A l'inverse, si son allure est faible, les barrières risquent de s'abaisser pendant le franchissement (dans ce cas, le conducteur ne doit en aucun cas s'arrêter quitte à casser les barrières).

Article 223 a-II-1/15

—

d'énergie de plus grandes dimensions que celles spécifiées au paragraphe 7.1.2, à condition qu'il ne soit pas aménagé plus d'une de ces portes dans chaque cloison transversale principale et à condition que ces portes soient fermées avant que le navire quitte

Article Annexe

—

Lorsqu'un administrateur doit quitter la réunion, il peut exceptionnellement remettre son pouvoir en cours de séance à un autre administrateur n'ayant pas déjà reçu un pouvoir.

LEGIARTI000046673650

—

Article 2.2.2 Principes de retrait de Normandie Université : membres et associés de Normandie Université Aucun membre ne peut quitter Normandie Université pendant la durée d'un contrat pluriannuel au sens de l'article L. 718-2 du code de l'éducation.

Article Annexe

—

Le personnel exerçant des fonctions de sécurité ne doit pas quitter son service sans être remplacé ou, en cas de nécessités liées au service, sans avoir pris les mesures nécessaires pour assurer la sécurité pendant son absence.

LEGIARTI000025402875

—

En fin de concession, ces biens feront gratuitement retour à l'Etat, francs et quittes de tous privilèges, hypothèques et autres droits réels.

Article Annexe I à l'article R4312-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Code du travail

Les personnes exposées doivent avoir le temps de quitter la zone dangereuse ou d'empêcher le démarrage de la machine.

Article Annexe I à l'article D212-78

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Code rural (nouveau)

Par durée de mise à disposition du véhicule, on entend le délai qui s'écoule entre le moment où le véhicule est identifié à son arrivée sur les lieux de chargement ou de déchargement ou dans l'aire d'attente et celui où il est prêt à quitter ces lieux

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 44

Code des transports

disposition du véhicule Par durée de mise à disposition du véhicule, on entend le délai qui s'écoule entre le moment où le véhicule est identifié à son arrivée sur les lieux de chargement ou de déchargement ou dans l'aire d'attente et celui où il est prêt à quitter

Article Annexe V

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Code des transports

Article Annexe III

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 52 > 53

Code des transports

Article ANNEXE

—

: 17 décembre 1993 : 50 000 : : Revel (31) : 29 novembre 1993 : 70 000 : : Riche (La) (37) : 22 décembre 1993 : 10 000 : : Riom-ès-Montagnes (15) : 5 décembre 1993 : 5 000 : : Rivière-Salée

LEGIARTI000051471596

—

02670) ; Saint-Aubin (02671) ; Saint-Clément (02674) ; Sainte-Croix (02675) ; Saint-Erme-Outre-et-Ramecourt (02676) ; Saint-Eugène (02677) ; Sainte-Geneviève (02678) ; Saint-Gengoulph (02679) ; Saint-Gobert (02681) ; Saint-Mard (02682) ; Saint-Martin-Rivière

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

Villambard, Villefranche-de-Lonchat 3e circonscription Cantons de : Brantôme, Bussière-Badil, Champagnac-de-Belair, Champagnac-de-Belair, Excideuil, Jumilhac-le-Grand, Lanouaille, Mareuil, Montagrier, Nontron, Ribérac, Saint-Aulaye, Saint-Pardoux-la-Rivière

Article Annexe (Sous-partie Q)

—

Equipage renforcé : Un équipage de conduite dont le nombre de membres est supérieur au nombre minimal requis pour l'exploitation de l'avion et au sein duquel chaque membre de l'équipage de conduite peut quitter son poste et être remplacé par un autre

Article Annexe

—

Art. 4-L'article 4 e) est modifié comme suit : e) n'avoir pas quitté volontairement, sauf cas prévus par accord d'application, leur dernière activité professionnelle salariée, ou une activité professionnelle salariée autre que la dernière, dès lors que

Article Annexe (Sous-partie B)

—

Est responsable, dès qu'il arrive à bord et jusqu'à ce qu'il quitte l'avion à la fin du vol, de la sécurité de tous les membres de l'équipage, des passagers et du fret qui se trouvent à bord ; 2.

Article 167 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 80 > 63

Code général des impôts

fiscal en France et que les titres auxquels se rapporte la plus-value imposable dans les conditions prévues au II figurent dans son patrimoine, il est, pour l'impôt afférent à ces titres, replacé dans la même situation fiscale que s'il n'avait jamais quitté

Article Annexe I

—

Hérault Lavérune 34 Hérault Mauguio 34 Hérault Montferrier-sur-Lez 34 Hérault Montpellier 34 Hérault Palavas-les-Flots 34 Hérault Pérols 34 Hérault Prades-le-Lez 34 Hérault Saint-Clément-de-Rivière

LEGIARTI000050672766

—

2023_LOT3_ZN_03_02 Meaulne-Vitray BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Place du Cheval Blanc 670400 6611054 2023_LOT3_ZN_03_02_S1 1 Place de la Mairie 670677 6610991 Rue des Dames 670570 6610868 Rue du Lavoir 670550 6610992 Lotissement 2 Rivieres

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