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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
14e Chambre
60323536dd015b6bb5bd21ff
14 mars 2018
14 mars 2018
D'AIX-EN-PROVENCE 14e Chambre ARRÊT AU FOND DU 14 MARS 2018 N°2018/174 N° RG 16/07699 CPAM VAR C/ CLINIQUE ST JEAN Grosse délivrée le : à : Me Stéphane CECCALDI
Source officielle14e Chambre
6034f7a2e4ac2e2567710a43
29 juin 2016
29 juin 2016
DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Paul andré GYUCHA, avocat au barreau de GRASSE Me Eric BIENFAIT, avocat au barreau de NICE Me Stéphane CECCALDI
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210183
12 mars 2020
12 mars 2020
Sur le rapport de Mme Vieillard, conseiller, les observations écrites de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie des Alpes-Maritimes, et l'avis de Mme Ceccaldi, avocat
Source officielle14e Chambre
61627767a2bc6369e8386c48
5 février 2014
5 février 2014
CPAM DU VAR C/ Sarl AUREGLIA MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SÉCURITÉ SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Stéphane CECCALDI
Source officielle14e Chambre
616294d8db5ccebfe3f3a674
3 juillet 2013
3 juillet 2013
C/ MONSIEUR LE DIRECTEUR DE LA SOCIETE D'EXPLOITATION LE TREFLE MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Stéphane CECCALDI
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a16c
11 décembre 2007
11 décembre 2007
né le 25 Septembre 1964 à CANNES (06400) ... 84250 LE THOR représenté par la SCP FONTAINE-MACALUSO JULLIEN, avoués à la Cour assisté de Me Jean-François CECCALDI, avocat au barreau D'AVIGNON Monsieur
Source officielle14e Chambre
615e0e29c25a97f0381f52d9
7 janvier 2015
7 janvier 2015
Rôle N° 13/13609 CPAM DU VAR C/ [F] [O] MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SÉCURITÉ SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Stéphane CECCALDI
Source officielleTrib. de Commerce
69a6d8b3cdc6046d475aeef8
10 juillet 2025
10 juillet 2025
840 530 760 RCS [Localité 3] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision réputée contradictoire et en premier ressort Président : Madame Sandrine FOUCAULT Juges : Monsieur Jean-Marie GODARD Madame Brigitte VOLPI
Source officielleTrib. de Commerce
69a70ea8cdc6046d476027bf
10 juillet 2025
10 juillet 2025
435 164 868 RCS [Localité 3] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision réputée contradictoire et en premier ressort Président : Madame Sandrine FOUCAULT Juges : Monsieur Jean-Marie GODARD Madame Brigitte VOLPI
Source officielleTrib. de Commerce
69a70ebacdc6046d4760291c
10 juillet 2025
10 juillet 2025
au RCS - 790 854 822 RM 28 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision réputée contradictoire et en premier ressort Président : Madame Sandrine FOUCAULT Juges : Monsieur Jean-Marie GODARD Madame Brigitte VOLPI
Source officielleProcédures Collectives
69b2be67cdc6046d4769e6fc
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Ministère Public : Madame Ludiane VOLPI. La minute du présent jugement est signée par Monsieur Frédéric JEAN Président et Monsieur Pierre DI MARTINO, Greffier.
Source officielle8e Chambre C
61631514e03efc4516bd2d76
17 février 2011
17 février 2011
épouse [RN] [LU] [DF] [KO] [S] épouse [L] [IE] [YT] épouse [U] [NJ] [OE] [V] [HJ] épouse [XY] [CV] [VN] [JU] [H] [TY] [CV] épouse [BG] SA NOUVELLE SOCIETE DE REALISATION ET DEFAISANCE NSRD VOLNEY
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO00431
7 mai 2019
7 mai 2019
que les critères de notation employés par la société GRDF n'étaient pas précisés dans le règlement de consultation qui faisait seulement état d'un pourcentage attribué à chacun des thèmes composant le volet
Source officielleciv3
6137209dcd580146773ec6f2
12 janvier 1982
12 janvier 1982
SOMMELIERS ET MME Z..., QUI AVAIENT ELEVE DES CONSTRUCTIONS SUR UN TERRAIN CONTIGU A CELUI DES EPOUX A..., A FAIRE DEMOLIR A LEURS FRAIS, LE GARAGE, LES PIECES ANNEXES PARTIELLEMENT ENTERREES ET LA VOLIERE
Source officielleSurendettement - PRP
69dea2e6cdc6046d473e357e
10 avril 2026
10 avril 2026
- N° RG 25/03621 - N° Portalis DB2Y-W-B7J-CECLI TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MEAUX SURENDETTEMENT ET PRP JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION ____________________ Minute N° 26/00384 N° RG 25/03621 -
Source officielleProcédures orales
69dd470bcdc6046d47200d94
10 avril 2026
10 avril 2026
Le 14 juin 2024, Monsieur et Madame [I] demandent à la SAS GROUPE MENUET de venir réparer les deux volets puisqu’entre temps le deuxième volet s’est révélé dysfonctionnel.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR00301
10 mars 2021
10 mars 2021
« Pétrole » et le volet « Nourriture » apparaissent factuellement liés comme s'inscrivant dans le même contexte géopolitique, force est de constater que des surcharges auraient pu être sollicitées dans
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007658943
2 juin 1978
2 juin 1978
L'ADMINISTRATION COMMUNALE ; CONSIDERANT QUE LE DETOURNEMENT DE POUVOIR ALLEGUE N'EST PAS ETABLI ; SUR L'APPLICATION DE LA LOI D'AMNISTIE DU 16 JUILLET 1974 : CONSIDERANT QUE LES FAITS COMMIS PAR LE SIEUR CECCALDI
Source officielleChambre 1- section B
686edc0b72b5e5e648cbf880
7 juillet 2025
7 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ORLÉANS N° Minute : / MTT N° RG 25/00412 - N° Portalis DBYV-W-B7J-HAEU JUGEMENT DU 07 Juillet 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Bernard CECCALDI, Magistrat exerçant
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C201209
10 octobre 2019
10 octobre 2019
de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales Provence-Alpes-Côte d'Azur, de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de la société Clinique Saint-Michel, l'avis de Mme Ceccaldi
Source officiellePage 34 sur 404