médicale ne peut être relevée dans la conduite de l'intervention chirurgicale pratiquée le 10 juin 1980 par un chirurgien des hospices civils de Strasbourg aux fins de procéder à l'ablation de la hernie discale

X..., sur la localisation de la hernie discale dont souffrait l'intéressé, il résulte de l'instruction, et notamment du rapport de l'expert commis par les premiers juges, que l'erreur alléguée ne concerne

PREMIERE BRANCHE : VU L'ARTICLE 1165 DU CODE CIVIL, ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DU JUGEMENT ATTAQUE, BANC, QUI AVAIT ACQUIS DE MARCHAUD, LE 18 JANVIER 1968, UNE VOITURE AUTOMOBILE PEUGEOT A MOTEUR DIESEL

A noter qu'il lui est reconnu imputable par le médecin conseil une hernie discale de L5 S1 gauche opérée le 19/08/2019.

reprend les certificats médicaux de prolongation et les avis des médecins conseil et consultant de l'employeur sans apporter d'explication pour retenir que la 'discarthrose C7-T1 et L5-S1 avec débord discal

au moteur de leur chalutier ; que la société Chevannes s'est opposée à la demande en invoquant l'apport, par voie de scission, de sa branche d'activité relative à la mécanique navale, à la société Diesel

Celui-ci observe que le 29 janvier 2016 monsieur [C] a présenté un lumbago d’effort et le 26 février 2016 une hernie discale L51 droite, qui a été déclarée au titre d’une lésion nouvelle imputable à l’

dans les termes suivants : EXPOSE DU LITIGE Le 10 novembre 2017, Monsieur [F] [J], salarié de la société ABALONE TT VENDEE, a déclaré une maladie professionnelle au titre d’une sciatique par hernie discale

Elle considère que la maladie de Monsieur [O] correspond à une « sciatique par hernie discale L4-L5 ou L5-S1 avec atteinte radiculaire de topographie concordante », désignée dans ce tableau.

Article 2 : La demande présentée par la SARL Divali devant le tribunal administratif de Nîmes est rejetée.

matière d'urbanisme ont constaté qu'un abri voitures de 10m x 6m avait été édifié en zone Nord-Est, qu'une piscine avait été construite, qu'un entrepôt était pourvu d'une cuisine équipée, tables, de divans

L4-L5 et L5-S1", joignant un certificat médical initial en date du 19 septembre 2016 mentionnant “hernie discale opérée-lombosciatique droite et gauche et NCB”.

PROCEDURE : Le 03 juin 2021, Mme [D] [R] épouse [P], coiffeuse depuis 1983, a sollicité de la [6] ([11]) de la Haute-Corse la reconnaissance du caractère professionnel d'une lombalgie avec hernie discale

PROCEDURE Le 03 juin 2021, Mme [V] [S] épouse [K], coiffeuse depuis 1983, a sollicité de la [6] ([11]) de la Haute-Corse la reconnaissance du caractère professionnel d'une lombalgie avec hernie discale

sciatique par hernie discale, pour une récidive de sciatique et hernie discale droite opérée.

sciatique par hernie discale, pour une récidive de sciatique et hernie discale droite opérée.

sciatique par hernie discale, pour une récidive de sciatique et hernie discale droite opérée.

C..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La société anonyme SDAVB, la société Saler, la société Approval, la société Sodama, la société Haredan, la société Gesmag, la société Discal, la société