La Cour était composée de : Monsieur Daniel ISOUARD, Président Monsieur Jean-Claude DJIKNAVORIAN, Conseiller Madame Sylvie PEREZ, Conseillère qui en ont délibéré.

OP 24-1584 en date du 30 décembre 2024 par laquelle le directeur général de l'lnstitut national de la propriété industrielle a rejeté son opposition à l'enregistrement de la marque " MARVELLOUS ISLAND

territoire français sans délai pour rejoindre le pays dont il a la nationalité ou tout autre pays dans lequel il est légalement admissible (à l'exception d'un état membre de l'Union européenne, de l'Islande

quitter le territoire français sans délai pour rejoindre le pays dont il a la nationalité ou tout pays dans lequel il est légalement admissible, à l'exception d'un Etat membre de l'Union européenne, de l'Islande

quitter le territoire français sans délai, pour rejoindre le pays dont il a la nationalité ou tout pays dans lequel il est légalement admissible (à l'exception d'un Etat membre de l'Union européenne, de l'Islande

  A son origine se trouve une requête (n° 12170/86) dirigée contre la République d'Islande et dont un citoyen de cet Etat, M.

Dans la mesure où une procédure pénale pouvait être ouverte d’office, l’approche législative adoptée par l’Islande était conforme aux normes internationales pertinentes.

#Anmodninger om præjudiciel afgørelse: Sheriff Court of Grampian, Highland and Islands at Elgin (Skotland) - Forenede Kongerige.#Fiskeri - licenser - betingelser.#Forenede sager C-251/90 og C-252/90.

AVEC DES CHEVROTINES, DEUX ISARDS DONT L'UN A ETE TUE ET RAPPORTE PAR EUX L'APRES-MIDI ; ATTENDU QU'APRES AVOIR CONSTATE QUE LES DEUX CHASSEURS ETAIENT PARTIS LE MATIN DE BONNE HEURE, MUNIS DE LEURS

. # Αιτήσεις για την έκδοση προδικαστικής αποφάσεως: Sheriff Court of Grampian, Highland and Islands at Elgin (Scotland) - Ηνωμένο Βασίλειο. # Αλιεία - Άδειες - Προϋποθέσεις. # Συνεκδικασθείσες υποθέσεις

Zeau, demeurant Mas des Issoard à Maussane (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 31 janvier 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1e chambre bis, civile), au profit de la société

somme de 1 467 708 euros assortie des intérêts au taux légal et des intérêts des intérêts, la somme de 300 000 euros en réparation du préjudice subi du fait de la perte d'exploitation de l'hôtel Vahiné Island

des dividendes payés par des sociétés néerlandaises - Retenue à la source - Exonération - Sociétés bénéficiaires établies dans les États membres de la Communauté - Sociétés bénéficiaires établies en Islande

ISLANDE   La Cour européenne des Droits de l’Homme a communiqué aujourd’hui par écrit son arrêt [1] dans l’affaire Sigurðsson c. Islande (requête n o 39731/98).

Monsieur Daniel ISOUARD, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Monsieur Daniel ISOUARD, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Monsieur Daniel ISOUARD, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Monsieur Daniel ISOUARD, président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.