Zandijcke, société civile professionnelle, actuellement dénommée société civile professionnelle Jean-Claude Desmaris, Régine D... , Jean-Jacques A..., Anne C...

Zandijcke, société civile professionnelle, actuellement dénommée société civile professionnelle Jean-Claude Desmaris, Régine E... , Jean-Jacques A..., Anne B...

Zandijcke, société civile professionnelle, actuellement dénommée société civile professionnelle Jean-Claude Desmaris, Régine D... , Jean-Jacques A..., Anne B...

Zandijcke, société civile professionnelle, actuellement dénommée société civile professionnelle Jean-Claude Desmaris, Régine E... , Jean-Jacques C..., Anne D...

septembre 1988 sous le n° 1488202 et "chrysanthème", enregistrée le 7 octobre 1988 sous le n° 1493523, pour désigner des produits pyrotechniques, la société Pyragric industrie a poursuivi la société Jacques

joviale, je dirais même très bonne.

Huguette, épouse X..., - Y...Jacques, - Z... Pascal, contre un arrêt de la cour d'appel de Lyon, 4e chambre, en date du 14 janvier 1987.

[GP] [MA] [Adresse 12] [Adresse 12] [Localité 7] Représenté par Me Jacques FLORO (TOQUE 29), avocat au barreau de GUADELOUPE Monsieur [S] [MA] [Adresse 13] [Localité 5] Représenté par Me Jacques

Jacques X... et Mme Anne X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de M.

JACQUES , DEMEURANT ...

JACQUES, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE LYON, 4E CHAMBRE, EN DATE DU 2 JUILLET 1980 QUI, SUR RENVOI APRES CASSATION, L'A CONDAMNE, POUR INFRACTION A LA REGLEMENTATION SUR L'EXERCICE DU COMMERCE

Palais de Justice, à PARIS, le neuf août mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FONTAINE, les observations de la société civile professionnelle BORE

quinze janvier mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BAYET, les observations de Me CHOUCROY et de la société civile professionnelle BORE

Jacques Z... ou M.

de la SCP LEDOUX FERRI RIOU-JACQUES TOUCHON MAYOLET, avocat au barreau des ARDENNES Monsieur [R] [X] [O] [Adresse 6] [Adresse 6] Représenté par Me Sylvie RIOU-JACQUES de la SCP LEDOUX FERRI RIOU-JACQUES

Jean-Jacques XA..., demeurant à Rouen (Seine-Maritime), ..., 27°/ de M. Jean-François XB..., demeurant à Saint-Jacques-sur-Darnetal (Seine-Maritime), ... de M.

- rejette la demande de dommages et intérêts pour "procédure abusive" de Monsieur Jacques C..., représentant la Société E.J.P.

. **** APPELANTE : SA **SAFER BRETAGNE Agissant en la personne de son Président, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Jean-Jacques BAZILLE