. ; que les gestes décrits par les victimes révèlent l'existence d'un mode opératoire semblable, notamment quant aux gestes précédant les actes sexuels reprochés ; qu'il résulte également de ces déclarations

, - l'expert psychologue décrit avec précision le contexte d'emprise psychologique exercée par M.

la partie civile Marie-Laure Y... se trouvait alors hospitalisée pour épisode dépressif ; que ses déclarations sont confirmées par son état de choc au sortir de cette séance d'examen, état de choc décrit

par le demandeur et consistant à faire valoir qu'il n'avait été interpellé qu'à la suite d'une provocation policière ; "alors enfin que la décision attaquée n'explique pas (pourquoi le stratagème décrit

; "aux motifs propres que la matérialité des faits reprochés est reconnue (absence de responsable sur les lieux et de protection au moment de l'accident); qu'à l'audience de ce jour, Pascal X... décrit

Y... le 11 avril 1990 lors de sa garde à vue, il était précisé, après la mention, "les lésions décrites sont pathognomoniques d'une tentative de strangulation" relevée par l'arrêt attaqué, que "de telles

avoir été tenue à l'écart de la procédure et avoir ignoré l'état de l'inventaire établi le 9 mars 1992 par Me X..., mandataire-liquidateur ; qu'à les supposer établis, l'ensemble des faits, qui étaient décrits

perquisition opérée au domicile de Robert X..., l'officier de police judiciaire a saisi notamment la lettre adressée à Robert X... par son avocat et la réponse consécutive de Robert X..., telles que décrites

démontre aucunement que Jules X... est propriétaire des biens saisis à la diligence du trésorier dès lors que les biens, objet de la saisie-vente diligentée par les établissements Transexim, ne sont pas décrits

C..., la cour d'appel a jugé « qu'aucun des éléments du dossier ne permet de considérer que les diligences décrites (…) n'auraient pas été effectuées par l'huissier instrumentaire » ; qu'en statuant ainsi

dangereux , les hydrocarbures contenant des substances cancérigènes ; qu'aux termes de ces écritures, les époux Y... contestaient expressément que la société Total ait pris les mesures de protection décrites

n'emporte pas de conséquence juridique dès lors qu'elle n'a pas eu d'incidence sur les conditions des opérations de contrôle réellement effectuées dans les locaux de l'expert-comptable et durant la période décrite

fonctionnement et l'entretien usuel de l'ensemble des installations et des espaces verts », pour 70 heures de travaux par mois soit 17,50 heures par semaine, étant convenu « qu'au-delà de l'assistance décrite

Elles doivent être limitées aux seules investigations nécessaires à la preuve des faits en litige, c'est-à-dire ceux décrits dans la requête annexée à l'ordonnance, sans comporter aucune atteinte à une

foi et son refus d'entendre les avertissements judiciaires tant du juge pénal que du juge des enfants (cf. notamment le jugement en assistance éducative du 6 décembre 2007 où G..., âgé de 8 ans, est décrit

Elle a pu retenir que les désordres, qui relevaient d'un processus de décomposition décrit par l'expert judiciaire comme étant à évolution rapide et non susceptible de se stabiliser dans le temps, en privant

Q..., qui avait souffert de ces nuisances sonores qu'il avait décrites dans ses mails au syndic avant la vente, avait une parfaite connaissance des nuisances sonores de son appartement qu'il a sciemment

X... aux caractères de la maladie décrite dans le tableau n° 42, présumée trouver son origine dans un risque professionnel lorsqu'est établi le lien avec l'exercice d'une activité entraînant affiliation