Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caf8bd3db21cbdd8c91e
7 octobre 2008
7 octobre 2008
Gilles X... dans l'entreprise est de 9 ans 2 mois et 15 jours, - voir en conséquence débouter M.
Source officielleCour d'Appel
6253c951bd3db21cbdd87ed2
16 février 2006
16 février 2006
Monsieur Gilles X... a interjeté appel de la décision par déclaration du 24 mars 2005.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b1a
16 février 2006
16 février 2006
Monsieur Gilles X...a interjeté appel de la décision par déclaration du 24 mars 2005.
Source officielleCour d'Appel
és pour la rupture de son contrat de travail, dirigéec/Sylvain Y
6253ca4ebd3db21cbdd8aa24
8 juin 2007
8 juin 2007
TROISIEME CHAMBRE-SECTION SOCIALE 1 ARRET DU 08 JUIN 2007 APPELANT : Monsieur Gilles X... ...
Source officielleCour d'Appel
6253c9ddbd3db21cbdd8963b
9 novembre 2007
9 novembre 2007
AU CHANT DES BLES en qualité de cuiseur ; Gilles X... a été licencié pour motif économique le 3 février 2006 ; Gilles X... a saisi le Conseil des Prud'hommes de FIRMINY ; Le 30 janvier 2007, le
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:449716.20211026
26 octobre 2021
26 octobre 2021
Vu la procédure suivante : La société Saint Gilles Sud, devenue la société Foncière Saint Gilles, a demandé au tribunal administratif de Nantes de prononcer la décharge du rappel de taxe sur la valeur
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c874
2 octobre 2008
2 octobre 2008
Le 1er mars 1993, Monsieur Jean-Gilles X... est devenu Directeur Adjoint avec un coefficient 460.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301266
29 octobre 2013
29 octobre 2013
Gilles Y... PREMIER MOYEN DE CASSATION L'arrêt infirmatif attaqué encourt la censure ; EN CE QU'il a condamné M. Gilles Y...à payer à M.
Source officielle9ème - 10ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000039456986
4 décembre 2019
4 décembre 2019
Sud a été renommée " société Foncière Saint Gilles ", tandis que la société SGS 2 a repris, à cette même date, la dénomination " Saint Gilles Sud ".
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
633e702df8faf13e2e973dd5
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Gilles BALAY, Président de chambre, chargé du rapport.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
627ca83c4781dc057dee7b32
11 mai 2022
11 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Gilles BALA', président de chambre Madame Sandrine GIL, conseillère Madame Anne-Sophie TEXIER, conseillère
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
627ca83d4781dc057dee7b36
11 mai 2022
11 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Gilles BALA', président de chambre Madame Sandrine GIL, conseillère Madame Anne-Sophie TEXIER, conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c126
27 mai 2008
27 mai 2008
Monsieur Michel Y... a assigné madame Angéline X... et monsieur Gilles X... pour faire ordonner le partage de la succession ainsi que le rapport et la réduction de la donation consentie à monsieur Gilles
Source officielleCour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb52
5 juin 2008
5 juin 2008
Gilles X... et le 6 juin 2003 l'autorité habilitée prenait une décision de radiation des cadres.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C301421
25 novembre 2014
25 novembre 2014
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 30 mai 2013), que la société Gilles Trignat résidences a réalisé un programme de construction
Source officielle3ème Chambre Commerciale
5fdb2bdcbfb12801e4e0eb09
2 avril 2019
2 avril 2019
SAINT GILLES en son appel incident et, réformant le jugement et statuant à nouveau : - écarter, comme non conforme et inopposable à la société CAMPING DE LA POINTE SAINT GILLES, la facture
Source officielleCour d'Appel
6253c8f4bd3db21cbdd86cca
16 janvier 2004
16 janvier 2004
Le 12 février 2000, monsieur Gilles X... a adressé à monsieur Y... Z...
Source officielle4ème chambre
68e56a4a0e2901d10fa46463
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Gilles APCHER de la SELARL GILLES APCHER, avocats au barreau de NANTES [S] [J] Représentant : Maître Gilles APCHER de la SELARL GILLES APCHER, avocats au barreau de NANTES [V] [Y] épouse [J] Représentant
Source officielleChambre 1-8
62c67baaca9bf263790305e9
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Elle soutient : - que Mme [F] n'a jamais contracté avec la SARL GILLI SERVICES.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e4bd3db21cbdd86903
6 octobre 2003
6 octobre 2003
Qu'il s'ensuit que Gilles X... et la S.A.
Source officiellePage 34 sur 1600
Gilly Collection
16/06/2026
Voir →
GILLY, Olivia, Emilie
22/05/2026
Voir →
GILLY, Annabelle
11/05/2026
Voir →
GILLY, Claude
17/04/2026
Voir →
RICCI-GILLY
16/04/2026
Voir →