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8 884 résultats pour « Benjamin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:474371.20240111

Admin. suprême

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Benjamin Duca-Deneuve, auditeur-rapporteur. Rendu le 11 janvier 2024. Le président : Signé : M. Thomas Andrieu Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle

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CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:469302.20231013

Admin. suprême

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-9570

Admin. suprême

10 juillet 2014

10 juillet 2014

Un troisième enfant du couple, Benjamin, naquit à Yaoundé (Cameroun) en 2004, mais le requérant ne le vit pas naître car il avait quitté le Cameroun pour demander l’asile en France où il obtint le statut

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-614513-619598

Admin. suprême

26 septembre 2002

26 septembre 2002

  Section 4   3)     Benjamin et Wilson c.

Source officielle
CA

2ème Chambre

6684eb1ca0de54ff609f812a

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

[B] par la SELARL Benjamin Chapleau. - Cantonné le commandement aux fins de saisie vente délivré le 18 novembre 2022 à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca76bd3db21cbdd8b1c0

Appel

5 février 2008

5 février 2008

aide juridictionnelle Totale numéro 2007 / 015062 du 19 / 07 / 2007 accordée par le bureau d' aide juridictionnelle de LYON) Maître Hélène Z..., ès qualités d' administrateur ad' hoc des enfants Benjamin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4dbd3db21cbdd8d486

Appel

13 décembre 2010

13 décembre 2010

Yves Y... sont nés deux enfants : Benjamin le 8 septembre 1989 et Théo le 9 septembre 1998.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1bbd3db21cbdd9246a

Appel

28 mai 2015

28 mai 2015

C/ Benjamin Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5ebd3db21cbdd93164

Appel

15 avril 2016

15 avril 2016

Benjamin X... et M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90277

Cassation

20 mars 2025

20 mars 2025

[G] et autre Défendeur : la société Benjamain Requête n° : 1178/24 Ordonnance n° : 90277 du 20 mars 2025 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Benjamain, ayant Me Isabelle

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69c34d9ccdc6046d47d7458e

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

indique être favorable au renouvellement de la période d'observation, La société [V] SAS dûment convoquée en Chambre du Conseil, a comparu à l'audience par son représentant légal, assistée de Maître Benjamin

Source officielle
TJ

Service des référés

67b781dbe38ac5af22c3203c

T. Judiciaire

18 février 2025

18 février 2025

ORALIA PARTENAIRES [Adresse 8] [Localité 10] représentée par Maître Benjamin PORCHER de la SELAS PORCHER & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #G0450 INTERVENANTE VOLONTAIRE Société SELARL MARS

Source officielle
CC

cr

6079a8619ba5988459c4d079

Cassation

8 février 1993

8 février 1993

en octobre 1983, Monique X... demeurée dans l'appartement a, malgré les réclamations de son ex-ami, notamment par sommation d'huissier du 24 avril 1984, refusé de restituer les oeuvres d'art dont Benjamin

Source officielle
CA

Chambre 4-5

671b35252edfb0b58c05e933

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

UBER FRANCE Copie exécutoire délivrée le : 24/10/2024 à : - Me Philippe RIBEIRO DE CARVALHO de la SELARL PRC AVOCAT, avocat au barreau de NICE - Me Benjamin KRIEF, avocat

Source officielle
CA

Chambre 4-5

671b35252edfb0b58c05e935

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

UBER FRANCE Copie exécutoire délivrée le : 24/10/2024 à : - Me Philippe RIBEIRO DE CARVALHO , avocat au barreau de NICE - Me Benjamin KRIEF, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Chambre 4-5

671b35292edfb0b58c05e96d

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

UBER FRANCE Copie exécutoire délivrée le : 24/10/2024 à : - Me Gilles ALLIGIER, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE - Me Benjamin KRIEF, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO02515

Cassation

16 décembre 2009

16 décembre 2009

Benjamin B..., tous engagés selon ces contrats et bulletins de paie afférents au titre du film R.T.T. ; que ces contrats au regard de la qualité des personnes concernées ne peuvent s'inscrire dans une

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc05bd3db21cbdd8edf4

Appel

5 décembre 2011

5 décembre 2011

confère pas au mineur le droit d'exiger d'être entendu à chaque étape de la procédure ; Or attendu qu'il résulte des énonciations de la décision critiquée et du dossier que les enfants Oliver et Benjamin

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01670

Cassation

20 juin 2018

20 juin 2018

Benjamin D... en présence de son avocat, depuis largement rétractées, mais précises et détaillées et qui se sont trouvées confirmées par les investigations ultérieures des gendarmes ; que les faits poursuivis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc1bd3db21cbdd912a6

Appel

19 mars 2014

19 mars 2014

COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 21 janvier 2014, devant Mme Micheline BENJAMIN

Source officielle