susvisés; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que François C..., piéton, a été mortellement blessé par une motocyclette appartenant à Didier D..., assuré auprès de la Mutuelle des motards, mais pilotée

l'arrêt retient que la vitesse du véhicule conduit par René Z..., à la supposer excessive, est sans lien de causalité avec la réalisation de l'accident, exclusivement dû au déport inopiné du véhicule piloté

auprès de la société MAIF au titre d'un contrat " risque autre que le véhicule à moteur", a été blessé le 5 avril 2008, lors de la chute d'un parapente biplace dont il était le passager et qui était piloté

faculté de l'apercevoir, la cour d'appel a privé sa décision de toute base légale" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que, le 27 septembre 2002, la motocyclette pilotée

détenait pas les rapports journaliers qui lui auraient permis de faire un décompte très précis sur la base des prestations respectivement effectuées par les deux intervenants, n'ayant pas été l'entreprise pilote

X..., jusqu'alors pilote d'hélicoptère au service de la société Hélicap, a été engagé en janvier 1987 par la société Uni Air international dans le cadre du marché, obtenu par cette société, du transport

[B] doublait une file de véhicules lorsque sont arrivées en sens inverse trois motocyclettes, pilotées par MM. [F] et [Z] et par [O] [W]. M. [F] a pu éviter le véhicule de M.

enregistré à son secrétariat le 20 avril 2016, à la suite du refus opposé par le directeur général de l'aviation civile à sa demande de copie des décisions anonymisées de sanction prises à l'encontre de pilotes

BESNARD, avocats au barreau de PARIS - #P0056 Société KALYKE INVESTISSEMENTS, prise en la personne de son liquidateur judiciaire la SELARL MARS [Adresse 5] [Localité 17] représentée par Me Benoît PILLOT

BOUGON, Conseiller, Madame Agnès PILVOIX, Greffier, désignée conformément aux dispositions de l'article 812-6 du Code de l'Organisation Judiciaire en remplacement du Greffier en Chef empêché, a assisté

l'arrêt retient qu'il était seulement prévu dans le compromis de vente que Mme D... solliciterait un prêt d'un montant de 228 000 euros, sans que soit mentionnée la nécessité d'un déblocage du second pilier

installations autres qu'à usage agricole; que le 12 janvier 1993, un agent assermenté de la commune de Ramatuelle a constaté qu'avait été édifié, en partie en zone NC agricole, un patio constitué de onze piliers

Mamadou X..., qui circulait sur la voie de gauche et était en train de franchir le carrefour au feu vert, et le scooter piloté par M.

Pesenti ; Sur le moyen unique du pourvoi principal : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 25 juillet 2016), et les productions, que le 19 mars 2011, alors qu'il était passager du cyclomoteur piloté

Un arrêt du 7 octobre 2004 a déclaré le pilote d'un navire accompagnateur de pirogue coupable de blessures involontaires ayant entraîné une incapacité temporaire totale de travail supérieure à trois mois

été à l'origine des désordres déplorés ; que, par la suite, au vu du rapport d'expertise, l'avocat a reçu mission d'assigner au fond et, après l'apparition de nouveaux désordres, de provoquer et « piloter

Les moyens étant réunis ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que, le 30 mars 2009, le cyclomoteur piloté par Mme C...

[M] agent contractuel de droit privé, engagé le 4 septembre 1995 et occupant le niveau de fonction II-2 en qualité de pilote de production a saisi la juridiction prud'homale pour obtenir paiement de rappels