l'arrêt attaqué (Nîmes, 8 novembre 1989), que la société SFEC a commandé à la société Malataverne le 28 juin 1985, des moules métalliques destinés à la réalisation de 200 exemplaires de carcasses en béton

immobilière La Fontaine de l'Evêque (la SCI) a fait réaliser un ensemble de 31 villas à compter de 1983, les travaux de gros-oeuvre et maçonnerie étant confiés à la société Omnium Construction et de Béton

rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 20 mars 2003), que la société Iveco France a vendu à la société JP Niedzelski (la société Niedzelski) un véhicule de transport de béton

Les travaux engagés par la société Rabatech, après l'obtention d'un permis de construire le 21 mai 2015, pour la construction d'ateliers et de bureaux, ont mis à jour la présence de deux fosses en béton

Selon l'arrêt attaqué (Dijon, 19 novembre 2020), Mme [L] a été engagée en qualité de chauffeur camion le 1er janvier 2011 par la société Dijon Béton.

10] et [Adresse 11] à [Localité 17], soumis au statut de la copropriété, a adopté une résolution n° 4 autorisant la Société civile immobilière de l'[15] (la SCI), copropriétaire, à percer la dalle de béton

BEGON-HERBERT-BOUGEARD-BRULON ANCIENNEMENT DENOMMEE SCP BEGON-BONNEAU-HERBERT-BOUGEARD, prise en la personne de ses représentants légaux ayant pour siège social [Adresse 1] [Localité 4] représentée

CONSIDERANT, D'UNE PART, QU'A LA SUITE DE LA DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE UNE CENTRALE A BETON PRESENTEE PAR LA SOCIETE BETON-RHONE, LE PREFET DU RHONE A, PAR ARRETE DU 6 SEPTEMBRE 1968, SURSIS A STATUER

Luis Z..., déclare avoir demandé à la victime de ranger le remblais dans le fond de la fosse mais de rester derrière un mur en béton afin d'être protégé en cas de manoeuvre de l'engin ; que la victime

– COMPAGNIE XL INSURANCE COMPANY SE (ES QUALITES D'ASSUREUR DE LA SAS HEIDELBERG MATERIALS FRANCE BETONS) – COMPAGNIE GROUPAMA D'OC (ES QUALITES D'ASSUREUR DE LA SAS SOLS INDUSTRIELS D'OCCITANIE) – SAS

barreau des Pyrénées-Orientales ORDONNANCE de CLOTURE du 26 AOÛT 2014 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le MARDI 16 SEPTEMBRE 2014 à 8H45 en audience publique, Madame Anne BESSON

BEGON-BONNEAU-HERBERT-BOUGEARD-BRULON notaires associes prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 8] représentés par la SCP ARNAUDY - BAECHLIN, avoués à la Cour assistés

François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Françoise COAT.

vérification-qui exposait autrui à un risque d'une particulière gravité que Jean X... ne pouvait ignorer puisque : - il résulte de l'enquête du CHSCT que l'ouverture de la trémie est obligatoire pour évacuer le béton

étaient récemment arrivés dans une entreprise en restructuration où les compétences des uns et des autres étaient réexaminées et les seuls éléments stables étaient le PDG et le directeur de la centrale à béton

Y... s'est établi à son compte, moins d'un an après son licenciement comme entrepreneur de pompes funèbres à Bézons, commune limitrophe d'Argenteuil où était située l'agence des X... où il avait en dernier

société ASI, la cour d'appel a dénaturé ce contrat violant ainsi l'article 1134 du Code civil; alors, d'autre part, qu'en se fondant sur la circonstance que la fourniture et la mise en place des blocs de béton

2 - mais également sur les entrepôts exploités par un tiers pour le compte de Codec, sous conditions que la facturation transite pour paiement par Codec Longjumeau; entrepôt des Transports TLO à Betton