de la société FOUR A CHAUD.

attaqué (Nîmes, 27 octobre 1987), statuant sur renvoi après cassation, de les avoir déboutés de leur demande de résiliation du bail et d'avoir autorisé les époux X... à faire procéder au changement de four

A BOIS en sa constitution de partie civile, a déclaré Makhlouf X... responsable du préjudice subi par le magasin LE FOUR A BOIS, a condamné Makhlouf X... à payer au magasin LE FOUR A BOIS la somme de

AIT TAYEB responsable du préjudice subi par le magasin LE FOUR A BOIS, a condamné X... AIT TAYEB à payer au magasin LE FOUR A BOIS la somme de 1 € à titre de dommages et intérêts, a condamné X...

A BOIS en sa constitution de partie civile, a déclaré Makhlouf X... responsable du préjudice subi par le magasin LE FOUR A BOIS, a condamné Makhlouf X... à payer au magasin LE FOUR A BOIS la somme de

Article 2 : La requête présentée par la COMMUNE DE SIX-FOURS-LES-PLAGES devant la cour administrative d'appel de Marseille est rejetée.

caravane sur un terrain communal, mis à sa charge par un arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence du 24 février 1989 ; 2°) annule l'arrêté du 22 novembre 1989 précité ; 3°) condamne la commune de Six-Fours-les-Plages

irrégulier d'une caravane sur un terrain communal, par un arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence du 24 février 1989 ; 2°) annule l'arrêté du 22 novembre 1989 précité ; 3°) condamne la commune de Six-Fours-les-Plages

HAPPY FOUR [Adresse 3] [Localité 1] représentée par la SELARL BNA (Maître Bertrand NAUX), avocats au barreau de NANTES - 06 D'une part, DÉFENDERESSE : Madame [L] [H] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité

juillet 1992, Mme X... a, en avril 1993, donné son fonds de commerce en gérance libre à un nouvel exploitant sous l'enseigne "La Saladerie" ; que l'interdiction d'utiliser dans cet établissement un four

et a condamné la commune de PLEINE-FOUGERES à payer la somme de 2000 € en application de l'article 700 du code de procédure civile.

X..., retenant la chute de la foudre sur le réseau EDF et le transit de la surtension provoquée, concluait à la responsabilité de l'établissement public ; que, par jugement du 27 avril 1995, le tribunal

débouté en conséquence la CPAM de Dieppe de ses demandes au titre de la partie civile ; " aux motifs que si la société Hades animée par Patrick X... a été le fournisseur exclusif de la clinique les Fougères

Par un mémoire, enregistré le 29 septembre 2025, la chef d’établissement du lycée polyvalent Jean-Baptiste Le Taillandier de Fougères fait valoir que la procédure de contractualisation de M.

décision du 30 janvier 1991 par laquelle la commission départementale d'aménagement foncier d' Ille-et-Vilaine a statué sur sa réclamation relative aux opérations de remembrement de la commune de Pleine-Fougères

FABRICATION DE L'ACIER, QUI DEVAIT SE DEROULER SANS INTERRUPTION, POURRAIT COMPROMETTRE GRAVEMENT L'OUTIL DE TRAVAIL ET LA COULEE DE METAL, LA DIRECTION DE L'USINE AVAIT DECIDE DE NE PAS CHARGER LES FOURS

; " aux motifs qu'il est constant que la commune de Six-Fours a obtenu l'autorisation d'aménager un camping dans l'Ile du Gaou ; que deux arrêtés provisoires de classement du préfet du Var, le dernier

Il résulte de l'instruction et notamment de l'inventaire de départ de la maison centrale de Saint-Maur qu'aucun four ni gaufrier ne sont référencés, si ce n'est deux plaques d'un four et deux plaques d'un