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757 résultats pour « Campagne »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 5
-Une campagne de vaccination contre la covid-19 est organisée dans les conditions prévues au présent article.
Article 7
conditions de taux et de distances ci-dessus définis, que dans le cas où le déplacement considéré résulte d'une affectation pour effectuer dans un territoire du groupe un séjour réglementaire donnant droit, en temps de paix, à des bonifications pour campagnes
Article 1
-Les caractéristiques des types d'assemblages et d'éléments combustibles pouvant être traités lors des campagnes seront bornées par les valeurs suivantes : a) combustible à base d'oxyde d'uranium naturel enrichi pour réacteur à eau légère ou à eau lourde
Article 10
Toutefois, à titre dérogatoire, le préfet peut : a) Autoriser l'éleveur, détenteur ou propriétaire des animaux à conserver des femelles reproductrices génétiquement sensibles à la tremblante classique, pendant une période d'une campagne d'agnelage, renouvelable
. - Les caractéristiques des types d'assemblages et d'éléments combustibles pouvant être traités lors des campagnes seront bornées par les valeurs suivantes : a) combustible à base d'oxyde d'uranium naturel enrichi pour réacteur à eau légère ou à eau
Article Annexe
Commission compétente en matière de défense Présidence de la Commission nationale de contrôle des techniques de renseignement Commission permanente compétente en matière de libertés publiques Présidence de la commission nationale des comptes de campagne
Article 2
La masse volumique de l'alcool pur est de 0,786 g/m³. " Chai de distillation " : stockages attenant à une distillerie où sont stockés les alcools distillés durant la campagne de distillation en cours.
LEGIARTI000049599364
en faveur de la syphilis Tableau n° 4 : TESTS OU RECUEILS ET TRAITEMENTS DE SIGNAUX BIOLOGIQUES UTILISÉS Tests Conditions d'utilisation Test capillaire d'évaluation de la glycémie Repérage d'une glycémie anormale dans le cadre d'une campagne
Participer à des campagnes de fidélisation et de rétention. Assurer le recouvrement amiable de créances. Compétences transversales de l'emploi Communiquer à l'oral et à l'écrit en relation client à distance.
Article 19
plus tard le 23 mai 2020, est remis au Parlement un rapport du Gouvernement fondé sur une analyse du comité de scientifiques se prononçant sur l'état de l'épidémie de covid-19 et sur les risques sanitaires attachés à la tenue du second tour et de la campagne
LEGIARTI000020648453
. - Travaux du génie en campagne 450.000 450.000 Total pour la France d'outre-mer 1.490.000 1.490.000 Totaux pour l'état C 33.972.000 900.000 34.372.000 ETAT D Tableau des dépenses ordinaires
piloter un planeur utilisant un dispositif d'envol autre que celui ou ceux déjà mentionné (s) sur son carnet de vol, l'intéressé doit y être autorisé par un instructeur habilité après avoir suivi l'instruction nécessaire appropriée ; 2) Pour voler en campagne
Article L43
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 63 > 73
. – L'Agence nationale des fréquences gère les aides instituées à l'article 99 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication, l'assistance technique prévue à l'article 100 de la même loi ainsi que la campagne nationale
Article Annexe 1
Cagny ; 14129 Campeaux ; 14145 Cauvicourt ; 14160 Cintheaux ; 14167 Colombelles ; 14173 Condé-sur-Ifs ; 14174 Condé-sur-Noireau ; 14180 Cordey ; 14215 Cuverville ; 14223 Le Détroit ; 14226 Donnay ; 14246 Escoville ; 14251 Esson ; 14252 Estrées-la-Campagne
Article ANNEXE III
l'attention de ses adhérents prévue au 2.5 ; - les conditions de la prise en charge des coûts des opérations de reprise des emballages réemployables mentionnés aux 4.6.1 à 4.6.3 ; - les propositions de standards expérimentaux prévues au 6.1.1.4 ; - les campagnes
Article Annexe II
Aide à l'interprétation et la diffusion et l'appropriation des recommandations, réglementations, études, résultats des actions de surveillance et campagnes nationales, y compris la promotion de la vaccination, en lien avec l'ensemble de structures régionales
Article L213-10-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 26 > 64
est déterminée par différence entre les deux termes suivants : a) Le niveau théorique de pollution correspondant à l'activité en cause, calculé sur la base de grandeurs et de coefficients caractéristiques de cette activité déterminés à partir de campagnes
Article L2122-22
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 23
Les délégations consenties en application du 3° du présent article prennent fin dès l'ouverture de la campagne électorale pour le renouvellement du conseil municipal.
Article (70 à 79)
D 173 LILLEBONNE 76 D 484 D 110 AUBERVILLE-LA-CAMPAGNE D 173 LILLEBONNE 76 D 982 D 110 AUBERVILLE-LA-CAMPAGNE D 6015 ROUEN 76 D 131 D 131E AUZEBOSC D 490 LOUVETOT
Ce programme comprend : - la liste des parcelles ou groupes de parcelles concernées par la campagne ainsi que la caractérisation des systèmes de culture (cultures implantées avant et après l'épandage, période d'interculture) sur ces parcelles ; - une
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