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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e Chambre B
616274027705f25f43643fd8
28 novembre 2013
28 novembre 2013
Rôle N° 11/00910 [A] [U] C/ [E] [X] veuve [F] [K] [F] [O] [D] [C] [P] [R] [M] SCI MURAT SCP BOUET GILLIBERT Grosse délivrée le : à : Me Christian THORON
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
615e0d47c25a97f0381f4ca8
25 novembre 2014
25 novembre 2014
DIFFUSION Immatriculée au RCS de Romans B 443 455 886 prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 1] Représentée et assistée de Me Eléonore GASPAR de la SCP DUCLOS THORNE
Source officiellesoc
6079b2149ba5988459c559d9
10 juillet 1975
10 juillet 1975
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE CALVI, OUVRIER A L'USINE EXPLOITEE A SAINT-AUBAN PAR LA SOCIETE THONE PROGIL, AYANT ETE ATTEINT DE SURDITE PROFESSIONNELLE, IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007966115
13 juin 1997
13 juin 1997
complémentaire enregistrés les 10 décembre 1991 et 24 février 1992 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés par Mme Renée X..., demeurant au lieu-dit "l'Anduze", route de Caumont, Le Thor
Source officielleciv1
6137237acd5801467740a4fb
30 mai 2000
30 mai 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Paulette Y..., demeurant ..., 84250 Le Thor, en cassation de l'arrêt
Source officielleciv1
613722dacd58014677402551
13 février 1997
13 février 1997
Patrick Y..., demeurant route d'Avignon, 84250 Le Thor, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt; LA COUR
Source officiellecomm
6079d6489ba5988459c5aa4e
23 mars 1965
23 mars 1965
RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (RENNES, 10 MAI 1961) QUE LA SOCIETE " COMPTOIR FRANCAIS DE L'INDUSTRIE DES CONSERVES ALIMENTAIRES " (COFICA) A CHARGE, A DAKAR, UNE QUANTITE IMPORTANTE DE THONS
Source officiellecomm
6079d3f09ba5988459c59dcd
16 juin 2004
16 juin 2004
par l'administration des Douanes : Attendu, selon l'arrêt confirmatif déféré (Douai, 30 septembre 2002), que la société Delpierre mer et traditions (société Delpierre) ayant importé des longes de thon
Source officielle5ème Chambre
DTA_2106162_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
A B, représenté par Me Thoor, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision tacite par laquelle le maire de la commune de Leers ne s'est pas opposé à la déclaration préalable de la société Cellnex
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2524476-2728093
16 octobre 2008
16 octobre 2008
ses lésions et se fit examiner par un médecin de l’Académie de médecine de Sofia, qui constata qu’il présentait de nombreuses lésions sur l’ensemble du corps, notamment sur le dos, les avant-bras, le thorax
Source officielleProcédures Collectives
69adf536cdc6046d47faa5e7
1 avril 2025
1 avril 2025
Juges présents lors des débats : Monsieur Philippe THOORIS, Monsieur Olivier LEPELLEUX audience présidée par Madame Annie DEBROUSSE Greffier d'audience : Maître Matthieu TALBOUTIER Ministère Public : Madame
Source officielle4ème Chambre Section 3
669a01b3bf9da27f384b0ece
18 juillet 2024
18 juillet 2024
le Docteur [Z] médecin au centre hospitalier de [Localité 4] mentionne des 'brûlures 3ème degré, 35% de surface corporelle brûlée, aspect profond, membre supérieur droit, flanc droit, mollet gauche, thorax
Source officielle4ème chambre
DTA_2301769_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
D affirme qu'il aurait lui-même été victime d'un violent coup de poing au thorax asséné par M. C, cette allégation n'est pas établie par le témoignage de Mme G qui indique seulement que " M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6034b696696783a24a8147e8
6 octobre 2016
6 octobre 2016
Siège des lésions : thorax nature des lésions : non précisée malaise cardiaque victime transportée à l'hôpital kremlin [Localité 2] accident constaté le 25 mai 2012 à 18 heures 45 par l'employeur »
Source officielle3ème - 8ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000042575704
27 novembre 2020
27 novembre 2020
Il a ensuite poursuivi son activité de recherche sous contrat à durée déterminée avec l'Institut du thorax du 1er septembre 2007 au 31 août 2008, puis avec l'association Institut du thorax du 1er septembre
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01168
24 mai 2018
24 mai 2018
. : - qu'en effet, sur Sofiane A... ont été recensées trente-six lésions différentes, dont trente et une provenant de deux armes blanches différentes : deux au niveau du crâne, six au thorax et à l'abdomen
Source officielleciv1
60794bd89ba5988459c44072
26 juin 1979
26 juin 1979
UNE FENETRE; QUE S'ETANT GRAVEMENT BLESSEE DANS SA CHUTE, ELLE A ASSIGNE EN PAIEMENT DE DOMMAGES-INTERETS L'IMPP; QUE LA COUR D'APPEL A REJETE SA DEMANDE ET CELLE DE LA CAISSE MUTUELLE REGIONALE DU THONE
Source officielleciv3
613723d7cd5801467740ed5c
4 décembre 2001
4 décembre 2001
Raymond X..., décédé le 10 novembre 1998, 2 / Mme Marie-Christine X..., épouse Y..., demeurant Les Crêts, Thuy, 74230 Thones, 3 / Mme Anne-Marie X..., épouse Z..., demeurant ..., 4 / de Mme Marie-France
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2304367_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 8 avril 2024, le crédit municipal de Roubaix, représenté par Me Thoor, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de M.
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-4249
8 juillet 2004
8 juillet 2004
Les rapports médicaux font état de plusieurs blessures (à l’œil droit, au nez, à l’épaule gauche, au thorax, à l’oreille droite et à la cuisse gauche ainsi qu’une fracture présumée de l’os temporal droit
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