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7 087 résultats pour « Marbot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème Ch.section B

669640ecf5112d8edd0571cb

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

1 copie dossier le : TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEUR : Monsieur [B] [J] [W] né le [Date naissance 4] 1960 à [Localité 7] demeurant [Adresse 2] [Localité 7] représenté par Me Margot

Source officielle

Page 33 sur 355

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Annonces BODACC196 résultats

Journal officiel
Créations

MARBOTTE, Louison Hélène Olivia

SIREN 104348230Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

15/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MARBOT REAL ESTATE SAS

SIREN 830853867Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

06/05/2026

Voir →

Créations

MARBOTTE, Guillaume, Christian, Gilles

SIREN 102298130Greffe du Tribunal de Commerce de la Rochelle

15/03/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SPFPL DE MARBOT

SIREN 981766546Greffe du Tribunal de Commerce de bar le duc

12/02/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PHARMACIE MARBOTIN

SIREN 751358920Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

09/12/2025

Voir →

CC

comm

613721cdcd580146773f786b

Cassation

30 mars 1993

30 mars 1993

Z..., syndic, demeurant à Digne (Alpes de Haute-Provence), ..., pris en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de la SCI Les Marmottes bleues, 38/ l'entreprise Frulli, dont le siège est à Marseille

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000036797469

—

23 octobre 2017

23 octobre 2017

AVENANT A L'ACCORD RELATIF AU PASSAGE DES MABOTEX EN 2 X 8

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b6bd3db21cbdd86091

Appel

17 juin 2002

17 juin 2002

Président JF Kennedy 40280 SAINT PIERRE DU MONT prise en la personne de son Président Directeur Général, Monsieur Jean-Claude X..., domicilié en cette qualité au siège social représentés par Me Pierre MARBOT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad2bd3db21cbdd8c315

Appel

1 juillet 2008

1 juillet 2008

droits de AXA ASSURANCES par voie de fusion absorption, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège 26 rue Drouot 75009 PARIS représentée par la SCP MARBOT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd30bd3db21cbdd92897

Appel

29 juin 2006

29 juin 2006

MARBOT/ S.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2200178_20230105

Administratif

5 janvier 2023

5 janvier 2023

La maîtrise d'œuvre du projet a été confiée le 4 août 2014 à un groupement conjoint constitué des sociétés Hervé Madiot, architecte, et BEVM, BET fluides.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0ebd3db21cbdd89ec7

Appel

12 novembre 2007

12 novembre 2007

MARBOT / S. CREPIN, avoués à la Cour assistée de Maître Z..., avocat au barreau de TARBES INTIMEE : Madame Eléna X... épouse Y...

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f085cccdc6046d47d2364e

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

ENTRE - La SAS ETIQ ALP [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître MANGIN Martine -[Adresse 2]ЕТ Rôle n° 2025J63 * La SAS NOUVELLE ETIQ'ALP [Adresse 3] - représenté(e) par Maître BLANCHARD Margot

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1986:145

CJUE

20 mars 1986

20 mars 1986

Kendelse afsagt af Formanden for Anden Afdeling af Domstolen den 20. marts 1986.#Mario Costacurta mod Kommissionen for De Europæiske Fællesskaber.

Source officielle
CA

2ème Chambre

627f48f0551627057d32e124

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

Les condamner solidairement au dépens dont distraction au profit de la société Marlot, Daugan & Le Quéré.

Source officielle
TCOM

chambre 05

6a047427cdc6046d4796b867

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

MERCIER, Juges, assistés de Mme Marion SOSTEGNI Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 12 mai 2026 où siégeaient Mme HELIOT, Président, M. AMOYEL, M. GUEDJ, M. SEFERIAN, M.

Source officielle
TCOM

Audience en Chambre du Conseil des demandes d'ouverture de procédures collectives

69f0744ecdc6046d47d0ab2d

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

[K] [M], [T] représentant légal comparant en personne, Assisté de Me Marion DESAFY-NÉNERD, avocate au barreau de Limoges En présence du Ministère Public, Représenté par Mathieu AURIOL, Vice-Procureur

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69dd61fbcdc6046d472221a6

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

JUGEMENT du 08 Avril 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL : - Christophe DESHAYES, Vice président Président - Jean-Pierre GUILLEMOT, Assesseur employeur - Christian JELLIMANN, Assesseur salarié Greffier : Margot

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686edf9272b5e5e648cc0322

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

JUGEMENT : - mis à disposition au greffe le 02 Juillet 2025 - contradictoire et avant-dire droit, - signé par Christophe DESHAYES Président et par Margot MORALES, Greffière.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686edf9472b5e5e648cc0375

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

JUGEMENT : - mis à disposition au greffe le 02 Juillet 2025, - contradictoire et en premier ressort, - signé par Catherine TRIENBACH, Vice-présidente, Présidente et par Margot MORALES, Greffière.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

679aaefae9a46d1f5a76c954

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

JUGEMENT : - mis à disposition au greffe le 06 Janvier 2025, - contradictoire et avant-dire droit, - signé par Christophe DESHAYES, Vice président, Président et par Margot MORALES, Greffière.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

679aaefbe9a46d1f5a76c972

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

JUGEMENT : - mis à disposition au greffe le 06 Janvier 2025, - contradictoire et avant-dire droit, - signé par Christophe DESHAYES, Vice président, Président et par Margot MORALES, Greffière.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

679aaf07e9a46d1f5a76ca86

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

JUGEMENT : - mis à disposition au greffe le 06 Janvier 2025, - contradictoire et avant-dire droit, - signé par Christophe DESHAYES, Vice président, Président et par Margot MORALES, Greffière.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

679aaf0ee9a46d1f5a76cb4b

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

JUGEMENT : - mis à disposition au greffe le 06 Janvier 2025, - contradictoire et avant-dire droit, - signé par Christophe DESHAYES, Vice président, Président et par Margot MORALES, Greffière.

Source officielle