AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd920fb
5 mars 2015
5 mars 2015
- DÉBOUTER purement et simplement la société MTO DÉCORATION du surplus de ses moyens, fins et prétentions.
Source officielleTrib. de Commerce
69cd462bcdc6046d47c07084
16 avril 2025
16 avril 2025
La SAS Deco Investissements est une société holding, présidée par monsieur [I] [Z]. Elle est membre du GIE Avialpes M1 depuis mai 2020.
Source officielleContentieux général - chambre 3
69cf7ea8cdc6046d47f64728
1 avril 2026
1 avril 2026
Numéro d'inscription au répertoire général : 2024 007637 TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN Audience publique du 01/04/2026 Demandeur(s) : SARL LES ARTISANS DECORATEURS [Adresse 1] immatriculé(e) au RCS de
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2320741_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Sur la modulation des pénalités infligées à la société Décor Isolation : 5. Il n'entre pas dans l'office du juge du référé provision de moduler les pénalités infligées à la société Décor Isolation.
Source officielle7 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007633361
16 décembre 1992
16 décembre 1992
Article 2 : La demande de la SOCIETE ANONYME INTERNATIONAL DECOR présentée devant le tribunal administratif de Strasbourg est rejetée.
Source officiellecomm
6137219acd580146773f520f
4 juin 1991
4 juin 1991
Z..., demeurant tous deux ... à La Rivière Saint-Louis (Réunion), en cassation d'un arrêt rendu le 25 août 1989 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion, au profit de la société Réunion Décor
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6163b5281669d540ac7baa44
8 octobre 2010
8 octobre 2010
APPELANTES : - SA ARC INTERNATIONAL prise en la personne de son Président du directoire, ayant son siège social [Adresse 1], - SAS ARC DECORATION prise en la personne de son représentant légal
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69b4c37dcdc6046d479a1b71
9 juillet 2025
9 juillet 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES Le 9 juillet 2025 PROCEDURES COLLECTIVES – DEUXIEME CHAMBRE Jugement ouvrant une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la SARL ELEONORE DECORATION FRANCE Vu
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;ENG
ECLI:CEDH:001-50414
8 octobre 1999
8 octobre 1999
by the European Commission of Human Rights in accordance with Article 31 of the Convention relating to the application lodged on 26 September 1995 by four Italian nationals, Mr Gaetano Decaro
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd9178b
11 juin 2014
11 juin 2014
Es qualité de « mandataire liquidateur » de la « SARL CORSICA DECO » immatriculée au RCS d'AJACCIO sous le numéro 509 352 977, au capital de 7. 500, 00 ¿, ayant son siège social Lieudit Les Quatre Portes
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-5166
24 septembre 2002
24 septembre 2002
In 1991, the Supreme Administrative Court declined jurisdiction in an appeal by the second applicant against one of these decrees.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
61633c127eadebb7307d1f07
19 mai 2011
19 mai 2011
La Sàrl DECO NUANCE, intimée, régulièrement assignée par acte d'huissier en date du 28 février 2011, ne comparaît pas ni personne pour elle.
Source officielle2ème Chambre civile
6788a3ce05b7378c3f0c52ec
15 janvier 2025
15 janvier 2025
La SAS Airless deco n'a pas présenté d'observation.
Source officiellecomm
6079d3729ba5988459c59535
23 février 1981
23 février 1981
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (AIX-EN-PROVENCE, 23 FEVRIER 1979) D'AVOIR PRONONCE LA LIQUIDATION DES BIENS DE LA SOCIETE DECOR ARTS, SUR L'ASSIGNATION
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2502392_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
La suspension de l'exécution de la décision du 10 avril 2025 implique que le centre hospitalier Georges Decroze réexamine à très bref délai la situation de Mme B.
Source officielleService des référés
677d7e5ab032d83cfd3e77e5
7 janvier 2025
7 janvier 2025
DEMANDERESSE La Société DECOR ISOLATION, S.A.S. [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Maître Alain TILLE, avocat au barreau de PARIS - #C1661 DEFENDERESSE S.A.S.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10039
11 janvier 2023
11 janvier 2023
[V] avec la société Décor inox aux motifs que « [s]i la société Label métal déclare qu'elle ignorait tout des relations contractuelles passées entre son salarié et la société Décor inox, cette affirmation
Source officielleChambre Commerciale
61609a4254c6ec55cf7100e8
17 octobre 2013
17 octobre 2013
TERRE & DECOR prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 3] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC, avocat au barreau de GRENOBLE et par
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL22240_20241010
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Une note en délibéré, présentée pour la société Maisons et Décors, a été enregistrée le 30 septembre 2024. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre civile
63d229e99b3c8605deec1e41
25 janvier 2023
25 janvier 2023
[L] ont fait assigner la SASU NPG DECO 77 et M.
Source officiellePage 34 sur 624
DECROOS INEMER
22/07/2025
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DECROOS KELSEN
04/09/2024
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DECROOS INEMER
09/07/2024
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DECROOS FONTAINE, Damien, Jean-Luc
26/06/2024
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DECROOS, Raphaël, Paul, Jean
25/01/2024
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