CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 928 résultats pour « Lucchini »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2106866_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lusinier, conseillère ; - les conclusions de M.

Source officielle

Page 33 sur 97

← PrécédentSuivant →
TA

3ème Chambre

DTA_2115689_20250116

Administratif

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lusinier, conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2313674_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

Délibéré après l'audience du 13 février 2025, à laquelle siégeaient : Mme Oriol, présidente, Mme Cordary, première conseillère, et Mme Lusinier, conseillère.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2415662_20250320

Administratif

20 mars 2025

20 mars 2025

Délibéré après l'audience du 6 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Oriol, présidente, Mme Cordary, première conseillère, et Mme Lusinier, conseillère.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2412687_20250116

Administratif

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Le rapport de Mme Lusinier, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbcbd3db21cbdd911d3

Appel

26 février 2014

26 février 2014

) COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 20 décembre 2013, devant Mme Françoise LUCIANI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbcbd3db21cbdd911e4

Appel

26 février 2014

26 février 2014

) COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 20 décembre 2013, devant Mme Françoise LUCIANI

Source officielle
TJ

Référés Civil

697544fccdc6046d479ad7c7

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

1 CCC DOSSIER + 1 CCC à Me LUCIANI + 1 CCC à Me GIRARD-GIDEL Délivrance des copies le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRASSE SERVICE DES RÉFÉRÉS CONSTRUCTION ORDONNANCE DU 13

Source officielle
TJ

Chambre des référés

69855fd9cdc6046d4720fae5

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

CLADA de la SCP ROMANI CLADA MAROSELLI ARMANI, avocats au barreau d’AJACCIO D’une part Et Monsieur [N] né le 09 Janvier 1964 à [Localité 9], demeurant [Adresse 6] Rep/assistant : Maître Laura LUCCHESI

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6a10aff3cdc6046d479c0b3a

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

DBWR-W-B7J-QTVL du 22 Mai 2026 M.I 26/00000558 affaire : [F] [A] épouse [R], [B] [H], [E] [H], [U] [H] épouse [Y], [N] [H] c/ [L] [K] Copie exécutoire délivrée à Me Léa AIM Me Alain LUCIANI

Source officielle
CA

AUDIENCE SOLENNELLE

5fda7d469773040890195fa6

Appel

27 juin 2019

27 juin 2019

Conseil de discipline des avocats de LYON du 25 avril 2018 DEMANDEUR AU RECOURS : Monsieur [T] [P] SELARL DUMAS et Associés [Adresse 1] [Localité 1] présent à l'audience, assisté de Maître LUCIANI

Source officielle
CA

AUDIENCE SOLENNELLE

5fda7d469773040890195fa7

Appel

27 juin 2019

27 juin 2019

Conseil de discipline des avocats de LYON du 25 avril 2018 DEMANDEUR AU RECOURS : Monsieur [U] [T] SELARL DUMAS et Associés [Adresse 1] [Localité 1] présent à l'audience assisté de Maître LUCIANI

Source officielle
CA

15e Chambre A

6037481ee22d5b264f1d73c0

Appel

24 avril 2015

24 avril 2015

DU 24 AVRIL 2015 N° 2015/ 342 Rôle N° 13/13638 [Q] [F] épouse [H] [S] [H] [G] [H] C/ [I] [L] Grosse délivrée le : à : Me SIDER Me LUCIANI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd33bd3db21cbdd92927

Appel

28 octobre 2015

28 octobre 2015

accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 17 septembre 2015, devant la Cour composée de : Mme Françoise LUCIANI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd35bd3db21cbdd9299d

Appel

4 novembre 2015

4 novembre 2015

, Me Frédérique CAMPANA, avocat au barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 17 septembre 2015, devant la Cour composée de : Mme Françoise LUCIANI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3cbd3db21cbdd92b59

Appel

2 décembre 2015

2 décembre 2015

BASTIA, Me Jacqueline GIACOBBI, avocat au barreau de NICE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 22 octobre 2015, devant la Cour composée de : Mme Françoise LUCIANI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3dbd3db21cbdd92b65

Appel

2 décembre 2015

2 décembre 2015

pour avocat Me Myriam CARTA, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 09 novembre 2015, devant la Cour composée de : Mme Françoise LUCIANI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4bbd3db21cbdd92d7e

Appel

20 janvier 2016

20 janvier 2016

Me Marie Catherine ROUSSEL, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 19 novembre 2015, devant la Cour composée de : Mme Françoise LUCIANI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4bbd3db21cbdd92d8a

Appel

20 janvier 2016

20 janvier 2016

avocat Me Angelise MAINETTI, avocat au barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 19 novembre 2015, devant la Cour composée de : Mme Françoise LUCIANI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd51bd3db21cbdd92ec6

Appel

17 février 2016

17 février 2016

BASTIA, Me Nicolas CARNOYE, avocat au barreau de REIMS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 décembre 2015, devant la Cour composée de : Mme Françoise LUCIANI

Source officielle