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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Sociale A salle 1
6631db29a91469000847aa18
19 avril 2024
19 avril 2024
Localité 4] Représenté par Me Eric LAFORCE, avocat au barreau de DOUAI, assisté de Me Christine HAMEL, avocat au barreau D'amiens DÉBATS : à l'audience publique du 12 Mars 2024 Tenue par Olivier
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
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3 juillet 2024
3 juillet 2024
Madame [Z] [A] épouse [C], demeurant [Adresse 9] représentée par Me Colette BRUNET-DEBAINES, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDEURS Monsieur [R] [W], demeurant [Adresse 8] représenté par Me Olivier
Source officielleChambre Sociale
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9 janvier 2025
9 janvier 2025
L'OLIVIER TRAITEUR, inscrite au Rcs de Papeete sous le n° 1661 B, n° tahiti B85295, dont le siège social est sis [Adresse 3] ; Représentée par Me Isabelle GAULTIER-FEUILLET, avocat au barreau de Papeete
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
60360ac126cfde6f73021c00
6 janvier 2016
6 janvier 2016
Tribunal de Grande Instance de CRETEIL - RG n° 14/10255 APPELANTS Monsieur [V] [Y] [Adresse 2] [Localité 1] Monsieur [X] [Y] [Adresse 2] [Localité 1] Représentés par Me Dominique OLIVIER
Source officielleCour d'Appel
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13 novembre 2007
13 novembre 2007
intimé sur appel incident né le 14 Mai 1933 à LA FARE LES OLIVIERS (13580), demeurant...-13580 LA FARE LES OLIVIERS représenté par la SCP ERMENEUX- CHAMPLY- LEVAIQUE, avoués à la Cour, Plaidant Me
Source officielle15e Chambre A
6160964941ad74d62c181878
5 septembre 2014
5 septembre 2014
La Cour était composée de : Monsieur Olivier COLENO, Président (rédacteur) Monsieur Christian COUCHET, Conseiller Monsieur Olivier BRUE, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2001356_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Il est l'associé unique et le seul dirigeant de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée (SELARL) orthopédique et traumatologique B Olivier, laquelle a fait l'objet d'une vérification de
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2226149_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
tribunal : 1°) d'annuler la décision du 18 novembre 2022 par laquelle la section compétente pour le traitement des situations disciplinaires de l'Institut de formation en soins infirmiers Virginie Olivier
Source officiellecr
61372649cd5801467742463f
18 janvier 2005
18 janvier 2005
complètement décalé sur la gauche ; le véhicule le heurtant au niveau de l'arrière droit ; Charles Z... confirmait ces déclarations, précisant que la motocyclette roulait à une vitesse raisonnable ; Olivier
Source officielle1re chambre civile
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28 janvier 2025
28 janvier 2025
Localité 4] Non représenté Monsieur MONSIEUR LE PROCUREUR GÉNÉRAL [Adresse 1] [Localité 3] Non représenté DEBATS L'affaire a été débattue le 23 Janvier 2025, en audience publique, devant Olivier
Source officielle1re chambre civile
6799c766d0369362bfa17a62
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Localité 4] Non représenté Monsieur MONSIEUR LE PROCUREUR GÉNÉRAL [Adresse 1] [Localité 3] Non représenté DEBATS L'affaire a été débattue le 23 Janvier 2025, en audience publique, devant Olivier
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100100
5 février 2009
5 février 2009
X... née D... à Cannes le 23 mars 1993, mandatant M° Olivier E..., avocat à Genève pour constituer une fondation qui aura pour bénéficiaires en plus d'elle-même la SPA, notamment en France bd Berthier,
Source officielle5e Chambre
5fda35566c12027b50d12ca2
12 septembre 2019
12 septembre 2019
[Y] [Y] Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 03 Mars 2017 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de CHARTRES N° RG : 2013/179 Copies exécutoires délivrées à : Me Olivia
Source officielle1ère Chambre
5fdc261138c8114a41b31965
18 décembre 2018
18 décembre 2018
représenté par Maître Olivia B... de la SCP LONGIN - B..., avocat au barreau de PAU assisté de Maître Olivier C..., SCP C... - BAGET, avocat au barreau de TARBES INTIMES :
Source officielleChambre 1-5
6364ba26e405357f749ea4c4
27 octobre 2022
27 octobre 2022
- d'un olivier, sur la propriété mitoyenne, planté à environ 50 à 60 centimètres de !
Source officielle1re Chambre A
6162e4eb7797cdb2f7583ca6
29 mai 2012
29 mai 2012
VIGNERON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat Me Olivier PIQUEMAL, avocat au barreau de TOULOUSE SA COVEA FLEET, agissant poursuites et diligences de son représentant légal en
Source officielleChambre 1-5
6789fc4c11ec33b4fa0f17e6
16 janvier 2025
16 janvier 2025
La demande de désenclavement n'a pas été faite pour permettre l'entretien et l'exploitation des centaines d'oliviers présents sur le terrain.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:464506.20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
Aucun de ces moyens n'est de nature à permettre l'admission du pourvoi. D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de M. B n'est pas admis.
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2303185_20231004
4 octobre 2023
4 octobre 2023
B A, représenté par Me Olivier Bodineau, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 13 juin 2023 par laquelle le Conseil national des activités privées de sécurité (CNAPS) a refusé de lui délivrer
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2303906_20240813
13 août 2024
13 août 2024
Olivier Biget, premier conseiller, pour exercer les fonctions prévues par les dispositions de l'article R. 221-1 du code de justice administrative. Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellePage 33 sur 476