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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
- 96h - Eloignement
DTA_2318167_20231221
21 décembre 2023
Simon a été entendu au cours de l'audience publique du 11 décembre 2023 à 11 heures 00. Considérant ce qui suit : 1. M.
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Magistrat : M. SIMON - R. 222-13
DTA_2308690_20230623
23 juin 2023
Simon a été entendu à l'audience publique du 2 juin 2023. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2308718_20230623
Simon a été entendu à l'audience publique du 22 juin 2023. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2308728_20230623
DTA_2308733_20230623
DTA_2308735_20230623
Chambre 1-6
5fda6b7e7606fab4d75aacc2
4 juillet 2019
Par ailleurs, l'absence d'éléments matériel tels que des sillons dans la chaussée s'explique par le caractère soudain de la collision qui fait qu'aucun des deux véhicules n'a été en mesure de freiner.
civ3
60794d279ba5988459c482c7
20 octobre 2004
implicitement tous les vices susceptibles d'affecter l'apparence d'un tel consentement ; que l'article 489-1 du Code civil ne s'applique donc pas ; que le consentement n'a pu être recueilli qu'à la faveur sinon
1ère chambre
DTA_2400892_20260330
30 mars 2026
Debat, premier conseiller, - les conclusions de Mme Kiefer, rapporteure publique, - et les observations de Me Simon, pour Mme B....
cr
61372648cd580146774245c6
7 janvier 2004
245 et 250 et suivants du Code de procédure pénale, manque de base légale ; "en ce que la Cour, qui a statué sur les intérêts civils, par arrêt du 5 octobre 2002, était composée du président, Mme Simon
comm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO00726
24 juin 2008
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par les sociétés Generali Iard et Simone Pérèle que sur les pourvois incidents relevés
Cour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab22
11 octobre 2007
COMIMPEX C/ Société ELLE ESSE DI CAPORICCI NELLO & C Grosse délivrée le : à : - Me GIACOMONI (14 rue Gubernatis-06000 NICE) - Me PONTI SIMONIS DI VALLARIO (Villa Majestic
civ1
61372261cd580146773fc78f
15 novembre 1994
Alain Y... et Mme Simone Y..., divorcée G..., ont formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; Mme X..., demanderesse au pourvoi principal, invoque, à l'appui de son recours, le moyen unique de
DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69fd9f5dcdc6046d47068a26
7 mai 2026
JUGEMENT DU 07 mai 2026 PLAN DE CESSION la SARLu [Adresse 1] Charpenterie de [Y] Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Laurent LESDOS, président, et Monsieur Christian SIMON
69d8c0fecdc6046d47bfbad5
9 avril 2026
PRONONÇANT LA LIQUIDATION JUDICIAIRE AU COURS DE LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE la SAS ABC 31 Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Laurent LESDOS, président, et Monsieur Christian SIMON
69d8c11fcdc6046d47bfbde9
LIQUIDATION JUDICIAIRE AU COURS DE LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE la SAS ABC ECHAFAUDAGES Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Laurent LESDOS, président, et Monsieur Christian SIMON
69d8c141cdc6046d47bfc0eb
LIQUIDATION JUDICIAIRE AU COURS DE LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE la SAS HOLDING [L] Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Laurent LESDOS, président, et Monsieur Christian SIMON
69d8c16dcdc6046d47bfc42c
PRONONÇANT LA LIQUIDATION JUDICIAIRE AU COURS DE LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE la SAS KLAMEN Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Laurent LESDOS, président, et Monsieur Christian SIMON
6253cad0bd3db21cbdd8c2bd
12 juin 2008
dispositions des articles 785, 786 et 910 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 mai 2008 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Monsieur Robert SIMON
DTA_2308705_20230623