ingénierie produit, dont le siège est [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 28 mai 2015 par la cour d'appel de Douai (chambre 2, section 1), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Compin

de l'appelant, son adresse, le nom et les coordonnées de son avocat, son barreau de rattachement et l'identité des intimés, ne s'assimilait pas et ne pouvait tenir lieu de déclaration d'appel, la cour

C..., sont tout aussi constantes, plausibles et de plus concordantes avec celles de son copain ; que les deux mineurs ont maintenu leurs déclarations lors des confrontations ; qu'enfin, d'une part, B..

raccord staubli ; qu'en second lieu, il était remarqué et d'ailleurs non contesté par le prévenu que les salariés n'avaient reçu aucune formation particulière sur le gaz argon et ses dangers en espace confiné

la définition des emplois que le cadre 3ème échelon est le cadre responsable d'un service, secteur ou département devant un cadre d'une catégorie supérieure, qu'il a pour délégation de diriger et coordonner

l'association Onco Nord Pas-de-Calais, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme [D], engagée à compter du 16 mai 2006 en qualité de coordinateur

la société Christensen Diamond products company France, à laquelle ont succédé la société Christensen, puis la société Baker Hugues Inteq France ; qu'il exerçait en dernier lieu les fonctions de coordinateur

faisant partie d'un groupe ne peut être considérée comme un co-employeur à l'égard du personnel employé par une autre société de ce groupe, que s'il existe entre elles, au-delà de la nécessaire coordination

coup de main, en réalité sous sa subordination, chacun d'entre eux étant chargé d'une mission précise ; attendu que l'article R. 237-2 prévoit que le chef de l'entreprise utilisatrice assure la coordination

France est partie, sont assimilées aux périodes d'assurance au régime général français ; qu'en repoussant la demande de surcote, sous prétexte que le régime de retraite d'Eurocontrol n'était "pas coordonné

l'entreprise à la date du premier tour du scrutin ; qu'en décidant que les personnes ayant quitté la société au 31 décembre 2018 devaient être prises en compte, dans l'effectif de la société, pour déterminer combien

deux sociétés, lequel est intitulé : note de mise au point du 9 mars 1984; qu'en affirmant que la société Sovac ne s'est pas associée à l'entreprise de la société Goujon promotion, et qu'elle s'est confinée

Jean-Pierre X..., demeurant ... au Merle, 91250 Saint-Germain-Lès-Corbeil, en cassation d'un jugement rendu le 2 décembre 1993 par le conseil de prud'hommes de Corbeil-Essonnes (section activités diverses

mentionne, s'agissant des chefs de jugement expressément critiqués, qu'il en est demandé l'infirmation, de sorte qu'en énonçant que ''si l'obligation de mentionner l'objet de l'appel qui doit être coordonnée

délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 14 février 1992), que Mme Y..., médecin psychiatre, engagée le 31 mars 1977 en qualité de médecin coordinateur

Hôtel du Département, avenue des Caraïbes, 97200 Fort de France, en cassation d'un arrêt rendu le 23 janvier 1998 par la cour d'appel de Fort-de-France (1re chambre civile), au profit de la société Cortim

apparue dangereuse que lorsque H...a commencé, vers 3 heures 45, à jeter des objets par la fenêtre, il n'est pas démontré que les moyens mis en oeuvre auraient été inadaptés, même si le manque de coordination

A..., coordinateur de sécurité, que de la victime, qu'il n'y avait jamais eu de filet de protection sous les poutres de traverse séparant les deux niveaux, que M.