concert (1 chanteuse, un guitariste) le 4 mai (photographie postée à 22 h 20 du concert en cours) ; - 'un concert intense et un public conquis' le 5 mai, semble-t-il achevé à 21 h 53 ; - une soirée karaoké

Le 15 juillet 2011, la première chambre civile de la Cour de cassation, spécialisée dans les affaires de biens situés sur le littoral, cassa une décision du tribunal de grande instance de Karasu, qui avait

days 1.7 m² overcrowding, inadequate temperature Art. 13 - lack of any effective remedy in respect of inadequate conditions of detention 16,300     2808/17 19/12/2016 Denis Aleksandrovich Karakov

commerce exploité sur les lieux, s'est livrée depuis à une extension de ses activités en organisant régulièrement des "slams de poésie", des concerts musicaux, des spectacles de danse orientale, des karaokés

L'UNION DÉPARTEMENTALE DE LA CONSOMMATION DU LOGEMENT ET DU CADRE DE VIE DU FINISTÈRE, 5, rue Ar Barz Kadiou - 29000 QUIMPER Partie civile, appelant Représenté par Maître KERNEIS Myriam, avocat au barreau

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Françoise SIMONNOT, Président, Madame Françoise LE BRUN, Conseiller, Monsieur Jean-Pierre GIMONET, Conseiller, GREFFIER : Madame Marie-Noëlle KARAMOUR

(la société LB) dont Monsieur Nacer G..., fils de Meziane G..., est le gérant, a cédé à la société RIAD un fonds de commerce de restaurant, bar, karaoke, ...

immeuble à Reims, constitué d'appartements à usage d'habitation et d'une partie commerciale, laquelle est donnée en location à la SARL Legend's Club qui y exploite une activité de discothèque, bar et karaoké

Procédure devant la cour : Par une requête sommaire et un mémoire complémentaire enregistrés le 22 mars 2021 et le 23 avril 2021, M. et Mme K, représentés par Me Karasu, avocat, demandent à la cour :

Kangou La République mande et ordonne au préfet de la Seine-Saint-Denis en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties

[Eren KESKIN] 07/02/02 07/05/02 13 700 EUR 07/08/02 05/07/02 29590/96 YAĞMURDERELI Eşber 04/06/02 04/09/02 11 500 EUR 04/12/02 19/11/02 27692/95 KARAKOÇ Bahri Zülfü 15/10/02 15/01/03 27   935.94 EUR

Portugal , arrêt du 22 avril 1994, série   A n o 286 ‑ B, §   38 et comparer avec Karakoç et autres   c.

Croatia , no. 38280/10, §§ 38-45, 23   October 2012; and Kardoš v. Croatia , no. 25782/11, §§ 47-58, 26 April 2016). 11.

just satisfaction awarded KEŞ 17174/03 02/12/2008 02/03/2009 -- -- 2   000 EUR 2   000 EUR 29/05/2009 DUMAN 17149/03 27/01/2009 27/04/2009 -- -- 1   900 EUR 1   900EUR 06/07/2009 KARAKOÇ

:inline-block } PREMIÈRE SECTION   DÉCISION   SUR LA RECEVABILITÉ   des requêtes présentées contre la Turquie par   n° 27692/95   n° 28138/95   n° 28498/95 Bahri Zülfü KARAKOÇ

Il fut décidé que le président du parti, Refik Karakoç, et l'ensemble des membres du comité directeur participeraient à ce voyage dont l'objectif était de rencontrer la population et les groupements civils

quality of bedding and bed linen, infestation of cell with insects/rodents, lack or inadequate furniture, no or restricted access to shower   1,000     39104/16 29/08/2016 Dorel Valentin KARDOȘ

    The applicants were represented before the Court by Mrs   Emel   Ataktürk Karasu, a lawyer practising in Istanbul.