En l’espèce, la cour a considéré que les menaces invoquées vis-à-vis de membres du Front patriotique rwandais (FPR) sur le sol italien n’étaient pas crédibles et a souligné que l’intéressé s’était abstenu

non étatiques, notamment le Groupe de soutien à l'islam et aux musulmans (GSIM), filiale sahélienne d’Al-Qaida fondée en 2017, le mouvement armé « Etat islamique au Grand Sahara (EIGS) », ou encore le Front

After his return, he was brought before the battalion commander and made to stand in front of the battalion wearing only his military briefs.

Offences Court ( Prekršajni sud u Zagrebu ) found the applicant guilty on charges of minor offence of family violence for having verbally abused and assaulted his wife on 14 November 2005 in their house in front

emplacement, et comprise dans les travaux d'amenagement du lotissement donnant lieu aux depenses et a la taxe litigieuse serait sans utilite pour sa propriete ; qu'il n'est pas conteste que l'amenagement du front

display:inline-block } .s9852CA4C { width:7.54pt; display:inline-block } .s7BF29C1E { width:139.76pt; display:inline-block }   FIRST SECTION DECISION Application no. 83241/17 AZERBAIJAN POPULAR FRONT

. : Vu le mémoire personnel produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'à la suite de la publication dans leurs éditions d'avril 1997 de 2 périodiques, " Le Front National Mantais " et "

Elle peut comporter toute autre mesure utile et notamment la rectification des fronts de taille, l'engazonnement, la remise en végétation des terrains exploités, la remise en état du sol à des fins agricoles

l'arrêté du 23 octobre 2013 par lequel le maire de la commune de Ris-Orangis (Essonne) s'est opposé à sa déclaration préalable pour la construction d'un relais téléphonique sur un terrain situé 8 rue du Front

En août 2004, il se planta un clou dans le front et, au début de l'année 2005, il fit une tentative de suicide. M.

de Rennes, d'une part, d'annuler la décision du 25 juillet 2018 du maire de Saint-Malo en tant qu'elle ne prévoit pas la réalisation de travaux préconisés par l'expert concernant le confortement du front

que l'arrêté en litige, qui a pour objet d'autoriser plusieurs demandeurs à s'installer pour la fête foraine sur une partie du domaine public communal, en l'espèce le terrain de pétanque situé sur le front

(dite FAOL) s'étant insurgée dans un communiqué de presse contre la reconduction du député X... au poste de rapporteur du budget du ministère de l'Education nationale, Henri E., responsable local du Front

juillet 1944, alors qu'il n'était que commandant, pour suivre des cours de perfectionnement à Bergen en vue de sa nomination comme chef de corps, qu'il n'a pas participé au mouvement des troupes du front

Y... intervenait à titre personnel et non en qualité de représentant du Front national ; Mais attendu que la cour d'appel, après avoir analysé les circonstances ayant entouré l'élaboration de l'acte

la cour d'appel de Bordaux (2ème chambre), au profit : 1°/ de Monsieur E..., pris en son nom personnel et comme ayant assuré une responsabilité, travaillant à la Caisse de crédit mutuel de Saint-Front

application des dispositions de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation, que soit désigné un expert en vue, d'une part, d'examiner un bâtiment d'habitation situé 419 rue du Front

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute N° RG 26/00439 - N° Portalis DBX6-W-B7K-3NIZ 3 copies EXPERTISE Décision nativement numérique délivrée le 18/05/2026 à Me Cloé MAHAUD Maître Cécile FROUTE