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14 925 résultats pour « menuiserie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2108578_20231227

Administratif

27 décembre 2023

27 décembre 2023

à sa charge " la dépose soignée de l'ensemble des menuiseries extérieures ou des ensembles menuisés existants " et que le cadre dormant était " soigneusement posé en rénovation ". 6.

Source officielle

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CA

1ère Chambre

63d0d63981a7b805de12b75e

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

[A] reconnaissait un défaut sur deux menuiseries extérieures, menuiseries qu'il avait d'ailleurs réparées ou changées en 2011.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C301362

Cassation

12 novembre 2014

12 novembre 2014

intérêts et d'avoir débouté la société Menuiserie Lazer de ses demandes reconventionnelles ; AUX MOTIFS QUE la société Menuiseries Lazer ne discute pas le fait que la SCI Foncière de Cannes soit régulièrement

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300235

Cassation

23 février 2017

23 février 2017

[M] et à Mme [K] une maison à usage d'habitation avec piscine ; qu'est notamment intervenue, pour les travaux de maçonnerie, de charpente, de menuiserie et de plomberie, la société Timber House

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00803

Cassation

27 septembre 2016

27 septembre 2016

U... , dirigeant de la société [...] , a avalisé plusieurs lettres de change tirées sur cette société, en règlement de matériels de menuiserie, par la société MDA alu, aux droits de laquelle sont venues

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300869

Cassation

13 juillet 2016

13 juillet 2016

selon l'arrêt attaqué (Riom, 14 janvier 2015), que la société Lyonnaise de rénovation, chargée d'un contrat d'entreprise générale, a sous-traité les lots n° 6 et n° 7, « travaux de serrurerie » et « menuiseries

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300690

Cassation

1 octobre 2020

1 octobre 2020

(la SCP), maître d'oeuvre, la société F... pour les lots gros oeuvre, étanchéité et réseaux et la société Alu bois concept pour le lot menuiserie alu. 3.

Source officielle
CC

civ3

60794d229ba5988459c481e5

Cassation

10 décembre 2003

10 décembre 2003

unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 28 mai 2002), que le propriétaire de locaux donnés à bail à la société La Mélusine, dans lesquels celle-ci exploitait un fonds de commerce de menuiserie

Source officielle
CC

comm

613721facd580146773f9375

Cassation

9 novembre 1993

9 novembre 1993

(Charente-Maritime), II / Sur le pourvoi n° R 91-21.400 formé par la société anonyme Charpente emballages menuiserie, dont le siège social est à Aigrefeuille (Charente-Maritime), en cassation d'un même

Source officielle
CC

civ3

61372221cd580146773fa7a1

Cassation

11 mai 1994

11 mai 1994

Y..., architecte, par les sociétés Tondella, Excoffier frères et Satep, respectivement chargées du gros oeuvre, des menuiseries extérieures et de la peinture ; que des désordres étant apparus après réception

Source officielle
CC

comm

61372341cd58014677407658

Cassation

30 mars 1999

30 mars 1999

Lucien X..., Albert X..., Z... et Y... se sont portés cautions solidaires de la société Menuiserie X...

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/M. X

613722adcd580146773fffb2

Cassation

10 avril 1996

10 avril 1996

Pierre X..., demeurant ..., 2°/ de Mme Claudine Y..., demeurant ..., 3°/ de la société Menuiseries Lapeyre, société anonyme, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00795

Cassation

13 décembre 2023

13 décembre 2023

Selon l'arrêt attaqué (Pau, 11 juillet 2022), la société Etablissements Biason (la société Biason), fabricante de menuiseries et de fermetures, a commandé à la société Samsoud applications (la société

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200892

Cassation

15 septembre 2022

15 septembre 2022

[X] a sollicité son inscription initiale sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Paris dans les rubriques « Enduits » (C.01.08), « Gros oeuvre - structure » (C.01.12), « Menuiseries

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C300359

Cassation

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Maisons Curto, mise ensuite en redressement judiciaire, assurée auprès de la société Allianz IARD (la société Allianz), la réalisation du gros-oeuvre, de la charpente, de la couverture et la pose des menuiseries

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2205038_20220705

Administratif

5 juillet 2022

5 juillet 2022

E C, tous deux respectivement dirigeants de Menuiserie 2000 et SNAC, M.

Source officielle
CC

cr

613725d4cd58014677420d72

Cassation

7 avril 1998

7 avril 1998

indiquaient reprendre l'argumentation, les parties civiles faisaient valoir que c'était l'épouse de Cerqueira qui lui avait fourni son seul alibi; qu'il était apparu que celle-ci avait grossièrement menti

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68e1fb76364b3ebed3bf051a

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

[S] n'a pas exercé d'activité de menuiserie pendant son arrêt de travail. Toutefois, les relevés de compte de M.

Source officielle
CC

cr

écembre 2017, qui, dans l'information suiviec/MM. E

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00624

Cassation

7 mai 2019

7 mai 2019

K..., salarié de la Soremir ayant sous-traité le marché de menuiserie à l'entreprise C..., interpellé par l'architecte et l'OPC lors du constat de l'absence de garde-corps ; quant à M. C...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300372

Cassation

12 avril 2018

12 avril 2018

Y..., les deux rapport privés se neutralisant ; qu'en ce qui concerne la ventilation des travaux de menuiserie entre ceux réalisés pour la SCI La Rose et ceux réalisés pour M.

Source officielle