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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème Chambre
DCA_22PA04748_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Le rapport de Mme Lorin a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA04931_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
Le rapport de Mme Lorin a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA04989_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lorin, - et les conclusions de M. Sibilli, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA06641_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lorin, - les conclusions de M.
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA00817_20260116
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lorin, - les conclusions de M.
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA01192_20241115
15 novembre 2024
15 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lorin, - les conclusions de M.
Source officielle9ème Chambre
DCA_25PA00480_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lorin, - et les conclusions de M. Sibilli, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème Chambre
DCA_25PA00493_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lorin, - les conclusions de M.
Source officielle9ème Chambre
DCA_25PA01694_20260427
27 avril 2026
27 avril 2026
Le rapport de Mme Lorin a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème Chambre
DCA_25PA02987_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lorin, - les conclusions de M.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-200393
18 décembre 2019
18 décembre 2019
margin-top:66pt; margin-bottom:0pt; text-align:center; page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid; font-size:7pt } Communicated on 18 December 2019 FIRST SECTION Application no. 35465/18 Loren
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2506188_20250821
21 août 2025
21 août 2025
la demande initiale de suspension est désormais privée d'objet, la mesure de suspension de l'agrément ayant fait l'objet d'une décision de levée en date du 11 août 2025 ; - les observations de Me Llorens
Source officielle1ère Chambre civile
651e5326a81daa831884f40d
4 octobre 2023
4 octobre 2023
CLESENCE Représentée par Me Sabine DUFOUR de l'ASSOCIATION AA DUFOUR LORENTE, avocat au barreau de LAON INTIMEE ORDONNANCE DE CADUCITÉ N° Nous, Pascal BRILLET, conseiller de la mise en
Source officiellesoc
61372345cd580146774079f5
6 mai 1999
6 mai 1999
A, appt 3, ZAC Saint-Lorent, 97419 La Possession, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 16 mars 1999, où étaient présents : M.
Source officielleciv3
61372353cd58014677408509
1 juin 1999
1 juin 1999
Jean-Marie Z..., 2 / Mme Marthe Y..., épouse Z..., demeurant tous deux ..., Le Moulin, Paley, 77710 Lorrez-le-Bocage, en cassation d'un arrêt rendu le 10 juin 1997 par la cour d'appel de Paris
Source officielle4ème Chambre D
69d8090acdc6046d47b03891
9 avril 2026
9 avril 2026
1978 à [Localité 3] (MALI), de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] défaillant LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Madame Rosalie PERRET, Juge aux affaires familiales LE GREFFIER : Madame Lorène
Source officielleServ. contentieux social
670966ab06866c0645d1a92c
10 octobre 2024
10 octobre 2024
CONTENTIEUX DU 10 OCTOBRE 2024 Serv. contentieux social Affaire : N° RG 22/00973 - N° Portalis DB3S-W-B7G-WS3U N° de MINUTE : 24/01969 DEMANDEUR Madame [C] [U] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Lorène
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2306495_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 28 septembre 2023, la ville de Strasbourg, représentée par Me Llorens, demande au juge des référés de rejeter la requête et de mettre à la charge de SARL ITS Transports
Source officielle4ème Chambre D
6a0cb91acdc6046d473aaeaf
19 mai 2026
19 mai 2026
Adresse 2] représenté par Me Sandrine COHEN, avocat au barreau de l’ESSONNE plaidant LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Madame Rosalie PERRET, Juge aux affaires familiales LE GREFFIER : Madame Lorène
Source officielle4ème Chambre D
6a0cb8e0cdc6046d473aaae2
19 mai 2026
19 mai 2026
[Adresse 2] représenté par Me Karine GENEST, avocat au barreau de l’ESSONNE plaidant LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Madame Rosalie PERRET, Juge aux affaires familiales LE GREFFIER : Madame Lorène
Source officiellePage 33 sur 152