Codes de loi français

LEGIARTI000041486787

cycle supérieur délivré par : - le CNSMD de Paris dans les disciplines musicales ne dépendant pas du diplôme national supérieur professionnel de musicien. 4° Le diplôme de 1er cycle supérieur de culture musicale, bachelor, délivré par : - le CNSMD de Lyon

Article ANNEXE II

Directeur interdépartemental adjoint de la police nationale des Pyrénées-Atlantiques PAU 1 SUD-EST Sud-Est Directeur interdépartemental adjoint de la police nationale du Puy-de-Dôme CLERMONT-FERRAND 1 Chef de la brigade de recherche et d'intervention LYON

Article 16

multipliées par le rapport entre le taux appliqué en 2014 au profit du département du Rhône et le taux de taxe foncière sur les propriétés bâties appliqué sur le territoire de la commune en 2020 au profit de la métropole de Lyon.

Article 17

Le présent I ne s'applique pas aux infrastructures de transports non urbains de personnes, ferrés ou guidés d'intérêt local, transférés par le département du Rhône à la métropole de Lyon au 1er janvier 2015. II.

Article 2

architecture à la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres, Versailles ; - chef de l'unité de soutien de l'infrastructure de la défense de Marseille à l'établissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon

Article Annexe I

subsaharienne - L'agrobusiness aux États-Unis ou en Nouvelle-Zélande [en remplacement de L'agrobusiness aux États-Unis ] 3 - Les sociétés face aux risques - Un risque naturel dans un Dom-Rom ou en métropole - Le couloir de la chimie au sud de Lyon

Article Annexe I

régionale des finances publiques d'Île-de-France et du département de Paris Paris NANTERRE Direction départementale des finances publiques des Hauts-de-Seine Seine-et-Marne, Yvelines, Essonne, Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis, Val-de-Marne, Val d'Oise LYON

Article L581-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 03 > 40

L'établissement public de coopération intercommunale compétent en matière de plan local d'urbanisme, la métropole de Lyon ou, à défaut, la commune peut élaborer sur l'ensemble du territoire de l'établissement public ou de la commune un règlement local

LEGIARTI000043645190

l'université de La Réunion Cycle préparatoire ENA et grands concours des fonctions publiques de l'institut d'études politiques de Lille Parcours carrières publiques du centre de préparation à l'administration générale de l'institut d'études politiques de Lyon

Article Annexe II

Rhône Lyon-Saint-Exupéry, Lyon-Bron. Haute-Saône Belfort-Chaux, Bucey-lès-Gy, Gray-Saint-Adrien, Luxeuil-Saint-Sauveur, Vesoul-Frotey. Saône-et-Loire Autin, Chalon-sur-Saône, Mâcon, Saint-Yan. Sarthe Le Mans-Arnage.

Article ANNEXE 2

rue de Londres ; - rue de Londres jusqu'à la parcelle section BR n° 8 ; - limites Est des parcelles section BR n°s 8 et 32 jusqu'à la rue Bonnef ; - rue Bonnef jusqu'au boulevard Kennedy ; - boulevard Kennedy jusqu'à la rue du Faubourg-de-Lyon

Article 17

crédit municipal de Paris, directeur et sous-directeur du bureau d'aide sociale de Paris, directeur du centre d'accueil et de soins hospitaliers de Nanterre, directeur général de l'assistance publique de Marseille et directeur des hospices civils de Lyon

Article ANNEXE II

: Grande Canarie : 500,16 : : Leeds et : : : Bradford : 469,81 : : Lille : 721,65 : : Lisbonne : 382,67 : : Londres : 561,61 : : Luxembourg : 929,16 : : Lyon

Article ANNEXE II

: Las Palmas, : : : Grande Canarie : 500,37 : : Leeds et Bradfort: 470,40 : : Lille : 722,53 : : Lisbonne : 383,03 : : Londres : 562,31 : : Luxembourg : 930,35 : : Lyon

Article L19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 64 > 52

-Dans chaque commune ou, à Paris, Marseille et Lyon, dans chaque arrondissement, une commission de contrôle statue sur les recours administratifs préalables prévus au III de l'article L. 18. II.

Article Annexe

39,62% 60,38% Ecole nationale d'ingénieurs de Tarbes 231 92 139 39,83% 60,17% Institut d'études politiques d'Aix-en-Provence 165 96 69 58,18% 41,82% Institut d'études politiques de Grenoble 156 88 68 56,41% 43,59% Institut d'études politiques de Lyon

Article Annexe 6

d'informatique pour l'industrie et l'entreprise (ENSIIE) 3 3 Ecole nationale d'ingénieurs de Tarbes 10 10 10 10 Institut d'études politiques d'Aix-en-Provence 4 4 Institut d'études politiques de Grenoble 5 5 Institut d'études politiques de Lyon

LEGIARTI000051792808

Zone Sud-Est 069 Lyon

Article Annexe II

Liaisons franco-italiennes Ligne ferroviaire entre Bardonecchia (Italie) et Lyon (Rhône) ou Paris ou Barcelone (Espagne) : gare de Modane (Savoie).