Le 15 mai 1995, après le décès de son père, proclamé calife et émir des croyants depuis 1984, le requérant prit la direction de l’union des associations et communautés islamiques, appelée désormais « &

Journalist: Make no mistake, none of us, none of us here, is calling upon (ne apelira tukaj, da mora sodišče obsoditi) the court to convict Mr Bavčar.

At the same time, it ordered the prison administration to schedule a pneumological examination and ensure the calibration of the CPAP machine. 16 .

BASILIO 1963 Giambattista BELLACOZZA 1942 Antonio BENEDETTO 1956 Bruno BEVILACQUA 1966 Vito BIANCONI 1935 Vito Antonio BOTTE 1950 Gaetano BRUGNANO 1936 Carmine CAFARO 1950 Antonio CAIVANO 1939 Mauro CALICE

L'expert retient plus particulièrement que " en sous face du plancher, à droite de l'emplacement du poêle dans le séjour, au droit de ces importants calages, nous pouvons constater que le plancher en pin

cette dernière a concédé à la société intimée, à titre non exclusif, le droit de reproduire divers enregistrements destinés à être exploités dans une collection d'albums de compilation intitulée 'Prix câlins

Fine of RUB 30,000       51008/19 19/09/2019 Sergey Eduardovich KOMANDIROV 1995   Sholokhov Igor Nikolayevich Kazan The applicant was convicted under Article 20.1(3) of the CAO for calling

In January 1999 ASITO stopped paying the pension, invoking a change in the interest rate of the National Bank of Moldova and calling for the termination of the contract.

In December 1998 ASITO stopped paying the pension, invoking a change in the interest rate of the National Bank of Moldova and calling for the termination of the contract.

décennale ; qu'ils n'ont été d'aucune efficacité par rapport au résultat attendu en raison du non respect des règles de l'art et des préconisations de l'expert de l'assureur dommages ouvrage et que le calage

2000) ; que le GIE Ceten Apave demandait de nouveau dans son compte rendu du 10 août 2000 de vérifier la tenue de l'enrochement situé en amont de l'aire de jeu (ravinement, talus avec forte pente et calage

De plus, si les requérants soutiennent que les mesures de bridage, et notamment le calage d’une vitesse de vent inférieure à 7,5 mètres par seconde, sont insuffisantes pour prévenir les risques pour ces

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As he refused to sign the calling-up papers, the police was searching for him. He hid from the police until he left the country in January 1992.

du règlement du PLUm de Nantes métropole est présenté à titre principal, les autres à titre subsidiaire ; le projet d'aménagement de la commune de Saint-Herblain qui a pour objet l'installation, le calage

B..., ressortissant colombien né le 29 mars 1980 à Cali (Colombie), demande l’annulation de l’arrêté en date du 1er décembre 2025 par lequel le préfet des Yvelines a prononcé son assignation à résidence

E A B, ressortissant colombien né le 19 décembre 1971 à Cali (Colombie), entré en France le 17 mai 2017, a sollicité la délivrance d'un titre de séjour sur le fondement des dispositions de l'article L.

  On 27 March 2002 the Principal Public Prosecutor at the Court of Cassation submitted his written opinion calling for the judgment to be upheld and, on 10   June 2002, the Court of Cassation