CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

12 476 résultats pour « Decroos »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd06bd3db21cbdd920fb

Appel

5 mars 2015

5 mars 2015

- DÉBOUTER purement et simplement la société MTO DÉCORATION du surplus de ses moyens, fins et prétentions.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cd462bcdc6046d47c07084

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

La SAS Deco Investissements est une société holding, présidée par monsieur [I] [Z]. Elle est membre du GIE Avialpes M1 depuis mai 2020.

Source officielle
TCOM

Contentieux général - chambre 3

69cf7ea8cdc6046d47f64728

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Numéro d'inscription au répertoire général : 2024 007637 TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN Audience publique du 01/04/2026 Demandeur(s) : SARL LES ARTISANS DECORATEURS [Adresse 1] immatriculé(e) au RCS de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2320741_20240123

Administratif

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Sur la modulation des pénalités infligées à la société Décor Isolation : 5. Il n'entre pas dans l'office du juge du référé provision de moduler les pénalités infligées à la société Décor Isolation.

Source officielle
CE

7 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007633361

Admin. suprême

16 décembre 1992

16 décembre 1992

Article 2 : La demande de la SOCIETE ANONYME INTERNATIONAL DECOR présentée devant le tribunal administratif de Strasbourg est rejetée.

Source officielle
CC

comm

6137219acd580146773f520f

Cassation

4 juin 1991

4 juin 1991

Z..., demeurant tous deux ... à La Rivière Saint-Louis (Réunion), en cassation d'un arrêt rendu le 25 août 1989 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion, au profit de la société Réunion Décor

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6163b5281669d540ac7baa44

Appel

8 octobre 2010

8 octobre 2010

APPELANTES : - SA ARC INTERNATIONAL prise en la personne de son Président du directoire, ayant son siège social [Adresse 1], - SAS ARC DECORATION prise en la personne de son représentant légal

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69b4c37dcdc6046d479a1b71

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES Le 9 juillet 2025 PROCEDURES COLLECTIVES – DEUXIEME CHAMBRE Jugement ouvrant une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la SARL ELEONORE DECORATION FRANCE Vu

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;ENG

ECLI:CEDH:001-50414

Admin. suprême

8 octobre 1999

8 octobre 1999

by the European Commission of Human Rights in accordance with Article 31 of the Convention relating to the application lodged on 26   September 1995 by four Italian nationals, Mr   Gaetano Decaro

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd8bd3db21cbdd9178b

Appel

11 juin 2014

11 juin 2014

Es qualité de « mandataire liquidateur » de la « SARL CORSICA DECO » immatriculée au RCS d'AJACCIO sous le numéro 509 352 977, au capital de 7. 500, 00 ¿, ayant son siège social Lieudit Les Quatre Portes

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-5166

Admin. suprême

24 septembre 2002

24 septembre 2002

In 1991, the Supreme Administrative Court declined jurisdiction in an appeal by the second applicant against one of these decrees.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

61633c127eadebb7307d1f07

Appel

19 mai 2011

19 mai 2011

La Sàrl DECO NUANCE, intimée, régulièrement assignée par acte d'huissier en date du 28 février 2011, ne comparaît pas ni personne pour elle.

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

6788a3ce05b7378c3f0c52ec

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

La SAS Airless deco n'a pas présenté d'observation.

Source officielle
CC

comm

6079d3729ba5988459c59535

Cassation

23 février 1981

23 février 1981

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (AIX-EN-PROVENCE, 23 FEVRIER 1979) D'AVOIR PRONONCE LA LIQUIDATION DES BIENS DE LA SOCIETE DECOR ARTS, SUR L'ASSIGNATION

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2502392_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

La suspension de l'exécution de la décision du 10 avril 2025 implique que le centre hospitalier Georges Decroze réexamine à très bref délai la situation de Mme B.

Source officielle
TJ

Service des référés

677d7e5ab032d83cfd3e77e5

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

DEMANDERESSE La Société DECOR ISOLATION, S.A.S. [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Maître Alain TILLE, avocat au barreau de PARIS - #C1661 DEFENDERESSE S.A.S.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO10039

Cassation

11 janvier 2023

11 janvier 2023

[V] avec la société Décor inox aux motifs que « [s]i la société Label métal déclare qu'elle ignorait tout des relations contractuelles passées entre son salarié et la société Décor inox, cette affirmation

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

61609a4254c6ec55cf7100e8

Appel

17 octobre 2013

17 octobre 2013

TERRE & DECOR prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 3] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC, avocat au barreau de GRENOBLE et par

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_22TL22240_20241010

Admin. Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Une note en délibéré, présentée pour la société Maisons et Décors, a été enregistrée le 30 septembre 2024. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Chambre civile

63d229e99b3c8605deec1e41

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

[L] ont fait assigner la SASU NPG DECO 77 et M.

Source officielle

Page 34 sur 624

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC28 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

DECROOS INEMER

SIREN 894076371Greffe du Tribunal de Commerce d'arras

22/07/2025

Voir →

Radiations

DECROOS KELSEN

SIREN 840378640Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

04/09/2024

Voir →

Dépôts des comptes

DECROOS INEMER

SIREN 894076371Greffe du Tribunal de Commerce d'arras

09/07/2024

Voir →

Créations

DECROOS FONTAINE, Damien, Jean-Luc

SIREN 930105994Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes

26/06/2024

Voir →

Radiations

DECROOS, Raphaël, Paul, Jean

SIREN 977609437Greffe du Tribunal de Commerce de Dunkerque

25/01/2024

Voir →