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42 337 résultats pour « Cussin-Rollet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème Chambre

67f6d906a9d5adc26062556e

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

L’expert évalue à 8 400 euros les travaux de remplacement du poêle et à 2 229,78 euros le coût de réfection des peintures du salon et de la cuisine.

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO02209

Cassation

16 décembre 2015

16 décembre 2015

mars 2014), que la caisse de congés payés du bâtiment de la région Centre (la caisse), a saisi la juridiction commerciale d'une demande en paiement de rappel de cotisations dirigée contre la société Rollet

Source officielle
TJ

PROCEDURE ORALE

6a2075d6cdc6046d47fdaf0a

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[Q], outre 750 euros soit le prix de la pose du carrelage dans la cuisine.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2400335_20240430

Administratif

30 avril 2024

30 avril 2024

à la charge de l'Etat la somme de 1 000 euros à verser à Me Cuzin-Tourham.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

S.A.S. JAC TRANSACTIONS, S.A.S. QUALITY KING BATIMENTc/Syndic

69d80e5ccdc6046d47b0a5b9

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

VISTA CUCINE, [O] [Q], entrepreneur individuel, [Adresse 3], S.E.L.A.R.L. [Y]-LES MANDATAIRES, [R] [M], entrepreneur individuel, exerçant sous l’enseigne ARCHISUIVI., S.A.R.L.

Source officielle
CC

soc

613724cecd5801467741884b

Cassation

11 juillet 2007

11 juillet 2007

Attendu, selon le jugement attaqué (conseil de prud'hommes de Bordeaux, 21 novembre 2005), que Mme X... a été engagée par le Syndicat professionnel des pilotes de la Gironde en qualité d'aide cuisine

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00643

Cassation

5 juillet 2016

5 juillet 2016

(la société GPS) a une activité de restauration et livraison de cuisine japonaise qu'elle exerce directement ou au travers de ses filiales et de son réseau de franchisés exploitant des restaurants à l'enseigne

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300200

Cassation

11 février 2016

11 février 2016

l'EURL Caplau, locataire d'un local commercial a obtenu la désignation d'un expert à la suite d'un rapport d'inspection de la direction départementale des services vétérinaires, établissant que la cuisine

Source officielle
CC

soc

6137233fcd58014677407519

Cassation

3 février 1999

3 février 1999

X..., engagé à compter du 11 mars 1991 en qualité de technicien de cuisine collective par la société Sibéric, percevait une rémunération mensuelle comprenant une partie fixe et des commissions ; que

Source officielle
CC

civ1

613722c1cd58014677401162

Cassation

7 janvier 1997

7 janvier 1997

X... la location-vente d'une cuisine aménagée; que celui-ci ayant cessé de régler les loyers, la société UFITH l'a assigné en paiement; que M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00524

Cassation

21 septembre 2022

21 septembre 2022

[Z] [E], domicilié [Adresse 2], pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société Habitat cuisine et bain, 2°/ à M.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20132259

Appel

25 juillet 2013

25 juillet 2013

enregistré à son secrétariat le 17 juin 2013, à la suite du refus opposé par le directeur général des finances publiques à sa demande de communication des documents suivants, concernant la vente de la cuisine

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

659eeca16976f1c644e76a65

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Elle a déclaré la disparition de nombreux objets de valeur, notamment des montres, des bijoux, des sacs, des parfums, un robot de cuisine.

Source officielle
CA

8ème chambre

5fddd3752d4de97880fb755c

Appel

24 juillet 2018

24 juillet 2018

ROLLET représentée par ses dirigeants légaux [...]

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR01327

Cassation

12 avril 2016

12 avril 2016

le 1er mai ont été relevées le 1er mai 2012 à l'encontre de la société Drugstore Champs-Elysées qui exploite un « magasin à comptoirs multiples » comprenant une brasserie formée d'une salle et d'une cuisine

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

6a0caf09cdc6046d4739f72b

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[H] [W], pour une durée de trois mois et en contrepartie d’une participation financière mensuelle de 230 euros, un « espace annexe cuisine » de 26 m2 situé dans ses locaux.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2501842_20250804

Administratif

4 août 2025

4 août 2025

Soli, président-rapporteur ; - et les observations de Me Cusin-Rollet, représentant Mme A B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00878

Cassation

5 mai 2009

5 mai 2009

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., engagée en 1986 par la société Rollet où elle exerçait en dernier lieu les fonctions

Source officielle
CA

1re chambre civile

68e897f16d821fc8a3c65608

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

du préjudice moral, et la réalisation, à la charge de l'OPAC, sous astreinte de 100 € par jour de retard, de travaux de remise en état des murs et plafonds du couloir, de la salle de bain et de la cuisine

Source officielle
TCOM

3E CHAMBRE

69c483cbcdc6046d47f8d8ac

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Attendu qu'il ressort de la cause que le 23 août 2025, Monsieur, [G], dirigeant de la SAS FINANCIERE, [G] a signé un bon de commande n°3015/1/1 avec la SAS, [Localité 1], pour la réalisation d'une cuisine

Source officielle