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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 1
6034d9116b510d03f8810ad0
13 septembre 2016
13 septembre 2016
APPELANTS Monsieur [I] [B] [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] né le [Date naissance 1] 1944 à [Localité 1] Représenté par Me James DUPICHOT de la SELARL PEISSE DUPICHOT LAGARDE BOTHOREL
Source officielle5ème chambre
DTA_2504453_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Le rapport de Mme Bourrel Jalon a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées.
Source officielle5ème chambre
DTA_2310074_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Délibéré après l'audience du 2 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
Source officielle5ème chambre
DTA_2303043_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Délibéré après l'audience du 2 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
Source officielle7ème chambre
DTA_2305183_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
A..., représenté par Me Bourrel, demande au tribunal dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler la décision du 25 juillet 2023 par laquelle le directeur de l’hôpital du pays salonais mis
Source officielle5ème chambre
DTA_2411271_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Délibéré après l'audience du 6 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
Source officielle5ème chambre
DTA_2211515_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Gauthier-Ameil, premier conseiller, Mme Bourrel Jalon, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 25 septembre 2025. La rapporteure, A.
Source officielle5ème chambre
DTA_2212283_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bourrel Jalon, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielle5ème chambre
DTA_2208856_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bourrel Jalon, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielle10e Chambre
6162c83fb820aa60963d8562
19 décembre 2012
19 décembre 2012
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Laure BOURREL, Président Madame Patricia TOURNIER, Conseiller Madame Chantal ACQUAVIVA, Conseiller
Source officielle5ème chambre
DTA_2105501_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Délibéré après l'audience du 20 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
Source officielle5ème chambre
DTA_2205123_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Délibéré après l'audience du 20 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
Source officielle7ème chambre
DTA_2309002_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
A..., représenté par Me Bourrel, demande au tribunal dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler la décision du 25 juillet 2023 par laquelle le directeur de l’hôpital du pays salonais mis
Source officielle5ème chambre
DTA_2402704_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Délibéré après l'audience du 22 mai 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Issard, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
Source officielle5ème chambre
DTA_2408319_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
Délibéré après l'audience du 19 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
Source officielle5ème chambre
DTA_2411394_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Le rapport de Mme Bourrel Jalon a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : Le 20 juillet 2023, M.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67fff89402ef4af38960cc71
4 avril 2025
4 avril 2025
pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL : Présidente : Madame Guénaëlle BOSCHER Assesseur : Monsieur Claude GUYON, assesseur du pôle social du tribunal judiciaire de Rennes Assesseur : Madame Ghislaine BOTREL-BERTHOIS
Source officielleChambre 1-2
5fda7fe279673f0b47e4dd4a
27 juin 2019
27 juin 2019
27 JUIN 2019 N° 2019/564 N° RG 17/22874 N° Portalis DBVB-V-B7B-BBV6X URSSAF PACA C/ [J] [Z] Copie exécutoire délivrée le : à : Me BOREL
Source officielleChambre 3-4
6348ff2663d497adffda3e60
13 octobre 2022
13 octobre 2022
BNP PARIBAS Représentée et assistée de Me Marco FRISCIA, avocat au barreau de TOULON Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT du 13 octobre 2022 Nous, Laure BOURREL, magistrat de la mise en état de
Source officielleJuge de l'Exécution
69d5616ecdc6046d47713aa3
7 avril 2026
7 avril 2026
AUDIENCE DU 07 Avril 2026 Minute n° 26/ AFFAIRE N° N° RG 26/00766 N° Portalis DB3Q-W-B7J-RN2C CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : SEPT AVRIL DEUX MIL VINGT SIX Par Madame Virginie BOUREL
Source officiellePage 34 sur 139