B A ont demandé au tribunal administratif de Grenoble d'annuler la décision du 16 juillet 2018 par laquelle la ministre du travail a refusé d'inscrire l'établissement Cezus, devenu Areva NP, situé à Ugine

A... arrêta immédiatement son ensemble routier sur la bande d'arrêt d'urgence ; qu'il n'est pas douteux qu'Olivier X... s'est rendu compte qu'il venait d'occasionner un accident puisqu'il a déclaré avoir

de l'énergie, un volume d'énergie déterminé en fonction des prévisions de consommation de ses clients, ce contrat s'inscrivant dans le cadre de l'accès régulé à l'électricité nucléaire historique (l'ARENH

permis d'établir que Pierre et Marcel X... avaient fait supporter par la société X... des dépenses indues, notamment, le versement de commissions aux époux Z..., l'octroi d'avances de fonds à une société Arene

________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Areas

Lorraine de traitement de surfaces (SLTS), société anonyme, dont le siège est [...] , 3°/ à la société Mutuelles du Mans assurances IARD, société anonyme, dont le siège est [...] , 4°/ à la société Areas

ans, moyennant un intérêt à un taux variable, pour leur permettre de payer une partie du prix d'acquisition de plusieurs appartements dans un immeuble de la société civile immobilière Résidence les Arènes

charpente en bois, menuiserie en bois et quincaillerie à la société Isolapro, assurée auprès de la société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (la SMABTP) et auprès de la société Areas

l'acte de partage de 1898 de la propriété Lan précisait que ce chemin suivait le tracé de l'ancien chemin jusqu'à l'aire et qu'il se poursuivait ensuite jusqu'à la propriété Pellegrin, actuellement Arend

X... en qualité de délégué syndical central et de représentant syndical au comité central d'entreprise situé à Puteaux, notifiée par le syndicat Sud Areva Macon au siège social de l'entreprise le 30 novembre

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif déféré (Metz, 24 juin 2003), que, la société Arend

X..., salarié de la société Areva T & D (la société), a déclaré une affection prise en charge au titre des maladies professionnelles (tableau n° 98) ; que la caisse régionale d'assurance maladie du Languedoc-Roussillon

les modalités spécifiques d'attribution d'un volume additionnel d'électricité pouvant être alloué en 2022, à titre exceptionnel, dans le cadre de l'accès régulé à l'électricité nucléaire historique (ARENH

En cas de modification du prix de l'Arenh par rapport au prix de référence actuel, le prix est ajusté de : (Nouveau prix Arenh ' Prix référence actuel) x coefficient indexation Arenh ».

PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Lucie Z..., épouse Y..., demeurant à l'Ile Rousse (Corse), rue Graziani, 2°/ Mme Marie, Rosine X..., demeurant à Arena-Vescovato

représentée par Me Alexandre BRAUD, avocat au barreau de BETHUNE DEFENDEUR : Monsieur [L] [C] né le [Date naissance 2] 1985 à [Localité 14] demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Estelle DELATTRE-ARENA

Vu l'assignation en référé délivrée à la requête de : SA KONE ZAC de l'Arénas - [...]                                                               

Y..., ès qualités d'administrateur judiciaire de la SCIA d'Arena ; Attendu que Jean-Marie X... est décédé le 25 septembre 1985, en laissant pour lui succéder son épouse, Mme Z..., et ses deux filles