GREFFIER LORS DES DÉBATS : Madame Diénéba KONÉ PRONONCE : Le 05 octobre 2023 par mise à disposition de l'ordonnance au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans

Monsieur le procureur général de la date et l'heure de l'audience ; A l'audience publique de ce jour, à 14 H 00, en visioconférence se sont présentés : - Mme [G] [X], appelante, assistée de Me Siaka KONE

KONGO DALLOUS demeurant ... ; M. Y...

Il est fortement recommandé durant la garantie biennale de conserver la société KONE durant les 24 premiers mois.

le salarié s'était vu opposer un refus à sa demande de congés pour la période du 1er au 22 août 2005 « compte tenu du contexte actuel », d'une part, et qu'il aurait été déprogrammé du voyage à Hong-Kong

  Kurt Konig. 9.     Kurt Konig était un ressortissant allemand qui travaillait pour l’entreprise de restauration desservant les commissariats de police à Londonderry.

X... les parts qu'elle détenait dans la SCI Korg appartenant à celui-ci, le prix de vente de ces actions (3 000 euros) ne se retrouvant sur aucun de ses comptes bancaires) ; que vivant en Suisse alors

sociale 4-2, assistée de Madame Yannicke MERVAILLIE, Greffière, dans l'affaire opposant, Madame [M] [W] née le 05 Juin 1988 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Sylvie KONG

19 quater et 426-2 du Code des douanes et des règlements nos 802/68/CEE et 2632/70/CEE des 27 juin 1968 et 23 décembre 1970, pour avoir, en 1988, importé, en les déclarant comme originaires de Hong Kong

Cet argent était selon ses dires destiné à être investi à Hong Kong. Elle affirme n'avoir jamais récupéré la somme ainsi investie.

Kowloon (Hong Kong), défenderesse à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Vu la communication faite au Procureur

si d'après les indications données au PREFET DE LA MOSELLE le 12 mars 1993 par les autorités consulaires compétentes, la qualité de "British National (Overseas)" accordée aux ressortissants de Hong-Kong

titre de séjour en qualité de conjoint de français, Mme A expose qu'elle se trouve dans l'impossibilité de travailler alors qu'elle dispose d'une promesse d'embauche à l'université chinoise de Hong Kong

A l'issue de sa scolarité, il a successivement était affecté à la brigade territoriale autonome de Thio, à la brigade territoriale autonome de Thio et à la brigade territoriale autonome de Koné.

Par requête en date du 12 février 2018, la SCA NEXO I BOO a saisi la section détachée de Koné. La juridiction a ordonné une médiation qui a échoué.

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respectivement aux lignes de dépenses n°4 du programme Chine, n°5 du programme Hong-Kong et n°2 du programme Canada " Dépenses de voyage sur pays tiers ", retranscrites dans la fiche de liquidation du

KONE 455 Promenade des Anglais 06200 NICE / FRANCE représentée par Me Kérène RUDERMANN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D1777 SOCIÉTÉ QBE EUROPE Boulevard du Régent 37, 1000 BRUXELLES représentée