[J] [R] des faits de coups et blessures volontaires ayant entraîné une incapacité temporaire totale de travail personnel de plus de huit jours.

Code de procédure pénale, 327 ancien et 122-4 nouveau du Code pénal, défaut de motifs, manque de base légale : " en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivre contre Marcel Z... du chef de coups

articles 309, 341, 2, 3 et 400 du code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a relaxé les prévenus des poursuites des chefs de coups

violation des articles 309, 321 du Code pénal, 222-11 du nouveau Code pénal, 2 et 593 du Code de procédure pénale et 1382 du Code civil; "en ce que l'arrêt attaqué a constaté la réalité du délit de coups

volontaires commis sur Gilbert A... et qui a, en outre, condamné Jean-Marie Z..., pour coups et violences volontaires sur Thierry X..., à 2 ans d'emprisonnement ; Joignant les pourvois en raison de

D'ASSISES, NOTAMMENT POUR COUPS ET BLESSURES VOLONTAIRES AYANT ENTRAINE, SANS INTENTION DE LA DONNER, LA MORT DE ALI Y..., LES PARENTS AINSI QUE LES FRERES ET SOEUR DE CELUI-CI, PARTIES CIVILES, ONT DEMANDE

articles 2, 56, 427, 485, 512, 591 et 593 du Code de procédure pénale, omission de statuer, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a relaxé Jean-Louis X... du chef de coups

James, contre l'arrêt de cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, du 9 décembre 1994, qui, pour le délit de violences volontaires, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé

sur le pourvoi formé par : - TERRY Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, du 17 novembre 1992, qui, pour coups ou violences volontaires, l'a condamné à la peine de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-huit janvier mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt

Nourredine est-il coupable d'avoir volontairement porté des coups et commis des violences sur la personne de Djamel Y... ? " " les coups portés et les violences commises volontairement à Y...

à huit   jours, coups et blessures avec arme, en l'espèce une batte de ‘base-ball’, attentat à la pudeur, coups et blessures volontaires ayant entraîné une infirmité permanente, en l'espèce la perte

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 12 avril 1985, qui l'a condamné, pour le délit de coups et violences volontaires, à mille francs d'amende ainsi

Gérard, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 2 novembre 1988, qui, pour coups et violences volontaires ayant entraîné une incapacité totale de

Georges, contre l'arrêt de la cour d'assises du MORBIHAN du 28 février 1989 qui l'a condamné à vingt ans de réclusion criminelle pour coups ou violences volontaires à enfant âgé de moins de 15 ans ayant

Michel des chefs de coups ou violences volontaires et non assistance à personne en danger, a dit n'y avoir lui à suivre ; Vu l'arrêt de la chambre criminelle de la Cour de Cassation en date du 4 janvier

D'APPEL, SAISIE DE CONCLUSIONS DEMANDANT A CE QU'UNE QUESTION SUBSIDIAIRE DE COUPS ET BLESSURES VOLONTAIRES SOIT POSEE, LES A ECARTEES; "AUX MOTIFS QUE LES DEBATS NE JUSTIFIAIENT PAS DE POSER LA QUESTION

A avait été condamné à quinze ans de réclusion criminelle pour meurtre, coups et blessures volontaires ayant entraîné la mort sans intention de la donner, violences volontaires avec armes et port prohibé