Codes de loi français

Article 4

Epreuves communes : Chaque épreuve a une durée d'une demi-heure et comporte une préparation d'une durée d'une heure. Quatre des cinq épreuves communes sont affectées d'un coefficient 2 et une des épreuves communes est affectée d'un coefficient 3.

Article 221-II-1/26

Le nombre et la capacité des auxiliaires indispensables au fonctionnement des machines de propulsion sont tels qu'en cas d'avarie de l'un quelconque de ces auxiliaires les machines de propulsion puissent encore fonctionner à demi-puissance.

Article Annexe 7

produits sanguins suivants : plasma frais congelé, plaquettes, facteur antihémophilique, fibrinogène, antithrombine III pour suppléance de coagulopathie, par 24 heures FELF004 Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume supérieur à une demi-masse

Article 58

La fraction mentionnée au 2° est fixée à un septième en 2017, un sixième en 2018, un tiers en 2019, un demi en 2020, et un en 2021.

Article Annexe III

. - Les valeurs limites s'imposent à des mesures, prélèvements et analyses moyens réalisés sur une durée d'une demi-heure. Dans le cas de prélèvements instantanés, aucun résultat de mesure ne dépasse le double de la valeur limite prescrite.

Article Annexe III

Occupation passagère d'un local Un local à occupation passagère est un local qui par destination n'implique pas une durée de séjour pour un occupant supérieure à une demi-heure.

Article 3

Les exploitants concernés fournissent alors au commanditaire des travaux, au plus tard une demi-journée avant le début des travaux, les informations utiles pour que ces travaux soient exécutés dans les meilleures conditions de sécurité.

Article Annexe II

Son activité dans le centre représente au moins un demi équivalent temps plein.

Article 220 quaterdecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 64

Le taux mentionné au premier alinéa du présent 1 est porté à 40 % en ce qui concerne les œuvres cinématographiques ou audiovisuelles de fiction dans lesquelles au moins 15 % des plans, soit en moyenne un plan et demi par minute, font l'objet d'un traitement

Article Annexe I

et munies d'un ferme-porte ou d'un dispositif assurant leur fermeture automatique ; - porte donnant vers l'extérieur pare-flamme de degré une demi-heure ; - matériaux de classe M0 (incombustibles).

Article Annexe I

Elle est desservie, sur au moins un demi-périmètre, ou sur deux façades dont au moins une longueur de bâtiment, par une voie engins ou par une voie échelles si la hauteur du bâtiment est supérieure à 8 mètres.

Article 6

B) pour les sources sonores dont la plus grande des trois dimensions (longueur, largeur, hauteur) est supérieure à la demi-distance de mesure. Il y a une incertitude accrue sur les résultats de mesure.

Article Annexe II

. - Les valeurs limites s'imposent à des mesures, prélèvements et analyses moyens réalisés sur une durée d'une demi-heure. Dans le cas de prélèvements instantanés, aucun résultat de mesure ne dépasse le double de la valeur limite prescrite.

Article 3

contigus d'une surface de 200 mètres carrés au plus, pouvant accueillir vingt personnes au plus à un même niveau ; - sont isolés des autres parties du bâtiment par des parois coupe-feu de degré une heure et des blocs-portes pare-flammes de degré une demi-heure

Article Annexe III

Occupation passagère d'un local Un local à occupation passagère est un local qui par destination n'implique pas une durée de séjour pour un occupant supérieure à une demi-heure. C'est le cas, par exemple, des circulations et des cabinets d'aisance.

Article 54

alinéas du 2° du présent article sont applicables aux congés de longue maladie ; 4° A des congés de longue durée, en cas de maladies énumérées par la réglementation applicable en Polynésie française, de trois ans à plein traitement et de deux ans à demi-traitement

Article 55-18-1

Fin de la partie : Une demi-heure avant la fermeture réglementaire, les trois dernières donnes sont annoncées.

Article Annexe V

. - Les valeurs limites s'imposent à des mesures, prélèvements et analyses moyens réalisés sur une durée d'une demi-heure. - dans le cas de prélèvements instantanés, aucun résultat de mesure ne dépasse le double de la valeur limite prescrite ; Pour le

LEGIARTI000049821393

scolarisés en classe CM2 Ponctuelle DREES Enquête sur le cheminement scolaire et professionnel des diplômés de l'enseignement agricole Annuelle DGER Enquête longitudinale française depuis l'enfance (cohorte ELFE)-enquête téléphonique à trois ans et demi