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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre

651fa554c601f08318991719

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

] Etablissement Public FGAO SERVICE RECOUVREMENT prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 22] [Localité 16] Société KEEP COOL

Source officielle

Page 34 sur 86

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2014:CR04892

Cassation

14 octobre 2014

14 octobre 2014

sanguine, laquelle n'est pas privée de sa force probante ; que les juges ajoutent que le prévenu présentait, dans le sang, outre un taux de THC de 0,6 ng/ml, un taux de OHTHC de 0, 5ng/ml et un taux de THC COOH

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

ORTA_2400338_20240610

Administratif

10 juin 2024

10 juin 2024

Article 3 : La présente ordonnance sera notifiée à la société Translab 97224, à Martinique Transport et à la société GME S'COOL CONECT, attributaire du marché. Fait à Schœlcher, le 10 juin 2024.

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

69d801a6cdc6046d47afa579

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

4 formats (sol, calle et murs) : - quatre carton de carrelage Travertin classic 10x10 (pose murale, lavabo) ; - du parquet chêne massif ; - un support de douchette avec raccord de flexible, finition Cool

Source officielle
CA

1ere Chambre

5fdd7a426dce0a2613eb1525

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

Copie exécutoire délivrée le : à : la SCP MBC AVOCATS la SCP MONTOYA PASCAL-MONTOYA DORNE X... (2) la SELARL COOK

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca53bd3db21cbdd8aafa

Appel

1 février 2008

1 février 2008

COOP agissant en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social Barrio San Adres S/N E-205 MONDRAGON GUIPUZCOA ESPAGNE, représentée par la SCP OUDINOT FLAURAUD, avoués à la Cour, assistée

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2008:0513DEC006712201

Admin. suprême

13 mai 2008

13 mai 2008

He was represented before the Court by Cook and Partners, Chartered Accountants in Hertford. The United Kingdom Government (“the Government”) were represented by their Agent, Mr C.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-11862

Admin. suprême

20 mars 2018

20 mars 2018

Why should the police force interfere in Labour’s internal politics where, it is obvious, there are too many cooks spoiling the broth?” “So what is the Government doing about this?

Source officielle
CA

Chambre Sociale

616318bde0639f4f1a04a4dc

Appel

2 novembre 2011

2 novembre 2011

L'ASSOCIATION GRENOBLE FOOT 38, prise en la personne de son Président en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par la SELARL OSTIAN - COOK

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-169330

Admin. suprême

10 novembre 2016

10 novembre 2016

  Cook, Mr A. Carbonneau and Mr J. Wise, lawyers practising in London, Montreal and Tbilisi respectively. The facts of the case, as submitted by the applicant, may be summarised as follows.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01143

Cassation

30 juin 2015

30 juin 2015

devant elle « ¿ fait état de deux séries de fait constituant, selon lui, des manoeuvres de l'employeur pour obtenir son départ en retraite anticipée », soit, « ¿ avoir été, après son affectation à la cokerie

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69ae20dccdc6046d47fd994c

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Tribunal de Commerce de Tours Audience publique du 06/01/2026 à 10:00 LE TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 02/01/2026, l'entreprise ci-après nommée : La Sàrl LFC TOURS [Adresse 1] Activité : Vente de cookies

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01362

Cassation

13 juin 2012

13 juin 2012

l'issue de laquelle le médecin du travail l'a déclaré apte à son poste d'ouvrier monteur, apte en sidérurgie et non en pétrochimie ; que le salarié a refusé sa mutation à l'agence de Fos-sur-Mer, secteur cokerie

Source officielle
CC

cr

6079a88d9ba5988459c4ddf0

Cassation

27 mars 1963

27 mars 1963

; ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QUE LE 25 OCTOBRE 1960 PLUSIEURS BOITES DE CONSERVES, PRELEVEES CHEZ UN DETAILLANT ET PORTANT LA MARQUE "COPLOT - HARICOTS VERTS TRES FINS - USINE DES COOP

Source officielle
CC

soc

61372312cd580146774050eb

Cassation

17 février 1998

17 février 1998

X..., engagé le 18 mars 1987 par la société Agri-Cool Aflinox devenue Prominox, a été licencié pour motif économique le 30 décembre 1992 ; Attendu que la société Prominox fait grief à l'arrêt attaqué

Source officielle
CC

soc

61372340cd580146774075a9

Cassation

13 janvier 1999

13 janvier 1999

A..., domicilié ..., tous deux co-syndics de la société Coop Rhône-Méditerranée, 3 / de l'ASSEDIC Drôme-Ardèche, dont le siège est BP 124, ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience

Source officielle
CC

comm

613722c0cd58014677401071

Cassation

17 décembre 1996

17 décembre 1996

cassation d'un arrêt rendu le 26 septembre 1995 par la cour d'appel de Colmar (1re chambre), au profit de la société Musgrave LTD, société de droit irlandais, dont le siège est Ballycurren, Airport road Cork

Source officielle
CC

comm

613723edcd5801467740ff86

Cassation

26 mars 2002

26 mars 2002

X..., ès qualités de liquidateur judiciaire de La Chenaie, La Chenaie Vacances, la SARL Loca Loisir, société à responsabilité limitée, la société Sogest Coop, la Société de Gestion, demeurant ... en Baroeul

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10249

Cassation

10 mars 2021

10 mars 2021

CONSTAT que FALCOR et AIG n'aient RIEN communiqué au client GASCO en mars-avril 2014 – et là c'en est la preuve, nous en « coxons » AIG en flagrant délit de foutage de gueule à Notre égard ( ) DONC : Cool

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2201687_20240702

Administratif

2 juillet 2024

2 juillet 2024

A, représentant la SCCV Les Jardins de Longlaville, la SCCV Les Jardins de la Cokerie et la société Ultimo Holding SA, et a chargé le maire d'établir le cahier des charges de l'aliénation, ensemble la

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