, M. Lionel JOURDAIN et M. Pascal AZNAR, juges assistés de Me Pauline MODAT, greffier.
Source officielle7ème chambre
69ea9985cdc6046d474f73cd
1 avril 2025
1 avril 2025
Jean-Michel TREHET juge présidant l'audience, et M. Lionel JOURDAIN et Mme Isabel VIGIER, juges, assistés de Me Pauline MODAT, greffier. Monsieur le juge-commissaire, M.
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