la musique ; 2° Le prix du billet d'entrée donnant accès à des interprétations originales d'œuvres musicales nécessitant la présence physique d'au moins un artiste du spectacle percevant une rémunération dans des établissements où il est servi facultativement

Article 237 bis A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 72 > 01

Code général des impôts

Les entreprises ayant adopté un régime facultatif conformément aux articles L. 3323-6 et L. 3323-7 du code du travail peuvent également constituer, dans les mêmes conditions, une provision pour investissement égale à 25 % du montant des sommes portées

Article L612-39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 93

Code monétaire et financier

par les personnes mentionnées aux 1° à 5° du B du I de l'article L. 612-2 du présent code lorsqu'elles distribuent des contrats d'assurance vie individuels comportant des valeurs de rachat, des contrats de capitalisation ou des contrats collectifs facultatifs

Article Annexe IIa

—

UNITÉ FACULTATIVE 1 (UF1) : LANGUE VIVANTE Le contenu de cette unité est défini dans l'arrêté du 10 février 2009 fixant le programme de Langues vivantes étrangères pour les classes préparatoires au certificat d'aptitude professionnelle et pour les classes

Article Annexe à l'article A931-11-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 64 > 36

Code de la sécurité sociale

prévoyance établissent un état E 1 "Statistiques relatives aux différentes catégories d'opérations" selon le modèle ci-après : RISQUES ET ENGAGEMENTS OPÉRATIONS DIRECTES EN FRANCE Collectives à adhésion obligatoire Collectives à adhésion facultative

Article Annexe I

—

L'indication d'une date d'expiration est facultative [par exemple, " 69 " ou " 69 (01.01.2016) "] QUESTIONS ADMINISTRATIVES 70. Echange du permis n°... délivré par...

Article 44

—

des personnes handicapées résultant, à compter de 2014, pour le Département de Mayotte, des articles L. 542-3 et L. 542-4 du code de l'action sociale et des familles est calculé en fonction du nombre de bénéficiaires des allocations d'aide sociale facultative

Article D311

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 14 > 96

Code de l'action sociale et des familles

catégories d'établissements, la description mentionne également les prestations délivrées ou proposées à l'ensemble des personnes accueillies et ne relevant pas du socle ou de la liste des prestations minimales, ainsi que les prestations d ‘ hébergement facultatives

Article Annexe II c

—

ÉPREUVE EF Épreuve facultative langue vivante UF1 Arrêté du 17 juin 2003 fixant les unités générales du certificat d'aptitude professionnelle et définissant les modalités d'évaluation de l'enseignement général.

Article Annexe IIa

—

UF2 – épreuve facultative d’hygiène-prévention-secourisme L’unité englobe l’ensemble des objectifs, capacités et compétences énumérés à l’annexe I de l’arrêté du 11 juillet 2000 relatif au programme d’hygiène-prévention-secourisme

Article Annexe IV d

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Objectifs La langue vivante étrangère choisie au titre de l'épreuve facultative est obligatoirement différente de la langue vivante étrangère obligatoire.

Article Annexe I (suite)

—

commandes Les angles morts X Éclairage et signalisation La réglementation concernant la signalisation et l'éclairage d'un véhicule X Les documents de bord et le lot de bord La présence des documents obligatoires et facultatifs

LEGIARTI000026927555

—

J'ai compris que ma participation à l'expérimentation est facultative et que je peux refuser la consultation de mon dossier pharmaceutique sans conséquence sur ma prise en charge médicale.

Article Annexe V

—

Epreuve EF1 - Langue vivante facultative Epreuve orale d'une durée de 20 minutes précédée de 20 minutes de préparation.

Article Annexe 2

—

Données facultatives à contrôler à la demande du fabricant (notamment en cas de rejet dans des zones particulièrement sensibles) A la demande du fabricant, les paramètres microbiologiques suivants peuvent également être mesurés sur les effluents, en entrée

Article Annexe 2

—

Désignation des parties Le présent contrat est conclu entre les soussignés : - [nom et prénom, ou dénomination du bailleur / domicile ou siège social / qualité du bailleur (personne physique, personne morale,(24)) / adresse électronique (facultatif)]

LEGIARTI000051595415

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d'accompagnement contresigné par le ménage contenant : 1° La date des visites initiales et finales sur site ; 2° Des informations d'identification du ménage (nom, adresse du logement, numéro de la demande d'aide pour travaux) ; 3° Les prestations facultatives

Article Annexe I (suite)

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Le référentiel de certification de ce diplôme est constitué d'unités obligatoires (professionnelles ou générales) et d'unités facultatives conformément au tableau ci-après.

Article Annexe IV

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Épreuve facultative UF - langue vivante Épreuve orale - durée : 20 min, préparation 20 min Arrêté du 8 juillet 2003 fixant le programme d'enseignement des langues vivantes étrangères pour les CAP.

Article Annexe Ib

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