Cette expérimentation s'applique aux arrêts prescrits pour une durée inférieure à six mois consécutifs et n'ouvrant pas droit au régime des congés de longue maladie ou de longue durée.

LEGIARTI000026909680

—

La durée maximale du congé ordinaire de maladie est d’un an) 2 ans à l’issue du congé A Demande de congé longue maladie 4 ans à l’issue du congé D Demande de congé de grave maladie (agents non titulaires) 4 ans à l’issue du congé

Article Annexe

—

Le système intérimaire de drone moyenne altitude longue endurance (SIDM) est entré en service en 2008.

Article 7

—

titre de l'examen professionnel et de la liste d'aptitude mentionnés au premier alinéa ne peut excéder le tiers du nombre total des nominations prononcées en application des 1° et 2° du présent article, des intégrations directes, des détachements de longue

Article 18

—

traitant vers médecin correspondant pour soins itératifs Ces soins sont pratiqués selon : - un plan de soins prédéfini en termes de contenu et de périodicité entre le médecin traitant et le médecin correspondant ; - ou selon un protocole d’affection de longue

Article Annexe IV

—

Sur les chantiers de longue durée, il est procédé à une vérification périodique annuelle. 3. Chantiers de construction ou de réparation des navires et bateaux 3.1.

Article Annexe

—

Article 11 Après trois années de résidence régulière et non interrompue, les ressortissants de chacune des Parties contractantes établis sur le territoire de l'autre Partie peuvent obtenir un titre de séjour de longue durée, dans les conditions prévues

Article 2

—

arme, ancienneté, réduction d'ancienneté, profession ou spécialité(s), position administrative [activité/non-activité, activité à temps complet ou partiel, détachement, position hors cadre, disponibilité, congé parental...], congés [annuels, maladie, longue

Article 20

—

Le gestionnaire d'infrastructure peut, dans des cas spécifiques, accepter des périodes plus courtes ou plus longues.

Article R1461-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 72 > 34

Code de la santé publique

le rang de naissance, la commune de résidence et son code ainsi que des données infracommunales de localisation, à l'exclusion de toute adresse ; c) Les informations médico-administratives, notamment, s'il y a lieu, celles liées aux affections de longue

Article 4

—

Toutefois, un véhicule pris en location avec option d'achat ou en longue durée par un concessionnaire ou un agent de marque peut être affecté à la démonstration.

LEGIARTI000023677059

—

chantier, aux délais d'exécution, au travail posté etc. dans des conditions météorologiques et d'environnement variables (pluie, neige, froid, chaleur, poussières, bruit, etc.), parfois sur des sites éloignés occasionnant des déplacements de moyenne et longue

Article 25

—

Le décompte de l'indemnité visée à l'article précédent est établi par addition des trois éléments suivants : 1° Coût du transport sur longue distance.

Article 2

—

En catégorie d'importance I : Les bâtiments dans lesquels est exclue toute activité humaine nécessitant un séjour de longue durée et non visés par les autres catégories du présent article.

Article 9-3

—

Eligibilité des médecins reconnus en qualité de travailleur handicapé (RQTH) ou atteints d'une affection de longue durée (ALD) Par dérogation, les médecins reconnus en qualité de travailleur handicapé (RQTH) ou souffrant d'une affection de longue durée

Article Annexe

—

. ― Formation Les dispositions applicables en matière de régime de travail (temps partiel), d'horaires, de congés (congé annuel, congé de maladie, de longue maladie, de longue durée) sont, par référence, celles prévues pour les fonctionnaires des administrations

Article Annexe 9

—

Activités individuelles 39 Consultation médicale longue pour évaluation ou prise en charge addictologique 40 Consultation médicale de synthèse au moins hebdomadaire 41 Consultation médicale spécialisée (somatique, psychiatrique)

Article R102-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 83 > 09

Code de l'urbanisme

national du quartier “ Pissevin ” à Nîmes, dans le périmètre défini par le décret n° 2022-319 du 4 mars 2022 ; 24° A la réalisation du centre de stockage en couche géologique profonde de déchets radioactifs de haute activité et de moyenne activité à vie longue

Article (suite 4)

—

NOM APPARAISSANT DANS L'INDEX NOM DU PRODUIT CHAPITRE N° ONU Bis(O-alkylsalicylate) de calcium ALKYLSALICYLATE (C13+) DE CALCIUM, CHAÎNE LONGUE 17 Bis(2-aminoéthyl)amine DIÉTHYLÈNETRIAMINE 17 N,N-Bis(2-bis(carboxyméthyl

Article 325-12

—

toute la période depuis que l’instrument financier, l’indice financier ou le service d’investissement sont proposés ou existent si cette période est inférieure à cinq ans, ou, au choix du conseiller en investissements financiers, une période plus longue

Page 33 · 808 résultats

← Précédent Suivant →