X... est titulaire d'une autorisation exceptionnelle riverain, cette dernière ne l'autorise à stationner que pour des « opérations rapides et ponctuelles » de chargement et de déchargement ; qu'or il résulte

que l'arrêt attaqué a déclaré Georges Y... coupable de tentative d'escroquerie ; "aux motifs que Georges Y... achetait au printemps 1990, à Jean X..., un véhicule Renault 25, mais s'apercevait rapidement

D... a toutefois constaté que l'intervalle entre cette auto et la Golf rouge de Jean-Jacques A... s'était rapidement amenuisé au point que celui-ci avait tenté un dépassement pour éviter la collision ;

pour lequel la banque lui avait opposé un délai d'attente de 48 heures ; passé le délai, elle s'était à nouveau présentée à la banque qui lui permettait d'effectuer le retrait ; elle déclarait avoir rapidement

(D21) qui est précis, circonstancié et concordant" ; "qu'"il en ressort que c'est délibérément que le véhicule de la prévenue a reculé rapidement vers celui de la victime" ; "que "l'aspect traumatisant

Guy A..., demeurant ... le Royal, en cassation d'un arrêt rendu le 2 avril 1998 par la cour d'appel de Dijon (Chambre sociale), au profit : 1 / de la société en nom collectif Les Rapides de Côte

l'ouverture d'une procédure collective ; ATTENDU que la SAS JETLAG est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de TOULON sous le numéro 894130947, et exerce une activité de Restauration rapide

marocaine, domicilié [...] , est décédé le [...] à Saint-Cloud (Hauts-de-Seine), laissant pour lui succéder ses trois fils, David, Stéphane et Samy ; que, par testament établi le 18 mars 2011 devant des rabbins-notaires

[W] a conclu en mars 2006 avec la société Hypromat France un contrat de franchise pour exploiter, en Espagne, un centre de lavage rapide en self-service pour véhicules automobiles ; que M.

Selon l'arrêt attaqué, statuant en la forme des référés, (Paris, 15 juin 2018), en janvier 2012, la société Total Fina Elf raffinage marketing (la société Total) et la société BP France (la société BP)

appliqué des sanctions douanières" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'au cours des années 1994 et 1995, Jean-Louis Y..., a, à l'occasion de transports de carburant effectués entre les raffineries

décision, l'arrêt attaqué énonce, notamment, que, si le prévenu a refusé l'arrestation en se débattant, la violence de sa résistance n'est cependant pas caractérisée du fait que les policiers ont pu rapidement

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société industrielle de construction rapide (Sicra), venant aux droits

les mêmes termes : Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Paris, 16 décembre 1992), que la société Copy 2000 (le franchiseur) a mis au point un concept de reprographie et d'impression rapide

assurances, le premier moyen du pourvoi provoqué de la société Cogedim, réunis : Attendu, selon les arrêts attaqués (Lyon, 7 mai 1992 et 20 janvier 1993), que la société civile immobilière Tolstoï-Racine

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Typo-Rapid, société à responsabilité

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société industrielle de constructions rapides (SICRA), société anonyme

diverses indemnités, la cour d'appel a retenu que la salariée, qui s'était trouvée antérieurement en arrêt de travail suite à un état anxieux, avait entendu refuser une formation qu'elle estimait trop rapide