Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc2abd3db21cbdd8f520
16 juillet 2009
16 juillet 2009
avocats au barreau de LYON Sa MUTUELLES DU MANS ASSURANCES IARD 10 boulevard Alexandre Oyon 72030 LE MANS CEDEX 09 représentée par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués à la Cour assistée de Me Marc BUFFARD
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
644b63a4c51457d0f882dd37
27 avril 2023
27 avril 2023
00058 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 27 AVRIL 2023 APPELANT : [E] [S] [I] né le 30 Avril 1985 à [Localité 5] [Adresse 4] [Localité 1] représenté par Me André BUFFARD
Source officielleTrib. de Commerce
69da5035cdc6046d47e0e1c3
2 avril 2025
2 avril 2025
niveaux d'activités, dans le contexte de la pandémie COVID, Attendu que le TAE du [Localité 1] retient que les commandes entrantes de MANUTRUCKS FRANCE proviennent essentiellement de sa maison mère, BUFFARD
Source officielle1ère Chambre
6785fdaee1c1941b1ee98143
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Donc l'enduit monocouche qui est respirant, se comporte comme un buvard et se dégrade' (rapport page 15) ; Aussi, les désordres en résultant sont les suivants ; - l'altitude de la terrasse par rapport
Source officielle6ème Chambre
DTA_2305604_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
chiroptères et de leurs habitats, la conservation du vautour percnoptère et de ses habitats et celle du milan royal, de l'aigle botté, du vautour moine, de la fauvette pitchou, de l'aigle royal et du busard
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110002
8 janvier 2020
8 janvier 2020
visible des deux parties en tôle, l'infiltration d'eau est inéluctable, qui va d'abord remplir et détruire le polystyrène se trouvant entre les deux feuilles d'aluminium, lequel va jouer le rôle d'un buvard
Source officielleCour d'Appel
6253cb32bd3db21cbdd8d118
24 février 2009
24 février 2009
INTIMÉES : Compagnie d'assurance L'AUXILIAIRE représentée par ses dirigeants légaux 50, cours Franklin Roosevelt-BP 6402 69413 LYON CEDEX 06 représentée par Me MOREL, avoué à la Courassistée de Me BUFFARD
Source officielleCour d'Appel
6253cb68bd3db21cbdd8d67b
7 février 2011
7 février 2011
né le 13 Décembre 1958 à BEZIERS (34500) ... 69100 VILLEURBANNE représenté par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assisté de Me Gabriel VERSINI-BULLARA, avocat au barreau de LYON INTIMEE :
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01145_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
La société pétitionnaire a également proposé de créer un habitat favorable à la nidification et à la chasse de l'avifaune patrimoniale locale, notamment les Busards et le Faucon crécerelle, et de planter
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03540_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
pétitionnaire ne conteste pas que les résultats des observations réalisées en période de migration prénuptiale s'agissant de certaines espèces d'oiseaux comme le vanneau huppé, la cigogne blanche, le busard
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX04565_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Elle relève en phase d'exploitation un risque d'impact modéré par collision pour le Milan noir, la Bondrée apivore, le Busard Saint-Martin, et l'Œdicnème criard, inscrits à l'annexe I de la directive Oiseaux
Source officielle1ère Chambre
DCA_21NT03582_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
la Sarthe a rejeté la demande d'autorisation environnementale présentée par la SAS La Pierre Energie ; - ils entendent en outre critiquer la suffisance de l'étude d'impact en ce qui concerne le Busard
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02176_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
considéré que le projet impliquait une demande de dérogation " espèces protégées " et, plus particulièrement, pour l'outarde canepetière, l'œdicnème criard, le hibou moyen duc, le bruant ortolan et le busard
Source officielleChambre 10 cab 10 H
69790d5ecdc6046d47e74950
12 janvier 2026
12 janvier 2026
La Greffière La Juge de la mise en état Jessica BOSCO BUFFART Marlène DOUIBI
Source officielleChambre 10 cab 10 H
686d609ea2273490db10791c
7 juillet 2025
7 juillet 2025
La Greffière La Juge de la mise en état Jessica BOSCO BUFFART Marlène DOUIBI
Source officielleRéférés civils
65b2b322fd6229a4e58a3a1f
23 janvier 2024
23 janvier 2024
F], [E] [J], [P] [U], [I] [S], [C] [D], [X] [D], [L] [V], [G] [A] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Monsieur Victor BOULVERT, Juge GREFFIER :Madame Jessica BOSCO BUFFART
Source officielleRéférés civils
65b404a1753f879640d5d3f5
23 janvier 2024
23 janvier 2024
VENT SOLAIRE APPLICATIONS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Monsieur Victor BOULVERT, Juge GREFFIER :Madame Jessica BOSCO BUFFART PARTIES : DEMANDERESSE S.A.
Source officielleChambre 10 cab 10 J
6a15e5f4cdc6046d47057443
18 mai 2026
18 mai 2026
En foi de quoi la présente ordonnance a été signée par le Juge de la mise en état, François LE CLEC’H, et la Greffière, Jessica BOSCO BUFFART. LA GREFFIERE LE JUGE DE LA MISE EN ETAT
Source officielleChambre 10 cab 10 J
6a15e607cdc6046d470575a1
26 mai 2026
26 mai 2026
En foi de quoi la présente ordonnance a été signée par le Juge de la mise en état, François LE CLEC’H, et la Greffière, Jessica BOSCO BUFFART. LA GREFFIERE LE JUGE DE LA MISE EN ETAT
Source officielle4ème chambre
DCA_20TL02262_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Haïli, président-assesseur, - les conclusions de Mme Meunier-Garner, rapporteure publique - les observations de Me Buchard représentant la commune appelante ; - les observations de Me Renaudin représentant
Source officiellePage 34 sur 48