Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
670f58294ad0d5ee7d7e5abc
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Mars 2024 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 28 mai 2024 Date de mise à disposition : 15 octobre 2024 -=-=-=-=-=-=-=-=- Composition de la cour : - Mme Hélène PIRAT
Source officielle1ère Chambre
670f582b4ad0d5ee7d7e5acc
15 octobre 2024
15 octobre 2024
21 Mai 2024 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 28 mai 2024 Date de mise à disposition : 15 octobre 2024 -=-=-=-=-=-=-=-=- Composition de la cour : - Mme Hélène PIRAT
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6162987b201c88caf8c4e24d
20 janvier 2012
20 janvier 2012
jugement du Tribunal de Grande Instance de Paris (1ère Chambre - 1ère Section) en date du 20 septembre 2006, RG n°05/03119 DEMANDEURS A LA SAISINE : Monsieur [D] [C] [W] exploitant le bateau 'PIRATE
Source officielleMagistrat statuant seul
DTA_2200989_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
C, gérant de l'établissement de restauration " Le Pirate " situé sur la plage de Grand Capo, sur le territoire de la commune d'Ajaccio, a fait l'objet d'un refus d'autorisation d'occupation temporaire
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300047_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
liens avec ses élèves mais seulement dans un but pédagogique et dans le contexte de la crise sanitaire ; - s'agissant du cyberharcèlement d'un groupe de ses élèves : il a lui-même été victime, le pirate
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01172_20240417
17 avril 2024
17 avril 2024
Par une requête enregistrée sous le n° 2006093, le syndicat du parc naturel régional du Pilat a demandé au tribunal administratif de Lyon : - avant dire droit, d'une part, de solliciter l'avis d'un
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:1991:0531DEC001269087
31 mai 1991
31 mai 1991
He was asked what position he presently held within PIRA and what he had done for PIRA since he rejoined.
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007669172
8 janvier 1982
8 janvier 1982
L'ARTICLE 16-II DU DECRET DU 12 OCTOBRE 1977 ; QUE LES MOYENS TIRES DE L'IRREGULARITE DE L'ETUDE D'IMPACT QUI A ETE JOINTE AU DOSSIER ET DU DEFAUT DE CONSULTATION DU DIRECTEUR DU PARC NATUREL REGIONAL DU PILAT
Source officielleJLD
6686fd6ce74459e0c7edd169
2 juillet 2024
2 juillet 2024
L.3211-12-1 du Code de la santé publique) AFF : RG :N° RG 24/02919 - N° Portalis DBZ3-W-B7I-754X3 JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION : Carole PIROTTE, Vice-Présidente, juge des libertés et de la détention
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2502898_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
A et tout autre occupant de son propre chef au sein du logement de fonction situé 1 rue Constant Pilate à Sceaux (93) ; 2°) d'autoriser la région à débarrasser le logement de fonction de tout bien meuble
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA00527_20230503
3 mai 2023
3 mai 2023
A, représenté par Me Jean-Olivier Piret, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer un titre de séjour
Source officielleAudience en Chambre du Conseil des demandes d'ouverture de procédures collectives
69d0cdf8cdc6046d4713eb2f
2 avril 2026
2 avril 2026
par Mathieu AURIOL, Vice-Procureur COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats en Chambre du Conseil 02/04/2026 PRESIDENT : Valéran HIEL JUGES : Philippe LOZIER et Pierre CASASNOVAS GREFFIER : Magali PIERRAT
Source officielleChambre 1 : Procédures collectives
69ab29dccdc6046d47c35515
14 avril 2025
14 avril 2025
directement ou indirectement, tant en France qu'à l'étranger : - le développement d'activités associées au bien-être telles que - et sans que cette liste ne soit limitative - des cours collectifs de Yoga, pilâtes
Source officielleAudience en Chambre du Conseil des demandes d'ouverture de procédures collectives
69bfeb01cdc6046d478acbfa
22 janvier 2026
22 janvier 2026
COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats en Chambre du Conseil du 22/01/2026 : PRESIDENT D'AUDIENCE : Valéran HIEL JUGES : Pierre CASASNOVAS et Nicolas BAUDART Assisté, lors des débats, par Magali PIERRAT
Source officielleAudience en Chambre du Conseil des demandes d'ouverture de procédures collectives
69bfec54cdc6046d478ae3b7
22 janvier 2026
22 janvier 2026
COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats en Chambre du Conseil du 22/01/2026 PRESIDENT D'AUDIENCE : Valéran HIEL JUGES : Pierre CASASNOVAS et Nicolas BAUDART GREFFIER : Assisté, lors des débats, par Magali PIERRAT
Source officielleCONSEIL_CONSTITUTIONNEL
CONSTIT:CONSTEXT000017667441
16 avril 1986
16 avril 1986
Décision 86-3 ELEC - 16 avril 1986 - Décision du 16 avril 1986 sur une requête de Madame Yannick PIAT - Rejet
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02419_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Sur la méconnaissance des orientations de la charte du Parc naturel régional du Pilat : 7.
Source officiellecomm
é la société E-Media de l'ensemble de ses demandes dirigéesc/Madame C
ECLI:FR:CCASS:2020:CO10328
4 novembre 2020
4 novembre 2020
Le premier montant est tiré par E Media du rapport d'expertise, et inclut 465 000 euros au titre de la mise au point de PIRAD EVO, 347 000 euros de défauts directs de commercialisation, 147 448 euros de
Source officielleciv1
61372321cd58014677405cee
12 novembre 1998
12 novembre 1998
société Albert Y... a diffusé, pour le compte de la société Total, à titre publicitaire, trois albums intitulés "Astérix, histoires de sports", "Astérix, histoires de voyages", et "Astérix, histoires de pirates
Source officielleTribunal Administratif de la Polynésie française
ORTA_2300385_20230901
1 septembre 2023
1 septembre 2023
contexte de la nomination du directeur général de la caisse de prévoyance sociale de " la Polynésie française " ; 2- d'ordonner la suspension provisoire en tout cas de la commission d'évaluation, pirate
Source officiellePage 33 sur 170