GAIM) qui a, le 19 janvier 1984, conclu avec la société SCS, un contrat de maintenance du logiciel Logicoop; qu'en août 1984, ces conventions ont été rompues; que la société Informatique Languedoc Roussillon

suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 5 mai 1999) et les productions, que la Société de développement régional de Languedoc-Roussillon

Pour autant, Monsieur [F] a de nouveau assigné la société Roussillon Piscines 66 devant la même juridiction et aux même fins d'expertise judiciaire.

Une note en délibéré, présentée par la société Sud Roussillon Aménagement, a été enregistrée le 18 mars 2026. Vu les autres pièces du dossier.

03766 N° Portalis DBVK-V-B67-MCCU Décision déférée à la Cour : Jugement du 17 MARS 2015 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER N° RG 13/03699 APPELANTE : SA FACE LANGUEDOC ROUSSILLON

Par une délibération en date du 18 décembre 2017, la commune de Roussillon a adopté son plan local d'urbanisme. La SCI Demeure Sainte-Croix, M.

Grandillon, rapporteur public, - et les observations de Me Pensalfini, pour la société Talco Languedoc-Roussillon.

de la Haute-Garonne, devenue l'URSSAF de Languedoc-Roussillon, à laquelle son contrat de travail a été transféré.

Une note en délibéré, présentée pour les sociétés Saint-Saturnin Roussillon Ferme et Reden Solar, a été enregistrée le 15 décembre 2022.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIMES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION SOCIALE Dossier N° : N° RG 24/00134 - N° Portalis DBX2-W-B7I-KLGF N° Minute : AFFAIRE : URSSAF DU LANGUEDOC ROUSSILLON C/ [W] [C]

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - La société Onyx Languedoc-Roussillon, contre l'ordonnance n° 823 du premier président de la cour

; le CONSEIL REGIONAL DE L'ORDRE DES PHARMACIENS DU LANGUEDOC-ROUSSILLON demande au Conseil d'Etat : - d'annuler le jugement en date du 23 octobre 1992 par lequel le tribunal administratif de Montpellier

Le présent contrat a(vait) pour objet l'approvisionnement en granulats des centrales de béton prêt à l'emploi du client, et/ou de ses filiales, situées dans le Jura par les sociétés Etablissement Roussillon

Il y a donc lieu de condamner l'association les portes du Roussillon à payer à M.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : V 24-16.605 Demandeur(s) : la société BEC construction Languedoc Roussillon Avocat(s) : la SARL Matuchansky,

Article 2 : Les conclusions de la région Languedoc-Roussillon tendant à l'application des dispositions de l'article 75-I de la loi du 10 juillet 1991 sont rejetées.

la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 18 mars 2015, à la suite du refus opposé par le directeur d'Agence régionale de santé du Languedoc-Roussillon

Mairie de Canet-en-Roussillon — Caractère communicable, au représentant des taxis de la commune, de deux courriers échangés avec la préfecture des Pyrénées-Orientales concernant les agissements de Monsieur