Mohamed X..., demeurant ..., en cassation de deux arrêts rendus les 25 janvier 1995 et 18 octobre 1995 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), au profit de la société Axon'Cable, société anonyme

le pourvoi formé par la société Magasins Longoviciens, société anonyme, dont le siège est Centre Commercial Vauban, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 septembre 1996 par la cour d'appel de Nancy

Attendu qu'il n'y a pas lieu de statuer sur ce moyen qui ne serait pas de nature à permettre l'admission du pourvoi ; Sur le second moyen : Attendu que la société Sovab fait grief à l'arrêt attaqué (Nancy

été licencié après avoir refusé sa nomination à compter du 22 janvier 2001 au poste de spécialiste en épargne ; Sur le pourvoi incident : Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt attaqué (Nancy

X..., 2°/ Mme Isabelle Y..., épouse X..., tous deux domiciliés [...], contre l'arrêt rendu le 13 janvier 2016 par la cour d'appel de Nancy (5e chambre), dans le litige les opposant à la banque

Les Nancy , en cassation d'un arrêt rendu le 25 novembre 1992 par la cour d'appel de Nancy (Chambre sociale), au profit de M.

Le Duc, en cassation d'un arrêt rendu le 6 mai 1992 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), au profit de M.

CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 1ER OCTOBRE 2025 Mme [D] [R], épouse [H], domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° N 24-15.793 contre l'arrêt rendu le 1er mars 2024 par la cour d'appel de Nancy

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Estelle X..., domiciliée [...]                               , contre l'arrêt rendu le 5 septembre 2016 par la cour d'appel de Nancy

cour d'appel de Nancy, domicilié en son parquet général, palais de justice, terrasse La Pépinière, 54000 Nancy, défendeur à la cassation.

Pierre X..., demeurant 23, rueambetta à Rosières aux Salines (Meurthe-et-Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 28 octobre 1991 par la cour d'appel de Nancy (Chambre sociale), au profit de M.

(Meurthe-et-Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 2 juillet 1990 par la cour d'appel de Nancy, au profit de M. le docteur Jacques Y..., demeurant ...

Ramon X..., demeurant ..., à Neuves-Maisons (Meurthe-et-Moselle), 2 ) de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Nancy, dont le siège est ...

Philippe A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 janvier 1994 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), au profit de la société Casino, société en nom collectif, dont le siège

[Adresse 1], a formé le pourvoi n° E 20-19.772 contre les arrêts n° RG 14/01230, 16/00384 et 18/02791 rendus les 9 février 2015, 13 juin 2016, 30 janvier 2018 et 6 avril 2020 par la cour d'appel de Nancy

(Meurthe-et-Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 16 janvier 1991 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), au profit du Ballet français de Nancy, dont le siège social est ...

Dominique X..., demeurant ..., Les 5 Fontaines, 54410 Laneuveville devant Nancy, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 18 novembre 1998, où étaient présents : M.

X..., engagé le 17 juin 1985 à l'agence de Nancy de la société Novasam, a quitté cette société en avril 1986 ; Attendu que la société Novasam fait grief au jugement d'avoir attribué à M.