Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c85dbd3db21cbdd8511a
2 mai 2000
2 mai 2000
Bernard Madame GIET Z... épouse Y... ... par la SCP GIBOU-PIGNOT-GRAPPOTTE-BENETREAU, avoué assistés de Maître BEAUDOIRE (SCP COMOLET- MANDIN) avocat INTIMEE : S.A.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2104703_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés respectivement les 1er juillet 2021, 23 juillet 2022 et 14 mars 2023, Mme C A veuve B, représentée par Me Beaujoin, demande
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
5fd9288891aca307b467eaf2
27 mai 2020
27 mai 2020
Jugement du 11 Juillet 2018 -Tribunal de Grande Instance de Paris - RG n° 16/00188 APPELANT Maître Annie COHEN-WACRENIER Avocat à la cour [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Antoine BEAUQUIER
Source officiellecr
6079a8949ba5988459c4e052
26 octobre 1972
26 octobre 1972
EN AVAIT LA POSSIBILITE POUR LES MOTIFS QU'ILS PRECISENT, DETOURNE CE NAVIRE DE SON ITINERAIRE, AVANT SON ACCOSTAGE, AFIN DE PERMETTRE L'IMMERSION, DANS LES EAUX TERRITORIALES FRANCAISES DU GOLFE DE BEAUDUC
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA04635_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
mémoire récapitulatif enregistré le 23 décembre 2024, présenté en application des dispositions de l'article R. 611-8-1 du code de justice administrative, la fondation Jérôme Lejeune, représentée par Me Beauquier
Source officielle5ème Chambre
626a2f5e71469e057d789aa8
27 avril 2022
27 avril 2022
débattue le 16 Mars 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Guillemette MEUNIER, Présidente de la cinquième Chambre, chargée du rapport et Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officielle5ème Chambre
635236db8c924eadffcc487e
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 14 Septembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Patrice BOURQUIN, Président de Chambre et Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officielle5ème Chambre
635236dc8c924eadffcc4882
19 octobre 2022
19 octobre 2022
l'affaire a été débattue le 14 Septembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Patrice BOURQUIN, Président de Chambre chargé du rapport et Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officielle5ème Chambre
633e700bf8faf13e2e973d56
5 octobre 2022
5 octobre 2022
, l'affaire a été débattue le 31 Août 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Patrice BOURQUIN, Président de Chambre chargé du rapport et Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officielleChambre Sociale-Section 1
695f7adacdc6046d479ab87d
7 janvier 2026
7 janvier 2026
chargé d'instruire l'affaire, en présence de Mme Evelyne DE BEAUMONT, Conseillère Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officielleChambre Sociale-Section 1
695f7c4ecdc6046d479adc7d
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller M.
Source officielle5ème Chambre
642e75838b510604f5bc1cfb
5 avril 2023
5 avril 2023
de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 01 Mars 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Patrice BOURQUIN, Président de Chambre et Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officielle5ème Chambre
642e75838b510604f5bc1cfd
5 avril 2023
5 avril 2023
l'affaire a été débattue le 1er Mars 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Patrice BOURQUIN, Président de Chambre chargé du rapport et Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officielle5ème Chambre
627ca8224781dc057dee7ad2
11 mai 2022
11 mai 2022
Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 23 Mars 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Guillemette MEUNIER, Présidente de Chambre et Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2501525_20250623
23 juin 2025
23 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique qui s'est tenu le 11 juin à 14h30, en présence de Mme Beauquin, greffière d'audience : - le rapport de M.
Source officielleétrangers JU
DTA_2501652_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
BEAUQUIN La République mande et ordonne au préfet des Deux-Sèvres en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielleétrangers JU
DTA_2502032_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
BEAUQUIN La République mande et ordonne au préfet de la Charente-Maritime en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les
Source officielleétrangers JU
DTA_2600312_20260217
17 février 2026
17 février 2026
BEAUQUIN La République mande et ordonne au préfet des Deux-Sèvres en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties
Source officielle4ème Chambre
DTA_2401945_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Barre, - et les observations de Me Beaudouin, avocate substituant Me Gommeaux, représentant Mme B....
Source officielle9ème Chambre
DTA_2207227_20230213
13 février 2023
13 février 2023
Desimon, rapporteur public, - et les observations de Me Beaudoin, substituant Me Boezec, avocat de Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 34 sur 51