Lorsque les calculs des lots sont réalisés, l'animateur de jeu rappelle le prix du forfait ainsi que le nombre de cartons inclus dans le forfait pour la séance en cours, puis il annonce : -le nombre total de forfaits vendus ; -le nombre de parties prévues

Article Annexe

—

Dans le cas où le dysfonctionnement est dû à une mauvaise utilisation, il (elle) rappelle le mode opératoire à l'utilisateur. Il (elle) répond aux demandes d'informations et de conseils techniques du client.

Article Annexe II

—

Les procédures de traçabilité et de gestion des produits non conformes (retrait, rappel...). 4° Cas particulier des marchés de gros et des halles de criée Le règlement intérieur élaboré par l'exploitant de l'établissement reprenant les principales règles

Article R165-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 42 > 06

Code de la sécurité sociale

Cette fiche rappelle, d'une part, les indications prises en charge, d'autre part, les modalités de prescription, d'utilisation et, le cas échéant, la durée du traitement.

Article L223-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 25 > 23

Code de la mutualité

Ce relevé contient, outre les mentions mentionnées aux alinéas précédents, le rappel en caractères très apparents de la date du terme du contrat, et, le cas échéant, de sa prorogation tacite, et du fait que la revalorisation cesse à compter de cette date

Article 10

—

-Rappels : Le financement intermédié de l'économie : -rappels généraux sur les modalités de financement de l'économie ; B.-Introduction à l'analyse financière : -la réglementation bancaire et financière-éléments fondamentaux ; C.

LEGIARTI000048057665

—

d'administration de la SGFGAS en date du 15 décembre 2022 autorisant, après consultation des commissaires du Gouvernement, son directeur général à conclure avec l'établissement de crédit ou la société de financement la présente convention, Il a préalablement été rappelé

Article Annexe 1

—

Il (elle) va à la rencontre des personnes, dialogue avec elles, les informe, les oriente, et leur rappelle les règles de la vie en société. L'AMIS apaise et régule les situations conflictuelles en temps réel ou en temps différé.

LEGIARTI000028350698

—

Vous pouvez vous aider, sans vous y limiter, de la description des fonctions de technicien de laboratoire rappelées ci-dessous.

Article L241-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 29 > 34

Code de l'action sociale et des familles

Cette disposition doit être rappelée par un affichage clair et visible dans les lieux dans lesquels ce droit s'exerce.

LEGIARTI000023618726

—

Règles à utiliser pour les versements de régularisation Sans citer de façon exhaustive les méthodes employées pour les contributions nettes au fonds de service universel et rappelées en annexe I, il convient de rappeler la logique du fonds : à savoir

Article Annexe 4-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 27 > 55

Code de l'action sociale et des familles

familles) La notice d'information comprend : – des explications concernant le rôle et les modalités de désignation de la personne de confiance mentionnée à l'article L. 311-5-1 du code de l'action sociale et des familles ; – cinq annexes : – annexe 1 : Rappel

Article 3

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autres autorités compétentes en matière de réception CE en application des dispositions du point 6 de l'article 23 de la directive 2007/46/ CE susvisée ; h) Recevoir et d'instruire, en liaison avec l'autorité compétente en matière de réception, les rappels

Article Annexe 5

—

danger la personne qui réalise cette opération ; ― des informations sur la manière d'accéder et de procéder à un prélèvement d'échantillon représentatif de l'effluent traité en toute sécurité et sans nuire au fonctionnement de l'installation ; ― un rappel

Article Annexe 2

—

L'arrêté du 10 juillet 1996 relatif aux factures de distribution de l'eau et de collecte et de traitement des eaux usées dispose, entre autres, qu'à chaque nouvelle facturation le solde restant dû sur les précédentes factures doit être rappelé .

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 83

Arrêté du 12 décembre 1985 précisant les informations devant figurer au rapport prévu à l'article L. 236-4 du code du travail

Lorsque des données figurent également au bilan social, le numéro de l'indicateur du bilan social est rappelé entre parenthèses pour mémoire. 2.1.

Article R237-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 90 > 96

Code rural (nouveau)

contraventions de la cinquième classe le fait, pour un responsable d'activités de commerce de détail ou de distribution, au sens du paragraphe 2 des articles 19 et 20 du règlement (CE) n° 178/2002, de ne pas mettre en œuvre les procédures de retrait ou de rappel

Article L161-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 45 > 37

Code de la sécurité sociale

Cette information rappelle la possibilité, prévue par l'article L. 241-3-1, en cas d'emploi à temps partiel ou en cas d'emploi dont la rémunération ne peut être déterminée selon un nombre d'heures travaillées, de maintenir à la hauteur du salaire correspondant

Article 55

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. ― Les lettres de rappel envoyées avant la date d'entrée en vigueur prévue au premier alinéa du J peuvent être suivies d'une mise en demeure de payer dans les conditions prévues, selon les cas, aux articles L. 257-0 A et L. 257-0 B du livre des procédures

LEGIARTI000020448246

—

. ― Les modalités d'arrêt et de basculement ont été définies pour limiter au maximum les perturbations pour les téléspectateurs Comme l'a rappelé le Conseil supérieur de l'audiovisuel dans les recommandations qu'il a adressées au Gouvernement le 16 avril

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